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Déliberation - 2 pvcm mars 2024 affichage liste des deliberations
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 2 pvcm mars 2024 affichage liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
BELLEVAUX
Chef-Lieu
AFFICHAGE
26
ROUTE
DE
THONON
|
AATO BELLEVAUX
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Tes
OU
rs 7912
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
E.mail
: secretariat@bellevaux.fr à à —
SEANCE
DU
LUNDI
18
MARS
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
Le
18
mars
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
FAVRAT
Armand,
BRUNEL
Nathalie,
MORAND
Frédéric,
REY
Emmanuel,
CORNIER-
PASQUIER
Dominique,
TORNIER
Anne-Laurence,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux
Etaient
absentes
excusées
: MEYNET
Vanessa,
MEYNET-CORDONNIER
Armony
Avaient
donné
procuration
: MEYNET
Vanessa
à
VUAGNOUX
Jean-Louis,
MEYNET-
CORDONNIER
Armony
à
BRUNEL
Nathalie
Date
de
la
convocation
:
11
mars
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
15
Election
d’un/une
secrétaire
de
séance
:
CORNIER-PASQUIER
Dominique
ORDRE
DU
JOUR
01-18.03.2024
: COMMISSION
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
:
-
Renouvellement
de
la
commission
suite
à
la
démission
de
deux
Adopté
à
l'unanimité
conseillers
municipaux
:
Fixation
des
conditions
de
dépôt
de
listes
02-18.03.2024
:COMMISSION
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
:
Adopté
à
l'unanimité
-
Élection
des
membres
03-18.03.2024
:PROTECTION
SOCIALE
DES
AGENTS
RISQUE
PREVOYANCE
ET
SANTE
:Participation
financière
de
la
Commune
Adopté
à
l'unanimité
04-18.03.2024
: CNAS
(Comité
National
d'Action
Sociale) :
-
Demande
d’adhésion
Adopté
à
l'unanimité
05.18.03.2024 : -
CREATION
D'UN
POSTE
D'’ADJOINT
ADMINISTRATIF
TERRITORIAL |
Adopté
à l'unanimité
PRINCIPAL
DE
1ERE
CLASSE
-
SUPPRESSION
D’UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
2EME
CLASSE
Date
d'affichage
21.03.2024
Jean-Louis
VUAGNOUX
Date
de
publication
21.03.2024
Maire
de
Bellevaux