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Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Compte administratif 2022 Piscine)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 04/05/2023
VILLE D'ARBOIS Reçu en préfecture le 04/05/2023
DEPARTEMENT DU JURA MP/DP 23/04/01 Publié le
ID : 039-213900137-20230424-2023 0401-BF
EXTRAIT du REGISTRE des DEÉLIBERATIONS du CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE DU 24 AVRIL 2023
Conseillers en exercice : 23 PRESENTS: Mme DEPIERRE Maire, Mme REGALDI, M. POULET,
Mmes BUGADA. BRIOT GAÏDIOZ, M. PETIGNY Adjoints,
Conseillers présents : 19 M. TAUBATY, Mme GRESSER, M. FANTOLI Mmes CALONNE, LAMY, BOUDRY, MM. CHUARD, MOLIN, Mmes CHATEAU, PINGAT,
Convocation du: MM. MARTI, BRUNIAUX, MEUNIER. 18.042073
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR:
Mme BAILLY pouvoir à Mme GRESSER
ABSENTS EXCUSES: MM. LECOQ, CHAZERAND
ABSENTE : Mme JACQUET
SECRETAIRE DE SEANCE: Mme CALONNE Evelyne
Compte administratif 2022 Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de
M. POULET Gilles délibérant sur le compte administratif de
Piscine l'exercice 2022 dressé par Mme DEPIERRE Valérie en qualité de
Maire sprès s'être fait présenter le budget primitif et les
décisions modificatives de l'exercice considéré,
A l'unanimité,
F] Lui donne acte de la présentation faite du compte
administratif dont le tableau est joint à la présente délibération.
2°] Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour
chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs
avec les indications du compte de gestion relative au report à
nouveau, au résultat dexploitation de l'exercice et au fonds de
roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et
aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser.
4°] Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Pour copie certifiée conforme au registre,
Arbois, le 26 avril 2023
La Pr
aie DEPIERRE
| Envoyé en préfecture le 04/05/2023
Reçu en préfecture le 04/05/2023
Publié le
ID : 039-213900137-20230424-2023 0401-BF
PISCINE
Résultats
BALANCE
RESULTAT
à
la
cloture
Part
affecté
RESULTAT
de
l'exercice
RESULTAT
de
l'exercice
précédent
investissement
Hors
Reports
de
eee
DEPENSES
RECETTES
Année
N
DEPENSES
RECETTES
CLOTURE
FONCTIONNEMENT
Résultat
de
Clôture
N-1
-
€
-
€
-
€
-
€
-
€
Résultat
de
l'Exercice
N
31
951.64
€
31
951.64
€
-
€
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
-
€
-
€
-
€
31
951.64
€
31
951.64
€
-
€
INVESTISSEMENT
Résultat
de
Clôture
N-1
( cpt
001)
-
€
69
492.07
€
-
€
-
€
69
492.07
€
69
492.07
€
Restes
à Réaliser
Fin
N-1
-
€
-
€
Résultat
de
l'Exercice
N
18
566.15
€
27
220.01
€
8
653.86
€
RESULTAT
D'
INVESTISSEMENT
-
€
69
492.07
€
-
€
18
566.15
€
96
712.08
€
78
145.93
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
DE
l'
EXERCICE
-
€
78
145.93
€
RESTES
À
REALISER
11
800.00
€
-
€
=
11
800.00
€
Montant
global
effectif
disponible
à
La
clôture
66
345.93
€
de
l'exercice Envoyé en préfecture le 04/05/2023
Reçu en préfecture le 04/05/2023
Publié le
ID : 039-213900137-20230424-2023 0401-BF
PISCINE
Résultats
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLES
DEPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
ou
ou
ou
ou
où
QU
DEFICIT
EXCEDENT
DEFICIT
EXCEDENT
DEFICIT
EXCEDENT
Résultat
reporté
-
€
-
€
-
€
69
492.07
€
-
€
69
492.07
€
Opérations
de
l'exercice
31
951.64
€
31
951.64
€
18
566.15
€
27
220.01
€
50
517.79
€
5917165€
TOTAUX
31
951.64
€
31
951,64
€
18
566.15
€
96
712.08
€
50
517.79
€
128
663.72
€
Résultat
de
Clôture
-
€
-
€
-
€
78
145.93
€
-
€
78
145.93
€
Restes
à
réaliser
11
800.00
€
-
€
11
800.00
€
-
€
TOTAUX
CUMULES
31
951.64
€
31
951.64
€
30
366.15
€
96
712.08
€
62
317.79
€
128
663.72
€
RESULTAT
DEFINITIF
-
€
-
€
-
€
66
345.93
€
-
€
66
345.93
€