Déliberation - DEL2023 12 01

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Déliberation - DEL2023 12 01 Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Castelnau-le-Lez. Lien du pdf (Déliberation - DEL2023 12 01)Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Logement, Envoyé en préfecture le 13/12/2023

Reçu en préfecture le 13/12/2023

Publié le SLG-

ID : 034-213400575-20231211-DEL2023 12_01-DE

Enr à NS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Castçr ou DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Délibération du Conseil Municipal 11 décembre 2023

N° 2023/12-01

COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS LE LUNDI ONZE DECEMBRE à DIX HUIT HEURES les Membres du Conseil

Municipal de la Commune de CASTELNAU-LE-LEZ, se sont réunis en nombre prescrit par la Loi, sous la

présidence de Monsieur Frédéric LAFFORGUE, Maire, et sur sa convocation.

ETAIENT PRESENTS : Frédéric LAFFORGUE, MAIRE.

Gérard SIGAUD, Nathalie LEVY, Thierry DEWINTRE, Muriel SARRADIN, Philippe GUY, Luisa PAPE, Jean

KOECHLIN, Isabelle SERAN, ADJOINTS.

Marthe JEREZ, François BROTHIER, Anne LE LANCHON, Bruno ROUDIER, Nathalie MARLIER, Laurent

PRADIER, Matthieu PERROT, Fabien GUTIERREZ, Marie-Hélène WEBER, Julien MIRO, Aude RUMEAU,

Hugues FERRAND, Carine BARBIER, Jacques BURGUIERE, Cécile NEGRIER, Frédéric FAIVRE, Richard

CORVAISIER, Estelle BERETTI.

ABSENTS REPRESENTÉS :

Sylvie ROS-ROUART représentée par Philippe GUY

Gassien GAMBIER représenté par Isabelle SERAN

Catherine ESTOUP représentée par Thierry DEWINTRE

Jean-Baptiste PRINGUEY représenté par Frédéric LAFFORGUE

Marion COLIN représentée par Marie-Hélène WEBER

Clara BIANCO représentée par Nathalie LEVY

Jérôme AZUARA représenté par Marthe JEREZ

Mathilde BORNE représentée par Richard CORVAISIER

ABSENT EXCUSE :

MOUVEMENTS EN COURS DE SEANCE :

SECRETAIRE DE SEANCE : Aude RUMEAU"Pü

5 140087:

Délibération du Conseil Municipal 11 Décembre 2u£s

N° 2023/12-01

COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

Monsieur Frédéric LAFFORGUE, Maire de Casteinau-le-Lez, communique au conseil municipal les

décisions prises en application des dispositions des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général

des Collectivités Territoriales, par délégation du conseil municipal, depuis le 6 septembre 2023.

DECISION N°2023-09-289

Signature d’un contrat avec la société SAS UBIC pour les prestations de service et la fourniture de

matériel de visioconférence destinées à la salle Paganini. Le contrat a une durée de 12 mois,

renouvelable 3 fois. Les tarifs applicables sont de 500€ HT par an.

DECISION N°2023-09-290

Signature d’un contrat de cession du droit d'exploitation d’un spectacle avec l'association Collectif TDP

pour la diffusion du spectacle « Œdipe » le 21 septembre 2023 à l’occasion de la soirée des mécènes

du Kiasma à la Maison de l’Hospitalisation Privée à Castelnau-le-Lez. Le montant total de la cession

s'élève à 1 113€ nets de taxes.

DECISION N°2023-09-291

Signature avec la société OTIS d’un contrat de maintenance de l’ascenseur du groupe scolaire jacques

Chirac pour un montant annuel de 1 716€ TIC et d’un contrat de maintenance connectée pour un

montant annuel de 156,96€ TTC.

DECISION N°2023-09-292

Signature avec Simplon.Co d’une convention de mise à disposition gracieuse de la salle polyvalente

Lagoya dans le cadre de l'événement « journées de positionnement pour le parcours des femmes »

organisé en partenariat avec Pole Emploi le mardi 26 septembre 2023.

DECISION N°2023-09-293

Signature avec l'association castelnauvienne Groupe D’Notes d’une convention de mise à disposition

gracieuse de la salle polyvalente Lagoya dans le cadre d’une soirée dansante « Back to 80/90's » le

samedi 30 septembre 2023.

DECISION N°2023-09-294

Signature d’une convention de mise à disposition gracieuse de l’auditorium Maurice Ravel du 18 au 22

septembre 2023 pour une résidence avec Tchoutchak Compagnie afin de soutenir la création du

spectacle « Sigismond, la vie est un songe ».

DECISION N°2023-09-295

Signature d’une convention de mise à disposition de la salle Paganini avec Conseil Invest 34, pour

l'organisation, le lundi 9 octobre 2023, de l'assemblée générale de copropriété de la résidence Nouvel

Horizon. Le montant de la mise à disposition s'élève à 200€ TTC.

DECISION N°2023-09-296

Signature d’un contrat de cession avec l'association Théâtre en stock pour la diffusion de 3

représentations du spectacles « La Petite poule rousse » les 28 et 29 mars 2024 dans les écoles

castelnauviennes. Le montant total de la cession s'élève à 5 600€ TTC.

DECISION N°2023-09-297

Signature d’un contrat de cession de droit d'exploitation d’un spectacle avec l’association Soleils

piétons pour la diffusion du spectacle « Monsieur » le 11 octobre 2023 à la Maison des Proximités du

Mas de Rochet. Le montant de la cession s'élève à 850€ nets de taxe.Suite de |:

DECISION N°2023-09-298

Signature d’une convention d'objectifs et de financement pour le jardins d'enfants Jacques Chirac avec

la CAF de l'Hérault dans le cadre de la prestation de service unique.

DECISION N°2023-09-299

Signature d’une convention de mise à disposition d’exploitation de l’espace bar du Kiasma avec la

société LTAM pour 11 spectacles de la saison 2023-2024. La redevance est de 10€ TTC par jour

d'exploitation.

DECISION N°2023-09-300

Signature d’une convention de mise à disposition d'exploitation de l’espace bar du Kiasma avec la

société CHEZ PEPETTE pour 12 spectacles de la saison 2023-2024, La redevance est de 10€ TTC par

jour d’exploitation.

DECISION N°2023-09-301

Signature d’avenants aux marchés 2023006 et 2023007 relatifs aux travaux d'aménagement du

parking et des abords du Palais des Sports.

lot 1 — voirie et réseaux divers — Eiffage route Grand Sud

lot 2 — réseaux secs — Citéos SAS Travesset

DECISION N°2023-09-302

Signature d’un contrat de cession avec la société Happening création pour la diffusion d’une

représentation du spectacle « Les voyages fantastiques » le 15 octobre 2023 au Kiasma. Le montant

s'élève à 8 673.47€ TTC.

DECISION N°2023-09-303

Signature de l'avenant de prolongation n°1 au marché n°2022029, conclu avec la société ABALONE,

relatif à la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la petite enfance. L’avenant

a pour objet la prolongation de la durée d'exécution de l’accord-cadre de 6 mois et d’inclure la

possibilité de reconduire le contrat pour une durée de 6 mois supplémentaires tant que le montant

maximum n'atteins pas 40 000€ HT.

DECISION N°2023-09-304

Signature de l’accord cadre de refonte technique, graphique, éditoriale et hébergement du site

internet de la Ville. Signature de l’accord-cadre n°2023060 avec l’entreprise LA JUNGLE DESIGN

DECISION N°2023-09-305

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma le 7 octobre 2023 avec l'association

Confluences pour l’organisation d’un concert de Marcel Powell, dans le cadre du festival des

internationales de la guitare. La mise à disposition du Kiasma est accordée à titre gratuit.

DECISION N°2023-09-306

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec Pole Emploi pour l’utilisation de la

salle polyvalente Lagoya, des espaces traiteur et halls. Le Kiasma est accordée à titre gracieux dans le

cadre de la 10°"° édition de « Capte mon réseau » en partenariat avec la Mission Locale le jeudi 5

octobre 2023.

DECISION N°2023-09-307

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec la BGE pour l’utilisation de la salle

Paganini le mardi 3 octobre 2023 dans le cadre d’une réunion d'équipe. La mise à disposition s'élève à

120€ TTC.Suite de

DECISION N°2023-09-308

Signature d’un contrat de cession avec la société Acte 2 pour la diffusion d’une représentation du

spectacle « Dessine-moi un piano » le 12 mars 2024 au Kiasma. Le montant s'élève à 7 701.50€ TTC.

DECISION N°2023-09-309

Signature d’un contrat avec l’auto-école de l’Acropole pour une formation au permis de conduire dans

le cadre de la bourse au permis jeune 2023. Le coût maximum pour un jeune s'élève à 1 500€

comprenant les frais de dossier, forfait cours de code illimités, accès internet pour les révisions du

code, deux présentations à l'examen du code de la route, 30h de conduire, deux présentations au

permis et les livrets pédagogiques . Six bourses jeunes sont financées.

DECISION N°2023-10-310

Signature d’un avenant à la convention de mise à disposition du Kiasma avec le groupe « Ensemble

pour Castelnau » à l’occasion de sa réunion publique le lundi 2 octobre 2023.

DECISION N°2023-10-311

Signature d'un avenant au marché n°2023005 de prolongation des délais jusqu’au 19 août 2024 relatif

aux travaux d'électricité dû au remplacement du transformateur du Palais des Sports.

DECISION N°2023-10-312

Signature d’un contrat de cession avec Happening création pour la diffusion de 2 représentations du

spectacle « Sur les pas de Léonard de Vinci » le 14 décembre 2023 au Kiasma. Le montant total de la

cession s'élève à 9 538.68€ TTC.

DECISION N°2023-10-313

Signature d'un contrat de cession avec la société Acte 2 pour la diffusion d’une représentation du

spectacle « Respire » le 16 janvier 2024 au Kiasma. Le montant total de la cession s'élève à 10 44.50€

TTC.

DECISION N°2023-10-314

Modification de l'acte constitutif de la régie de recettes crèche familiale n°102 - Avenant n°5. La régie

de recettes crèche familiale est instituée auprès du service Petite enfance. La régie encaisse les

produits suivants : participation des parents aux prix de journée de journée de la crèche familiale, du

jardin d'éveil Jean Moulin et du jardin d'éveil Jacques Chirac ainsi que les activités liées à l’enfance.

DECISION N°2023-10-315

Modification de l'acte constitutif de la régie de recettes et d'avances Kiasma n°505 - Avenant n°3. La

régie est située au Kiasma. La régie de recettes encaisse les produits suivants : billetterie culturelle,

location de salle, bar, caution, activités d'ateliers artistiques.

DECISION N°2023-10-316

Signature d’un contrat de cession avec GB Organisation pour la diffusion d’une animation musicale le

7 octobre 2023 dans le cadre du projet « Place des arts » porté par les habitants du quartier de Caylus.

Le montant de la cession s'élève à 300€ TTC.

DECISION N°2023-10-317

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association de la Ligue Nationale

Contre Le Cancer Comité de l'Hérault pour l'utilisation de l’auditorium Maurice Ravel et les espaces

bat et hall. Dans le cadre d’une soirée « octobre Rose », le Kiasma est mis à disposition gratuitement

le 16 octobre 2023.Suite de |

DECISION N°2023-10-318

Signature d'une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’Union des Internes du Languedoc-

Roussillon pour l’utilisation de l'Espace Lagoya, les espaces traiteur et bar le 21 octobre 2023.

L'association organisera un repas suivi d’une soirée musicale dans le cadre des 10 ans promo internat

Montpellier-Nîmes. L'association versera la somme de 1 420€ TTC.

DECISION N°2023-10-319

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma pour Pôle Emploi Hérault pour l’utilisation

de l’espace Lagoya, les espaces traiteur et bar les 13 et 13 septembre dans le cadre du Hackathon. Le

Kiasma est mis à disposition gratuitement.

DECISION N°2023-10-320

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma pour l'Etablissement Français du Sang

pour l’utilisation de la salle Lagoya les 31 octobre 2023, 8 janvier, 5 mars 14 mai 2024. Le Kiasma est

mis à disposition à titre gracieux.

DECISION N°2023-10-321

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille APOLLIS

DECISION N°2023-10-322

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille BAZIA

DECISION N°2023-10-323

Versement de l’allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille CATALA

DECISION N°2023-10-324

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille COLOMER

REGIS

DECISION N°2023-10-325

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille famille CONILL

GUILEOIS

DECISION N°2023-10-326

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille JACCOD

ORSONI

DECISION N°2023-10-327

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille KERVELLA

CASSE

DECISION N°2023-10-328

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille LECOT

DAPOIGNY

DECISION N°2023-10-329

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille LOMBARDO

RIGOLLOT

DECISION N°2023-10-330

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille MAHEUXSuite de |j

DECISION N°2023-10-331

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille MAHIEU

GYSELINX

DECISION N°2023-10-332

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille PETRIS

MAZZICHI

DECISION N°2023-10-333

Versement de l’allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille OUAZANI

RAHMA

DECISION N°2023-10-334

Versement de l’allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille RIBEIRO

DECISION N°2023-10-335

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille ROUILLON

BLANCHON

DECISION N°2023-10-336

Versement de l’allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille SICARD

DECISION N°2023-10-337

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille VICA

DECISION N°2023-10-338

Versement de l'allocation parents employeurs pour le troisième trimestre 2023 famille WATSON TOTO

DECISION N°2023-10-339

Signature d'une convention avec l'association MM pour des ateliers de danse contemporaine à

destination d'adultes ou d’adolescentes réalisés au Kiasma du 23 au 27 octobre 2023. Le montant des

ateliers s’élève à 1 932€.

DECISION N°2023-10-340

Signature d’une convention avec la compagnie Virgule pour des ateliers de danse hip-hop à destination

d'enfants âgés de 8 à 15 ans, du 23 au 27 octobre 2023 au Kiasma. Le montant des ateliers s'élève à 1

SO0€.

DECISION N°2023-10-341

Signature d'une convention de partenariat avec la M.J.C. de Castelnau-le-Lez pour la mise en place des

ateliers de danse organisés du 23 au 27 octobre 2023 au Kiasma. La Ville réservera 6 places pour les

élèves de la M.J.C avec un tarif préférentiel de 20€ la place.

DECISION N°2023-10-342

Décision d’ester en justice pour défendre les intérêts d’un agent chargé de mission de service public.

DECISION N°2023-10-343

Signature d’un contrat de cession avec l'association Action d'espace pour la diffusion d’une

représentation du spectacle « les brigades Chorégraphiques » le 20 octobre 2023. Cet événement sera

présenté dans le cadre du projet « Place des Arts » porté par les habitants de Caylus, lauréat du budget

participatif 2022. Le montant à régler s'élève à 1 700€ nets de taxes.Suite de |;

15.0 +5

DECISION N°2023-10-344

Signature d'un contrat de cession avec l'association Paradoxe(s) pour la diffusion de deux

représentations de « Courgette » le 23 janvier 2024 au Kiasma. Le montant de la cession s'élève à

12 125.95€.

DECISION N°2023-10-345

annulée

DECISION N°2023-10-346

Signature d’avenants en plus-value relatif aux travaux de création de terrains de beach volley au

complexe sportif « Jean Fournier ». Le marché 2023024 {terrassements, voirie, réseaux humides de

l'aire de jeux) avec Eurovia Languedoc Roussillon, le nouveau montant s’élève à 340 056€ HT soit

+3.17%. Le marché 2023025 (réseaux secs de l’aire de jeux) avec Bouygues énergies et services, le

montant s'élève à 80 299.20€ HT soit +7.11%.

DECISION N°2023-10-347

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma pour la Gendarmerie dans le cadre d'une

cérémonie militaire de la remise officielle des képis et postillons le 4 novembre 2023. Le Kiasma est

mis à disposition gracieusement.

DECISION N°2023-10-348

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec Grapeloux Immobilier pour

l'utilisation de l’espace Paganini. L'agence y organisera une assemblée générale de copropriété le

mardi 7 novembre. La mise à disposition s'élève à 166.67€ HT.

DECISION N°2023-10-349

Sollicitation de la Région au titre de l’aide à la saison 2024 pour le Kiasma. Le financement sollicité

s'élève à 15 O00€.

DECISION N°2023-10-350

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l'Association Locura Flamenca

Production pour l’utilisation de l’auditorium, l’espace Lagovya, les loges et l’espace bar. Dans le cadre

du spectacle «Festival Flamenco Montpellier Métropole », le Kiasma est mis à disposition

gracieusement le samedi 25 novembre 2023.

DECISION N°2023-10-351

Signature d'une convention de prestations de services pour un montant total de 59 600€ HT pour le

compte de la saison 2023-2024 avec la société anonyme sportive professionnelle Montpellier Hérault

Sport Club Volley-Ball.

DECISION N°2023-10-352

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec Artemis Solutions Immobilières pour

l'utilisation de la salle Lagoya afin d'y organiser une assemblée générale de copropriété le lundi 18

décembre 2023. Le Montant de mise à disposition s'élève à 350€ TTC.

DECISION N°2023-10-353

Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie, pour l'attribution d’une aide à l’action ‘Option

Théâtre” en lien entre le Lycée Pompidou et le Kiasma.

DECISION N°2023-10-354

Signature d’un contrat avec la D8 compagnie, pour l’animation d’ateliers dans le cadre de l’option

théâtre avec le Lycée Pompidou. Le montant du contrat s'élève à 310 € TTC.

DECISION N°2023-10-355

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’ESAT de Castelnau L'Envol pour

l'utilisation de l’espace Lagoya et l’espace traiteur. Dans le cadre d’une cérémonie de remise de1540087

Suite de

diplôme le 4 décembre 2023 et d’un repas de fin d'année le 22 décembre 2023, le kiasma est mis à

disposition gracieusement.

DECISION N°2023-10-356

Signature d'une convention de mise à disposition de la salle Joël Bizet au Palais des Sports à M. Gassien

GAMBIER. La mise à disposition s'élève à 450€.

DECISION N°2023-10-357

Signature du marché de travaux de rénovation énergétique avec la société PASCAL MENUISERIE pour

la partie du service informatique localisée dans le bâtiment de la Direction Aménagement et

Patrimoine d’un montant global et forfaitaire de 22 167.31€ TTC.

DECISION N°2023-10-358

Annulée

DECISION N°2023-11-359

Signature d'un avenant en plus-value relatif aux travaux de rénovation du clos des verdures avec la

société DARVER. Le nouveau montant du marché 2023041 lot 1 (démolition, maçonnerie, couverture)

s'élève à 74 259.56€ soit +7.94%.

DECISION N°2023-11-360

Signature d’une convention avec Franck Michel Célaire pour la présentation d’une exposition au

Kiasma du 10 novembre au 21 décembre 2023. Le tarif de la conception de l’exposition s'élève à 4 000€

nets detaxe.

DECISION N°2023-11-361

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l'association Lions Club Castelnau-

le-Lez Sextantio pour l’utilisation de la salle Lagoya et l’espace traiteur. Dans le cadre du loto annuel,

le Kiasma est mis à disposition gracieusement le samedi 18 novembre 2023.

DECISION N°2023-11-362

Signature des marchés de travaux relatifs à l’extension du cimetière « Champ juvénal » pour un

montant total de 970 962.24£€ TTC. Lot 1 {voirie réseaux divers) avec la société EIFFAGE ROUTE GRAND

SUD pour un montant de 792 000€ TTC. Lot 2 (mobilier funéraire) avec la société MACEDO FUNÉRAIRE

SUD pour un montant 138 851.04€ TTC. Lot 3 {plantations et arrosage) avec la société pour un montant

de 40 111.20€ TTC.

DECISION N°2023-11-363

Signature de l'avenant n°4 au contrat de maintenance des ascenseurs des bâtiments communaux

suivants : Palais des Sports et son extension, Hôtel de Ville, école Rose de France, école Mario Roustan

et du Kiasma. Cette maintenance correspond à un montant annuel de 7 671.60€ TTC.

DECISION N°2023-11-364

Signature d’un contrat de cession avec la société LdB prod pour la diffusion d’une représentation du

spectacle « Bruno Rigutto- Les Nocturnes de Chopin » le 7 janvier 2024 au Kiasma. Le montant de la

cession s'élève à 3 165€ TTC.

DECISION N°2023-11-365

Convention de mise à disposition d'un parc de stationnement réglementé par zone bleue situé devant

les commerces du 440 et 470 Route de Nîmes. La convention porte la durée de validité à 12 ans.Suite de

DECISION N°2023-11-366

Signature d’une convention de cofinancement et accueil en résidence avec l'association les Thérèses,

la Verrerie d’Alès et l’association Zepetra afin de soutenir la création « À chaque pas que je fais je laisse

une empreinte dans le paysage » de la compagnie Nadine O’Garra. La Ville met à disposition

l'auditorium les 16 et 17 novembre et versera une participation aux frais de la résidence à hauteur de

400€ nets de taxe.

DECISION N°2023-11-367

Signature d'un contrat d'accès au progiciel Observatoire Fiscal d'Expertise et d'Analyse. Le coût annuel

d'abonnement est de 132€ HT pour un utilisateur.

DECISION N°2023-11-368

Signature d’un avenant N°1 pour prolongation de la durée de la convention n°2021-045 MADA9176

ayant pour objet « Services opérés de télécommunication (Offre « Essentiel ») ».

DECISION N°2023-11-369

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec Alternance Languedoc pour

Futilisation de la salle Lagoya le mercredi 22 novembre 2023 pour l’organisation d'une remise de

diplômes. La mise à disposition s'élève à 2 180 € TTC.

DECISION N°2023-11-370

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Les chantiers du droits

à la construction » pour l’utilisation de l’auditorium Maurice Ravel et l’espace Lagoya le jeudi 7

décembre 2023. L'association y organisera des rencontres professionnelles et un spectacle théâtral. La

mise à disposition s'élève à 2 600€ TTC.

DECISION N°2023-11-371

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma pour Simplon.Co pour l’utilisation de la

salle de réunion Paganini et du foyer du 11 au 13 décembre 2023. Le Kiasma est mis à disposition

gracieusement dans le cadre de l’organisation d’un jury de positionnement sur le développement de

l'intelligence Artificielle.

DECISION N°2023-11-372

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma pour l’association du Club du 3ème âge

Rose de France pour l'utilisation de l’espace Lagoya et de l’espace traiteur le 13 décembre 2023.

L'association y organisera le repas de noël et un loto. Le Kiasma est mis à disposition gracieusement.

DECISION N°2023-11-373

Signature d’un contrat de cession de droit avec la compagnie Troupuscule Théâtre pour la diffusion de

3 représentations du spectacle « Et toi, comment tu te débrouilles ? » les 23, 24 et 25 novembre 2023

dans les Maisons des Proximités { Caylus, Mas de Rochet et Devois). Le montant de la cession s'élève

à 4 744.80 € nets de taxe.

DECISION N°2023-11-374

Signature d’un contrat de cession avec l’Espèce de compagnie - Francs Gla Prod pour la diffusion d’une

représentation du spectacle « Quand les corbeaux auront des dents » le 6 décembre 2023 à l’école

Mario Roustan. Le montant de la cession s'élève à 1 867.70€ nets de taxe.

DECISION N°2023-11-375

Signature d’un contrat d'un contrat de prestation de service avec Marjorie Meeus pour 3

représentations du spectacle de noël pour la crèche Charlotte Ferrères, Les Nymphéas et la crèche

Familiale. Le montant du contrat s'élève à 320€ TTC.Envoyé en préfecture le 13/12/2023

Reçu en préfecture le 13/12/2023

Publié le SG

ID : 034-213400575-20231211-DEL2023_12_01-DE

Suite de

DECISION N°2023-11-376

Signature d’un contrat d’un contrat de prestation de service avec Catherine Delaunay pour 3

représentations du spectacle de noël pour la crèche Charlotte Ferrères, Les Nymphéas et la crèche

Familiale. Le montant du contrat s'élève à 320€ TTC.

DECISION N°2023-11-377

Signature d’un contrat d’un contrat de prestation de service avec Guilhem Cléophas pour 3

représentations du spectacle de noël pour la crèche Charlotte Ferrères, Les Nymphéas et la crèche

Familiale. Le montant du contrat s'élève à 320€ TTC.

DECISION N°2023-11-378

Signature d’un contrat d’un contrat de prestation de service avec Marjorie Meeus pour 3

représentations du spectacle de noël pour les jardins d'enfants. Le montant du contrat s'élève à 200€

TFC

DECISION N°2023-11-379

Signature d’un contrat d’un contrat de prestation de service avec Catherine Delaunay pour 3

représentations du spectacle de noël pour les jardins d’enfants. Le montant du contrat s'élève à 200€

TTC.

DECISION N°2023-11-380

Signature d’un contrat d’un contrat de prestation de service avec Guihem Cléophas pour 3

représentations du spectacle de noël pour les jardins d'enfants. Le montant du contrat s'élève à 200€

TTC.

Le Conseil Municipal est invité à prendre acte des décisions du Maire.

Le Conseil Municipal prend acte à l’unanimité.

Pour : 35 (Frédéric LAFFORGUE, Gérard SIGAUD, Nathalie LEVY, Thierry DEWINTRE, Muriel SARRADIN,

Philippe GUY, Luisa PAPE, Jean KOECHLIN, Sylvie ROS-ROUART représentée par Philippe GUY, Gassien

GAMBIER représenté par Isabelle SERAN, Isabelle SERAN, Marthe JEREZ, François BROTHIER, Anne LE

LANCHON, Bruno ROUDIER, Nathalie MARLIER, Laurent PRADIER, Matthieu PERROT, Fabien

GUTIERREZ, Marie-Hélène WEBER, Catherine ESTOUP représentée par Thierry DEWINTRE, Jean-

Baptiste PRINGUEY représenté par Frédéric LAFFORGUE, Marion COLIN représentée par Marie-Hélène

WEBER, Julien MIRO, Clara BIANCO représentée par Nathalie LEVY, Aude RUMEAU, Jérôme AZUARA

représenté par Marthe JEREZ, Hugues FERRAND, Carine BARBIER, Jacques BURGUIERE, Cécile NEGRIER,

Frédéric FAIVRE, Richard CORVAISIER, Estelle BERETTI, Mathilde BORNE représentée par Richard

CORVAISIER.)

Abstention : 0

Contre : 0

Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de facte et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours gracieux

dans un délai de deux mois adressé au Maire où d’un recours contentieux gévant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de

deux mois à compter de sa publication ou notification.