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PLU - Annexes - bois et forets
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Arrêté - 8 tourrettes bois et forets
Document publié le Lundi 4 juillet 2011 par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Arrêté - 8 tourrettes bois et forets)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Ü
COMMUNE DE TOURRETTES
Département du Var - 83
PLAN LOCAL D'URBANISME
Echelle : 1 / 5500e
ES-PACE - 2 rue Alberti - 06 000 NICE - tél 04 93 84 26 16 - fax 04 93 84 83 01
8 BOIS ET FORETS
SOUMIS AU REGIME FORESTIER
Plan d'ensemble
Nord
Centre
Sud
Zonage du PLU :
Prescriptions du PLU :
Bois et forêts soumis au régime forestier
Fond de plan cadastral :
Bâti dur
Bâti léger
Mise à jour du cadastre
Parcelle
Contour communal
Délibération du Conseil Municipal :
Arrêté le :
Enquête publique :
Approuvé le :
04 juillet 2011
27 juin 2017