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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Ville
de
Villers
te Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à la
MAIRIE,
le :
Mardi
07
mars
2023
à 19
h 00
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
- Session
ordinaire
1)
Election
d’un
nouvel
adjoint
suite
à la
démission
de
ses
fonctions
d’adjoint
de
Claude
Binétruy
qui
reste
conseiller
municipal
2)
Indemnités
de
fonction
:
- Nouvel
adjoint
- Conseiller
délégué
(Claude
Binétruy)
3)
Délégation
supplémentaire
à Mme
le Maire
afin
qu’elle
puisse
demander
à tout
organisme
financeur
l'attribution
de
subvention
4)
Création
d'un
poste
de
technicien
territorial
pour
permettre
la promotion
interne
d’un
agent
5)
Hébergement
des
élèves
de
CM2
au
collège
: convention
tripartite
entre
le Département,
le collège
et
la commune
(Annexe
1)
6)
SYDED
: convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
— programme
2023.
(Annexe
2)
7)
Modification
statutaire
de
la CCVM
: intégration
compétence
convention
France
Services.
(Annexe
3)
8)
Servitude
de
passage
au
profit
de
la société
NEOLIA
et
de
l'ASL
des
Clos
Rondots.
(Annexe
4)
9)
Servitude
de
tréfonds
au
profit
de
Jacques
Henriet
au
lieu-dit
La
Griotte
(Annexe
5)
10)
Débat
d'orientation
budgétaire
(voir
comptes
rendus
de
commissions
joints
à la
présente)
ssbres
1, rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/ Tél:03.81.68.03.77.
/ Mail
: jacquotm(@mairie-vil.fr.
/ www.villers-le-lac.fr
| 11)
Décisions
du
Maire
:
-
choix
du
maître
d'œuvre
pour
le
marché
à
bon
de
commande
des
travaux
de
voirie
(Annexe
Décision
du
maire
1)
-
choix
de
l’entreprise
pour
les
travaux
du
marché
à
bon
de
commande
(Annexe
Décision
du
Maire
2)
12)
Questions
diverses.
Fait
à Villers
Le
Lac,
le
28
février
2023.
Le
Maire,
Dominique
MOLLIER
[ 1, rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/ Tél
: 03.81.68.03.77.
/ Mail
: jacquotm@mairie-vilfr.
/ www.villers-le-lac.fr
|