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unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des deliberations 2024.03.19
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des deliberations 2024.03.19)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
=
Communauté de communes du
| CLERMONTAIS
| Not République Française Département de l'Hérault - Arrondissement de Lodève
Liste des délibérations LL
|
|
Communauté de communes du Clermontais
| Date de la convocation | Mercredi 13 Mars 2024 | Séance du Mardi 19 Mars 2024 |
| Président de séance |
Secrétaire de séance Mme Isabelle SILHOL
Claude REVEL.
M. Claude REVEL IL'An Deux Mille Vingt-quatre, le dix-neuf Mars à 17 heures, le Conseil communautaire, dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de
PAULHAN, sous la présidence de Monsieur le Président,
Conformément à l'article L.2121-25, dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire est affichée à la Communauté de communes et mise en ligne sur le site internet de la Communauté de communes.
Délibérations
examinées le Objet Sens du vote 19.03.2024
ADMINISTRATION GENERALE |
Délibérat Approuvée ibération .
n°2024 03 19.0: Approbation du changement de lieu du Conseil Pour : 32 voix Communautaire Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
FINANCES / MARCHES
Approuvée
Délibération _ ni. , | Pour : 36 voix ° Rapport d'Orientations Budgétaires — Présentation
n°2024.03,19.02 Ÿ Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Délibération Approbation de la convention avec le Centre Approuvée ° Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Félix- Pour : 36 voix n°2024.03.19.03 Contre : 0 voix de-Lodez pour la prise en charge financière de .
journées au centre de loisirs intercommunal. Abstentions : 0 voix Ne prend pas part au vote : O voix
RESSOURCES HUMAINES
Approuvée
Délibération Mise à jour du tableau des effectifs en “ A
n°2024.03.19.04 Gas DOM Abstentions : O voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix RESSOURCES HUMAINES
. D Approuvée Délibération Approbation du rapport annuel sur l'égalité Pour : 36 voix
n°2024.03.19.05 professionnelle entre les femmes et les hommes - Contre : 0 voix Situation de la Communauté de communes en 2023 e » 1 . Abstentions : 0 voix et suivi du plan d'actions associé | Ne prend pas part au vote : 0 voix
HABITAT / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Approuvée
Délibération 22024 03.19.06 Projet d'Intérêt Général du Département de l'Hérault Dune Vox
n V9. 19, ne . Contre : 0 voix - Attribution de subventions |
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Approuvée
Délibérati o Cu Attribution de subventions dans le cadre du Plan rOLRoES n°2024.03.19.07 À Contre : 0 voix Rénovation Façades Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
LEE Attribution d'une aide à la location en faveur de APPEOUNES Délibération . _ . Pour : 36 voix
n°2024.03 19.08 l'implantation d'un commerce de détail non UN | | , Contre : 0 voix alimentaire « HOLISTICA 11 :11 », à Clermont- Abstentions : 0 voi
l'Hérault et approbation d'une convention PONS | Ne prend pas part au vote : O voix
Délibération Attribution d'une aide à la location en faveur de Peas n°2024.03 19.09 l'implantation d'un salon de beauté « L&BEAUTE », Cot Du enseigne « L& BEAUTE », à Canet et approbation Ab e i | 0 : |
d'une convention SIENTIONS : VOIX | Ne prend pas part au vote : O voix
pee Attribution d'une aide à la location en faveur de Approuvée Délibération . , n°2024 03.19.10 l'implantation de la boutique de soins de beauté Pour : 36 voix
« PANHALEUX GAELLE », enseigne Contre : 0 voix
« MADEMOISELLE NAÏL'S », à Paulhan et Abstentions : 0 voix
approbation d'une convention Ne prend pas part au vote : O voix
Délibération Attribution d'une aide à la location en faveur de pret n°2024.03.19.11 l'implantation d'un salon de coiffure « MEFIRE Con a Duo ZOULIATOU », enseigne « QUEENSAMAGESTY », ab e ie | 0k
à Clermont-l'Hérault et approbation d'une convention SIENIONS . © VOIX | Ne prend pas part au vote : 0 voix
pe Attribution d'une aide à la location en faveur de Approuvée Délibération . us ne
l'implantation d'un commerce d'autres services à la Pour : 36 voix n°2024.03.19.12
personne « LIRIO AMELIE », enseigne « SPA
MARIN 34 », à Clermont-l'Hérault et approbation
d'une convention
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : O voix DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération | Approuvée n°2024.03.19.13 1ère édition des Cuvées Salagou Cœur d'Hérault — Pour : 36 voix
Désignation du jury approbation des conditions Contre : 0 voix
générales de vente et des tarifs de la déambulation Abstentions : O0 voix
gourmande Ne prend pas part au vote : 0 voix
CULTURE
Délibération Approuvée n°2024.03 19 14 Renouvellement de la convention pluriannuelle Pour : 36 voix d'objectifs du théâtre Le Sillon, Scène conventionnée Contre : O voix
d'intérêt national Art en Territoire 2024-2025-2026- Abstentions : 0 voix
2027 Ne prend pas part au vote : O voix
Approuvée
Délibération n°2024.03.19 15 Théâtre le Sillon - Approbation des conventions de FOURS On
partenariat avec le collège du Salagou et le lycée
René Gosse dans le cadre de la saison 2023-2024
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
a Communauté Le Président.de
Claude REVEL