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Procès Verbal - pv seance cm du 20 03 2026
Procès Verbal - 2026 03 20 pv seance cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cessieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 20 pv seance cm)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DE
L'ISÈRE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
20
MARS
2026
PROCES
VERBAL
MAIRIE
DE
CESSIEU
3,
rue
du
Revol
38
110
CESSIEU
Tétéphone
: DÀ
74
88
31
76
Télécopie
: 04
74 33
21
27
Mail:
mairichcessteufe
L'an
deux-mil-vingt-six,
vendredi
vingt
mars
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CESSIEU
(Isère); dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christophe
BROCHARD,
Maire
sortant,
et
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Joël
HOUSTE,
doyen
du
Conseil
Municipal
puis
de
Monsieur
Maxime
MALOSSANE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 16/03/2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Présidence
: Monsieur
Maxime
MALOSSANE,
Maire,
Secrétaire
de
séance
: Madame
Cécile
AMADE
Étaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
Cécile
AMADE,
Sylvie
BARGE,
Nadine
BUTTIN,
Elodie
CHASSARD,
Fabien
CORSAT,
Jérôme
DELOIRE,
Yves
DESGEORGES,
Loïc
DIENNET,
Ricardo
FONSECA,
Maryline
GABROVEC,
Joël
HOUSTE,
Marie-Noëlle
LEMESRE,
Maxime
MALOSSANE,
Astrid
MOURLEVAT,
Yoann
PSOMIADES,
Jonathan
PAULETTO,
Catherine
PONT,
Thierry
ROESCH,
Audrey
SABATHE,
Laetitia
TAILLE,
Pierre-Guy
VASCHALDE,
Maryline
VIDAL-SICAUD.
Pouvoirs
: Madame
Morgane
SENECHAL
a donné
pouvoir
à
Madame
Astrid
MOURLEVAT
Absent
: /
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
: 23
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
Christophe
BROCHARD
ouvre
la
séance
à
dix-huit
heures
trente,
en
proposant
de
nommer
Madame
Cécile
AMADEF,
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
1
Installation
du
Conseil
Municipal
2
Election
du
Maire
3
Détermination
du
nombre
d’Adjoints
au
Maire
4
Election
des
Adjoints
au
Maire
Monsieur
Christophe
BROCHARD,
Maire
sortant,
donne
lecture
du
résultat
des
élections
municipales
du
15
mars
dernier,
à
savoir
:
- __
Nombre
d'inscrits
: 2338
- __
Nombre
de
bulletins
: 1314
-__
Nombre
de
bulletins
nuls
: 10
Nombre
de
bulletins
blancs
: 13
-__
Suffrages
exprimés
: 1291
Page
1
sur
4 Ont
obtenu : -
Liste
Tissons
Cessieu,
Ensemble
et
en
actions
portée
par
Maxime
MALOSSANE
: 664
voix
soit
51,43%
-
Liste
Cessieu,
Unis
pour
Demain
portée
par
Nadine
BUTTIN
: 627
voix
soit
48,57%.
Il
remercie
les
élus
présents
pour
leurs
engagements
et
donne
la
parole
au
Doyen
du
Conseil
Municipal,
Joël
HOUSTE.
1 - D/2026-020
- Election
du
Maire
Monsieur
Joël
HOUSTE
se
réjouit
d’avoir
l'honneur
de
présider
l’ouverture
de
la première
séance
du
Conseil
Municipal
suivant
les
élections.
Il explique
que
cette
séance
a
pour
objet
la
désignation
de
«
l'exécutif
de
la
Commune
»
: le
Maire
et
les
Adjoints
puis
rappelle
les
règles
d'élection
du
Maire,
à savoir
:
-
Le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
parmi
les membres
du
Conseil
Municipal.
-
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
-
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
Monsieur
Joël
HOUSTE
demande
qui
est candidat
pour
la fonction
de
Maire.
Un
seul
élu
se
déclare
candidat
: Monsieur
Maxime
MALOSSANE.
Monsieur
Joël
HOUSTE
appelle
ensuite
les
élus
un
par
un
afin
qu’ils
déposent
leur
bulletin
dans
l’urne.
Le
dépouillement
donne
le
résultat
suivant
:
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 22,
- Nombre
de
bulletins
nuls
: O,
- Nombre
de
suffrages
exprimés
: 22,
- Nombre
de
bulletins
blancs :
3,
- Nombres
de
voix
pour
Monsieur
Maxime
MALOSSANE
: 19
Monsieur
Maxime
MALOSSANE
est
proclamé
Maire
et est
immédiatement
installé.
Monsieur
Maxime
MALOSSANE
remercie
les
élus
présents
de
leur
confiance
et
invite
les
élus
à procéder
à
l'élection
des
Adjoints
après
en
avoir
fixé
le nombre.
Arrivée
de
Laetitia
TAILLE
à
18h53
qui
n’a
donc
pas
pris
part
au
vote.
2 - D/2026-021
- Détermination
du
nombre
d’Adjoints
Monsieur
le
Maire,
élu
au
début
de
cette
même
séance
de
Conseil
Municipal,
fait
connaître
à
ce
dernier
qu'il
y a
lieu,
conformément
à
l’article
L 2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
de
fixer
le
nombre
d’Adjoints
avant
de
procéder
à
leur
élection.
Il fait
part
au
Conseil
Municipal
que
ce
même
article
indique
que
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
ne
peut
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
soit
pour
la commune
: 6 adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
avec
23
voix
POUR,
le Conseil
Municipal
:
- DÉCIDE
de
fixer
le
nombre
des
adjoints
à 6 et de
procéder
à l'élection
de
ces
derniers,
- CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Page
2
sur
4 3 - D/2026-022 -— Election
des
Adjoints
au
Maire
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les Adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
il
s’agit
de
listes
«
bloquées
»
comportant
des
candidats
de
chaque
sexe,
l'écart
entre
le
nombre
des
hommes
et
celui
des
femmes
ne
doit
pas
être
supérieur
à
un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
Une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’Adjoint
au
Maire
est
déposée.
Cette
liste
est
conduite
par
Madame
Cécile
AMADE
et comprend
les élus
dans
l’ordre
suivant :
1%
adjoint
: Cécile
AMADE,
2È"E
adjoint
: Thierry
ROESCH,
3ème
adjoint
: Elodie
CHASSARD,
4ème
adjoint
: Pierre-Guy
VASCHALDE,
5ère
adjoint
: Catherine
PONT
6e
adjoint
: Yves
DESGEORGES
il est
ensuite
procédé
à
l’élection
des
Adjoints
au
Maire.
Ce
dernier
appelle
les
élus
un
par
un
afin
qu'ils
déposent
leur
bulletin
dans
l’urne.
Le
dépouillement
donne
le
résultat
suivant
:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 23,
-
Nombre
de
bulletins
nuis
: 1,
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 22.
-
Nombre
de
bulletins
blancs
: 2,
-
Nombres
de
voix
pour
la
liste
précitée
conduite
par
Mme
AMADE :
20.
Les
élus
précités
sont
donc
nommés
Adjoints
dans
l’ordre
de
la
liste
indiquée
ci-dessus.
Monsieur
Maxime
MALOSSANE
prononce
ensuite
son
discours
de
bienvenue
à
ce
nouveau
conseil,
Il
remercie
l’ensemble
des
membres
du
conseil
municipal
présent
et
souhaite
qu’un
travail
collectif
soit
effectué
dans
l'intérêt
de
nos
habitants.
4 —
Lecture
de
la
charte
de
l’éiu
local
:
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L1111-1-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la charte
de
l’élu
local.
Il est
rappelé
que
cette
charte
fixe
les
principes
déontologiques
applicables
aux
élus
dans
l'exercice
de
leur
mandat.
Une
copie
de
cette
charte
sera
remise
à chaque
membre
du
Conseil
Municipal
lors
de
la prochaine
séance
du
conseil.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Monsieur
le
maire
indique
qu’une
rencontre
avec
les
agents
de
la
commune
sera
rapidement
organisée
afin
d'échanger
et
rassurer
sur
la
continuité
du
service
public
en
transparence
avec
les
élus,
tout
en
présentant
le projet
politique.
Des
points
individuels
seront
ensuite
convenus.
Des
Conseils
Municipaux
seront
convoqués
dans
les
prochaines
semaines
pour
voter
les
fonctions
de
conseillers
délégués,
le
vote
des
indemnités,
les
délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
ainsi
que
la
création
des
commissions
municipales.
À ce
titre,
le tableau
des
commissions
sera
transmis
préalablement
à chaque
membre
du
conseil.
Page
3
sur
4 Les
représentants
dans
les
différents
syndicats,
composition
du
CCAS
seront
également
désignés.
Un
second
conseil
municipal
votera
les taux
d’impositions
2026
et
le budget
primitif
2026.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
19h21
en
remerciant
les
Conseillers.
Vu
pour
être
publié
et
affiché
le 24
mars
2026,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Cécile
AMADE
Maxime
MALOSSANE
Page
4
sur
4