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Déliberation - 3. pvcm 17.03 2025 affichage des deliberations
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 3. pvcm 17.03 2025 affichage des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Environnement,
AFFICHAGE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BELLEVAUX
SEANCE
DU
LUNDI
17
MARS
2025
à
18h30
en
mairie
(salle
du
conseil)
L'an
deux
mil
vingt-cinq
Le
17
mars
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
-----------------------
sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints,
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
FAVRAT
Armand,
BRUNEL
Nathalie,
MORAND
Frédéric,
MEYNET
Vanessa,
MEYNET-CORDONNIER
Armony,
REY
Emmanuel,
TORNIER
Anne-Laurence,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux
Etaient
absentes
excusées
: CORNIER-PASQUIER
Dominique
Etait
absente
:
Avait
donné
procuration
:
Date
de
la
convocation
:
10
mars
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
14
Election
d’une
secrétaire
de
séance :
TORNIER
Anne-Laurence
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DECISION
01-
17.03.2025:
PROJET
DE
DOCUMENT
DE
PRESCRIPTIONS
DE
LA
FORET
COMMUNALE
ETABLIE
PAR
L'OFFICE
NATIONAL
DES
Approuvée
FORETS
POUR
LA
PERIODE
2025-2044 :
à
l’unanimité
-
Analyse
de
l'état
de
la forêt
-
Objectifs
à assigner
à
la forêt
-
Programme
d’actions
02
—
17.03.2025:
RESEAU
DE
LECTURE
PUBLIQUE
-—
Convention
de
partenariat
pour
le
développement
du
réseau
de
lecture
publique,
entre
Approuvée
la
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
HAUT-CHABLAIS,
à
l’unanimité
l'ASSOCIATION
«LIRE
A
BELLEVAUX»
et
la
COMMUNE
DE
BELLEVAUX Date
d'affichage
18.03.2025
Jean-Louis
VUAGNOUX
Maire
de
Bellevaux