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Déliberation - delib° 2487 mise en oeuvre dactivites sportive durant pause meridienne 1
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Marsilly.
Lien du pdf (Déliberation - delib° 2487 mise en oeuvre dactivites sportive durant pause meridienne 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
UE ROILLY EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 décembre 2024 L'an deux mil vingt-quatre, le dix-sept décembre, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du treize décembre deux mil vingt-quatre, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Hervé PINEAU, Maire. Présents: Monsieur Hervé PINEAU, Monsieur Jacques GLENEAUD, Madame Martine RENAUD, Madame Laureyne VIAUD-TANQUART, Monsieur Franck COUDRAY, Monsieur Joseph GARCIA, Madame Monique BARRIERE, Monsieur Daniel MAHE, Madame Joële CHAMBRIER-DONNADIEU, Madame Annie COURCY, Monsieur Stéphane ALLAIS, Monsieur Sylvain FLOGNY Pouvoirs : Madame Nicole MANGOT à Monsieur Hervé PINEAU Absents excusés : Madame Marie BADIER, Monsieur Flavien GENDRON Absents : Monsieur Christophe GUIBERT, Monsieur Eric FERAUD, Madame Caroline BOURGUE Secrétaire de séance : Madame Annie COURCY Date de la convocation : 13/12/2024 Nombre de votants 13 Nombre de membres afférents Bulletins blancs 00 au Conseil Municipal : 23 Abstentions 00 Nombre de membres en exercice 18 Suffrages exprimés 13 Nombre de membres présents 12 Pour 13 Nombre de procuration 01 Contre 00 24.87 - Mise en œuvre d'activités sportives pendant la pause méridienne des écoles maternelle et élémentaire pour l’année scolaire 2024/2025 - Avenant n°2 à la convention avec l'association « Judo, Jujitsu de Marsilly » - Autorisation de signature La Commune a signé avec l’association « Judo, Jujitsu de Marsilly » une convention et son avenant n°1 relatifs à l’animation d’activités sportives dans les écoles, pendant la pause méridienne sur le temps scolaire, pour la période de septembre à fin décembre. Les parties souhaïîtent poursuivre ce partenariat de janvier à juillet 2025, selon les mêmes modalités qu'actuellement, soit : o Maternelle : jeudi 12h à 13h20 / vendredi 12h à 12h45 o Elémentaire : lundi et mardi 12h à 13h20 En conséquence, Le Conseil Municipal, Vu le code général des collectivités territoriales, Mairie de Marsilly - 5 bis rue des Écoles - 17137 MARSILLY - Tél. : 05 46 01 30 10 Fax : 05 46 01 27 20 mairie@marsilly.fr - www.marsilly. fr AR Prefecture 017-211702220-20241217-DEL24_87-DE Reçu le 20/12/2024 Considérant l’intérêt de permettre aux enfants de découvrir de nouvelles disciplines sur le temps périscolaire, et de promouvoir l’action des associations locales, Considérant l'accord de l'association « Judo, Jujitsu de Marsilly » pour intervenir à l’école maternelle et à l’école élémentaire pendant la pause méridienne, selon les modalités fixées par voie de convention, pour la période du 6 janvier au 4 juillet 2025, Après en avoir délibéré, à l’unanimité, - APPROUVE l'avenant n°2 ci-annexé à la convention avec l’association « Judo, Jujitsu de Marsilly » ; - AUTORISE Madame VIAUD-TANQUART, Adjointe déléguée à la Vie des Ecoles, à le signer. Fait et délibéré Les jours, mois et an que dessus Au registre sont les signatures Pour copie conforme Marsilly, Le 18 décembre 2024 Le Maire, Hervé PINEAU AR Prefecture 017-211702220-20241217-DEL24_87-DE Reçu le 20/12/2024