Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE.DELIB 2022 86
Déliberation - 99 DE DELIB 2022 89 FOODTRUCK TARTINES
Déliberation - 99 DE DELIB 2022 103 ESTER EN JUSTICE
Déliberation - 99 DE DELIB 2022 112 REFERENT SMBI
Déliberation - 99 DE DELIB 2022 72 CAUTION HERBORISTE
Déliberation - 99 DE DELIB 2022 75 ADH GRPT MATERIEL
Déliberation - 99 DE DELIB 2022 79 ARCHI RENOVT BAT C
Déliberation - 99 DE DELIB 2022 90 FOOD TRUCK KEBAP
Déliberation - 99 DE DELIB 2022 113 VALID RAPP CLECT
Déliberation - 99 DE DELIB 2022 104 TARIF CIME ST AGN
Déliberation - 99 DE DEIB 2022 110 Etude de SOL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hautefort.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DEIB 2022 110 Etude de SOL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune
Hautefort
Conseil
Municipal
du
12 Décembre
2022
2022-110
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nbre
de
L'an
Deux
Mil
vingt
deux
conseillers
en
Le
12
Décembre
_2xercice _|15
_
|Le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
HAUTEFORT,
dûment
convoqué
s'est réuni
en
_Présents |
10
session
ordinaire
sur
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Louis
Pujols
Maire.
Votants
13
Date
de
Convocation
du
Conseil
Municipal
: 05
décembre
2022
PRESENTS:
Mr
PUJOLS
Jean-Louis.
REBEYROL
Elodie.
MOUSSEAULT
Philippe.
FORT
Sylvette.
POUMEAUD
Albert.
BINETRUY/MEYER
Nadine
CHABASSIER
David.
CONTAMINE
David.
DELACOTE
Aurélie.
PERTUIS
Martine.
absents
05
Procurations
03
ABSENTS
:BELLEIL
Thomas.
DECLE
Sébastien.
FALLEAU
Geneviève.
EYSSARTIER
Jennifer.
MARY
Sophie.
PROCURATIONS:
BELLEIL
Thomas
à
FORT
Sylvette,
DECLE
Sébastien
à
CONTAMINE
David,
FALLEAU
Geneviève
à
PERTUIS
Martine,
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
REBEYROL
Elodie
a
été
élue.
OBJET
: ETUDE
DE
SOL
AVANT
PROJET
PLAINE
DES
JEUX]
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
le
projet
de
création
de
la
future
plaine
des
jeux
nécessite
le
recours
à
des
bureaux
d’études
géotechnique.
Quatre
entreprises
ont
été
sollicitées
pour
une
demande
de
prestation
type
G2
AVP
et
trois
d’entre
elles
ont
fait
les
propositions
suivantes
:
BUREAUX
ADRESSE
MONTANT
H.T.
MONTANT
T.T.C.
FONDASOL
33600
PESSAC
4
214,00
€
5 056,00
€
OPTISOL
24700
MONTPON
2 326,95
€
2 792,34€
2GI
CONSULTANT
06260
LA
PENNE
6 000,00
€
7
200,00
€
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
-
VALIDE
la proposition
du
bureau
OPTISOL
pour
la somme
de
2 326,95
€
H.T.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
au
dossier.
>
Adopté
à l'unanimité
HAUTEFORT le 12/12/2022
LE
MAIRE,
Fait
et
Délibéré
j
ji:
d
n
:
ait
et
Délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Jean
Louis
PUJOLS
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
extrait
conforme,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20221212-2022-110-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 14/12/2022
Affichage :
13/12/2022
La
présente
décision
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Compétent
dans
les
2
mois
à compter
de
sa
notification.