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Déliberation - DEL2022 06 01

Déliberation - 01 decisions tampon Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Castelnau-le-Lez. Lien du pdf (Déliberation - 01 decisions tampon)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Famille, EXTRAIT

DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE L’HÉRAULT

Délibération du Conseil Municipal du 08 décembre 2025

N° 2025/12-01

COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ LE LUNDI HUIT DECEMBRE A DIX HUIT HEURES les Membres du Conseil Municipal de la Commune de CASTELNAU-LE-LEZ, se sont réunis en nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Monsieur Frédéric LAFFORGUE, Maire, et sur sa convocation.

ETAIENT PRESENTS : Frédéric LAFFORGUE, MAIRE.

Gérard SIGAUD, Nathalie LEVY, Thierry DEWINTRE, Muriel SARRADIN, Philippe GUY, Bruno ROUDIER, Sylvie ROS- ROUART, Gassien GAMBIER, Isabelle SERAN, ADJOINTS.

François BROTHIER, Anne LE LANCHON, Jean KOECHLIN, Nathalie MARLIER, Laurent PRADIER, Mathieu PERROT, Fabien GUTIERREZ, Marie-Hélène WEBER, Catherine ESTOUP, Julien MIRO, Clara BIANCO, Aude RUMEAU, Hugues FERRAND, Carine BARBIER, Jacques BURGUIERE, Cécile NEGRIER, Frédéric FAIVRE, Richard CORVAISIER, Mathilde BORNE et Estelle BERETTI.

ABSENTS REPRESENTÉS :

Luisa PAPE représentée par Philippe GUY

Marthe JEREZ représentée par Anne LE LANCHON

Marion COLIN représentée par Clara BIANCO

Jérôme AZUARA représenté par Frédéric LAFFORGUE

Stéphanie DEVEZE DELAUNAY représentée par Bruno ROUDIER

ABSENT EXCUSE :

MOUVEMENTS EN COURS DE SEANCE :

SECRETAIRE DE SEANCE : Muriel SARRADINDélibération du Conseil Municipal du 08 décembre 2025

N° 2025/12-01

COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

Monsieur Frédéric LAFFORGUE, Maire de Castelnau-le-Lez, communique au Conseil Municipal les décisions prises en application des dispositions des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, par délégation du Conseil Municipal, depuis le 1er octobre 2025.

DECISION N°2025-10-304

Signature d’une convention pour l’accueil de groupes d’enfants du service Petite Enfance, à l’écolothèque de Montpellier Méditerranée Métropole, du 06 octobre 2025 au 26 juin 2026, hors vacances scolaires. Le tarif forfaitaire annuel est fixé à 194 €.

DECISION N°2025-10-305

Signature du marché de travaux n° 2025070 relatif à l’aménagement du chemin périphérique au bâtiment du Grand Parc Laporte avec la société COLAS France, pour un montant global et forfaitaire de 26 945.80 Euros HT.

DECISION N°2025-10-306

Signature d’une convention de partenariat avec l’Institut de Formation en Masso Kinésithérapie de Montpellier pour des actions de sensibilisation auprès du service Petite Enfance, le 04/11/2025 dans les établissements d’accueil du jeune enfant, à titre gratuit.

DECISION N°2025-10-307

Signature d’une convention d’exposition avec la fondation Mécènes du Sud, et l’artiste Valentine Gardinnet dans le cadre des expositions contemporaines de la saison du Kiasma. La ville prendra en charge les frais de monstration liés à l’exposition pour un montant de 4 400 € TTC.

DECISION N°2025-10-308

Signature d’un contrat de cession avec Le théâtre du Kronope pour représentation dans le cadre du festival « Les dimanches du théâtre classique » le 12 octobre 2025. Le montant du contrat est de 5 169,50€ TTC.

DECISION N°2025-10-309

Signature d’une convention de mise à disposition des locaux à usage de bar-restauration du Kiasma avec la société La Nipote pour l’exploitation (sans exclusivité) de l’espace bar du Kiasma pour les spectacles suivants de la saison 2025- 2026 : Alice au pays des merveilles 07/10/25 ; L’ami du président 25/11/25 ; Zzaj, la burlesque histoire du jazz 09/12/25 ; Le petit prince 18/12/25 ; Dans la peau de Cyrano 13/01/26 ; La raison du plus fou 03/02/26 ; Peau d’âne – la fête est finie 19/02/26 ; The loop 24/03/26 ; Ivanov (printemps des comédiens) 02/06/26 ; Ivanov (printemps des comédiens) 03/06/26. Une redevance de 10€ TTC pour la journée d’exploitation sera versée par l’occupant.

DECISION N°2025-10-310

Signature du marché n° 2025068 relatif à la prestation de services concernant les droits et avantages marketing du club de Montpellier Hérault Sport Club Volley-Ball (MHSCVB), pour montant global et forfaitaire de 59 600 € HT.

DECISION N°2025-10-311

Signature du marché de travaux n° 2025071 relatif à la réfection des faux plafonds et circulation du Palais des Sports avec la société FPI SARL, pour montant global et forfaitaire de 11 131,50 Euros HT.

DECISION N°2025-10-312

Signature d’une convention de mise à disposition du Boulodrome municipal Henri Salvador à l’association BDS MOMA SPORT CLUB pour l’organisation d’une animation de pétanque le 14 octobre, consentie à titre onéreux.Suite de la délibération N°2025/12-01

DECISION N°2025-10-313

Signature d’un contrat de prestation de service avec la Compagnie Portes Sud pour des séances d’ateliers d’éveil corporel dans les EAJE de la Ville du 01/11/2025 au 31/12/2026 pour 20 séances maximum. Le prix de la séance d’une heure s’élève à 60 euros TTC.

DECISION N°2025-10-314

Signature de l’avenant 01 du marché de travaux n° 2025040, Lot 09 : Électricité CFO - CFA - pour la construction du restaurant scolaire «Les Petits Princes», d’une salle de classe et d’un dortoir, ayant pour objet la correction de l’erreur de plume du montant total en toutes lettres de l’offre acceptée par le pouvoir adjudicateur, « arrêté à la somme de soixante-seize mille quatre cent trente-huit Euros et quatre-vingt-deux centimes TTC » au lieu de « soixante-dix-sept mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf euros et quatre-vingt-treize centimes TTC ».

DECISION N°2025-10-315

Signature d’une convention de mise à disposition de locaux dans l’enceinte de l’école Jean Moulin avec l’association les Mots pour le dire pour la période du 1er octobre 2025 au 31 aout 2026 les mardis de 09h00 à 13h00 et certains mercredis des vacances scolaire. La mise à disposition est accordée à titre gratuit.

DECISION N°2025-10-316

Signature d’une convention de mise à disposition de locaux dans l’enceinte de l’école Jean Moulin avec l’association Coup de pouce pour la période du 1er septembre 2025 au 31 aout 2026. Les locaux peuvent être mutualisés avec d’autres associations. La mise à disposition est accordée à titre gratuit.

DECISION N°2025-10-317

Mise à disposition des espaces sportifs extérieurs en libre accès au bénéfice de l’ensemble des administrés à titre gracieux des terrains de beach-volley de la Plaine de jeux Jean-Fournier à compter du 1er octobre 2025 avec réservation préalable obligatoire via l’application numérique « 7 Smash ».

DECISION N°2025-10-318

Renouvellement de l’adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat Montpellier Méditerranée Métropole pour une cotisation annuelle de 513 € pour l’année 2025.

DECISION N°2025-10-319

Signature de l’avenant 01 des marchés n° 2025048 à 2025051 relatifs aux lots 01 à 04 – Opération Travaux de Mise en accessibilité de l’école élémentaire « Jean Moulin » à Castelnau-le-Lez comme indiqué ci-dessous :

N° marché

Intitulé du lot Entreprise

Montant HT

marché

initial

Montant HT

de l’avenant

Nouveau

montant HT

du marché

Ecart en %

De l’avenant

Marché 2025048

Lot 01 : Démolition -

Gros-Œuvre - Enduits de

façades

Mandataire du groupement :

OPUS BÂTIMENT SAS

34160 SAINT-BAUZILLE-

DEMONTMEL

65 341,05 645,07 65 986,12 + 0,99 %

Marché 2025049

Lot 02 : Ossature bois –

Couverture - ITE

ENVIRONNEMENT BOIS SAS

34130 MUDAISON 97 277,03 2 827,00 100 104,03 + 2,91 %

Marché 2025050

Lot 03 : Menuiseries

Extérieures - Serrurerie

VENTE INDUSTRIE

PRÉVENTION PLUS SAS

34170 CASTELNAU-LE-LEZ

79 088,15 - 7 392,20 71 695,95 - 9,35%

Marché 2025051

Lot 04 : Plâtrerie –

Menuiseries intérieures

– Revêtements de sols

durs et souples -Peinture

OPUS BÂTIMENT SAS

34160 SAINT-BAUZILLE

DEMONTMEL 54 584,11 985,92 55 570,03 + 1,81%Suite de la délibération N°2025/12-01

DECISION N°2025-10-320

Signature du contrat de maintenance avec la Société LOGITUD SOLUTIONS pour les progiciels SIECLE, SIECLE

IMAGE, SCRUTIN, SIECLE COMEDEC. Coût annuel : SIÈCLE : 1897,65 € HT ; SIÈCLE IMAGE : 661,86 € HT ; SCRUTIN : 334,57 € HT ; SIÈCLE COMEDEC : 627,56 € HT.

DECISION N°2025-10-321

Signature d’une convention de mise à disposition de la salle Joël Bizet à Monsieur Michel SEGORB et Madame Anne PONSONNAILLE pour organiser les 18 et 19 octobre 2025 une réunion familiale. La mise à disposition est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-10-322

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Côté Lez avec l’association FCPE ECOLE COLLEGE pour organiser une réunion : « Point rentrée avec les adhérents ». La mise à disposition est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-10-323

Signature d’un contrat de mandat et de fourniture de prestations de vente aux enchères publiques en ligne. Les frais de mise en place du back office et de formation à distance s’élève à 400€ HT.

DECISION N°2025-10-324

Signature d’une convention de mise à disposition de la salle Joël Bizet à Madame et Monsieur HUGEUX les 06 et 07 décembre 2025 pour fêter un anniversaire. La mise à disposition est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-10-325

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec le groupe d'élus Ensemble pour Castelnau pour l’utilisation de la salle Paganini le 13 octobre 2025 pour y organiser une réunion. La mise à disposition est accordée à titre gratuit.

DECISION N°2025-10-326

Signature d’un contrat de mise à disposition du logiciel BigCaptain pour la gestion d’organisations sportives et de gestion financière en ligne pour un total annuel de 3225,00 € HT.

DECISION N°2025-10-327

Attribution de l’allocation parents employeurs du 3ième trimestre 2025.

DECISION N°2025-10-328

Décision d’ester en justice concernant le recours en annulation contre le retrait de l’arrêté du PC n° 034 057 18 M00062 M4 – SNC Marignan résidences et désignation du cabinet Gil et Cros pour défendre les intérêts de la commune au titre de la garantie protection juridique.

DECISION N°2025-10-329

Signature d’une convention avec l'Education Nationale de mise à disposition de deux éducateurs sportifs municipaux, pour l’année scolaire 2025-2026 dans le cadre du sport scolaire. Les éducateurs sportifs seront mis à disposition des écoles à titre gratuit conformément au planning des activités proposées par la direction de la Réussite Educative de la Ville afin d’apporter leur concours à l’enseignement de l’éducation physique et sportive, à la construction des domaines du socle commun de connaissances, de compétences et de culture dans toutes les dimensions éducatives et motrices.Suite de la délibération N°2025/12-01

DECISION N°2025-10-330

Signature de l’avenant 01 en plus-value au marché n° 2025041 Lot 10 – Opération Construction du restaurant scolaire « Les Petits Princes », d’une salle de classe et d’un dortoir comme indiqué ci-dessous :

N° marché

Intitulé du lot Entreprise Montant HT marché initial Montant HT de l’avenant Nouveau

montant HT

du marché

Ecart en %

De l’avenant

Marché 2025041

Lot 10 : CVC - Plomberie

ABADIE CHAUFFAGE SAS

34170 CASTELNAU-LE-LEZ 99 936.84 1 654.21 101 591.05 + 1.66 %

DECISION N°2025-10-331

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’Association Castelnau en scènes pour l’utilisation de l’auditorium Maurice Ravel, la salle polyvalente Espace Lagoya, la salle Paganini, l’espace traiteur, les bars et halls, du 18 au 22 octobre 2025 pour y organiser le festival de théâtre Festilez et une exposition d’art amateur. La mise à disposition est accordée à titre payant pour la somme de 833,33 € HT.

DECISION N°2025-10-332

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec Mon Syndic pour l’utilisation de l’espace Paganini, le 22 octobre 2025 pour y organiser une assemblée de copropriété de la résidence Cantegril. La mise à disposition du Kiasma est accordée à titre payant pour la somme de 200 € TTC.

DECISION N°2025-10-333

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Côté Lez à la Gendarmerie Nationale de Castelnau-le- Lez pour organiser le 11 Novembre 2025 un cocktail de départ à la retraite. La mise à disposition est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-10-334

Décision annulée

DECISION N°2025-10-335

Signature de l’avenant 01 en plus-value au marché n° 2025059 avec l’entreprise CITEOS TRAVESSET, installation et remise en état des bornes arrêt minute de la ville de Castelnau-le-Lez, d’un montant de 2 650.00€ HT.

DECISION N°2025-10-336

Signature d’un avenant au contrat de prestation de service avec l’association Beau Nez d’Ane pour une journée de découverte de la mini ferme à la crèche Charlotte Ferrères afin de modifier la date d’intervention au 06/11/2025 de 9h à 16h30.

DECISION N°2025-10-337

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « D-Coincé du diaphragme » pour l’utilisation de l’auditorium Maurice Ravel les 3 et 4 novembre 2025 pour y organiser un spectacle one woman show « 50 nuances de WAW ». La mise à disposition est accordée à titre payant pour la somme de 1 571,67 € HT.

DECISION N°2025-10-338

Signature de l’avenant 01 en plus-value du marché n° 2025033 Lot 02 – Opération Construction du restaurant scolaire « Les Petits Princes », d’une salle de classe et d’un dortoir comme indiqué ci-dessous :Suite de la délibération N°2025/12-01

N° marché

Intitulé du lot Entreprise

Montant HT

marché initial

Montant HT de

l’avenant

Nouveau

montant HT

du marché

Ecart en %

De l’avenant

Marché 2025033

Lot 02 : Etanchéité

SET ETANCHEITE SARL

34430 SAINT-JEAN-DE

VEDAS

35 486.00 3 967.73 39 453.73 + 11.18 %

DECISION N°2025-10-339

Demande de subvention à la Région Occitanie au titre de l’aide à la saison 2026 pour les actions du Kiasma. Le financement sollicité est de 15 000 €.

DECISION N°2025-10-340

Signature du marché de travaux n° 2025073 relatif à la reprise du sol et des murs du couloir du Palais des Sports avec la société KROMATIK PEINTURE SAS pour un montant global et forfaitaire de 9 731 Euros HT.

DECISION N°2025-10-341

Signature du marché de travaux n° 2025074 relatif à la peinture de la cage d’escalier et de l’étage du hall de l’hôtel de ville avec la société KROMATIK PEINTURE SAS pour montant global et forfaitaire de 12 997 Euros HT.

DECISION N°2025-10-342

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Côté Lez avec CITYA ARENA le 18 novembre 2025 pour organiser l’assemblée générale de copropriété de la Résidence « LA GALINE ». La mise à disposition est accordée à titre payant pour un montant de 200 € TTC.

DECISION N°2025-10-343

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Les chantiers du droit à la construction » pour l’utilisation de l’auditorium Maurice Ravel et la salle polyvalente Espace Lagoya les 26 et 27 novembre 2025 pour y organiser des rencontres professionnelles et un spectacle théâtral. La mise à disposition est accordée à titre payant pour un montant de de 1 815,83 € HT.

DECISION N°2025-10-344

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’Association Locura Flamenca Production pour l’utilisation de l’auditorium Maurice Ravel, l’espace Lagoya, les loges et les espaces bar et hall, le 22 novembre 2025. La mise à disposition est accordée à titre payant pour un montant de 833,33 € HT.

DECISION N°2025-10-345

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec le Lions Club Castelnau-le-Lez Sextantio pour l’utilisation de l’Espace Lagoya et l’espace bar le 15 novembre 2025 dans le cadre du loto annuel. La mise à disposition est consentie à titre gratuit.

DECISION N°2025-10-346

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Côté Lez et de la salle Joël Bizet avec l’association FCPE Lycée Georges Pompidou pour l’organisation de la réunion mensuelle du Conseil Local :

▪ Salle Espace Côté Lez : les 13 novembre 2025, 13 Janvier 2026, 13 mars 2026, 02 juin 2026.

▪ Salle Joël Bizet : le 05 mai 2026.

La mise à disposition de l’Espace Côté Lez et de la salle Joël Bizet est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-10-347

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Côté Lez avec l’association CASTELNAU PETANQUE le 14 novembre 2025 pour organiser l’assemblée générale de l’association. La mise à disposition est accordée à titre gracieux.Suite de la délibération N°2025/12-01

DECISION N°2025-10-348

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Côté Lez avec l’association AVENIR CYCLISTE CASTELNAUVIEN pour organiser une réunion mensuelle, le 1er lundi de chaque mois de 20h00 à 22h00 du 01/09/25 au 31/07/2026 :

▪ Salle Espace Côté Lez : Les lundis : 01/09/2025, 06/10/2025, 03/11/2025, 01/12/2025, 01/06/2026 ▪ Salle Joël Bizet : Les Lundis : 05/01/2026, 02/02/2026, 02/03/2026, 06/04/2026, 04/05/2026, 06/07/2026 La mise à disposition de salles est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-10-349

Décision annulée

DECISION N°2025-10-350

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Côté Lez avec l’association JOGGING CASTELNAU MARCHE NORDIQUE HANDISPORT le 21 novembre 2025 pour organiser une réunion d’accueil des nouveaux arrivants au club. La mise à disposition est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-10-351

Signature d’une convention de mise à disposition de la Salle Joël Bizet avec l’ASSOCIATION DU DEVOIS le 21 novembre 2025 pour organiser une réunion d’information sur les nuisances aériennes. La mise à disposition de salle est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-10-352

Signature d’une convention de partenariat avec le lycée Georges Pompidou, concernant des permanences Information Jeunesse dans l’enceinte du lycée pendant par la pause méridienne par un animateur du point info jeunes de la ville pour informer et accompagner les jeunes dans leurs démarches.

DECISION N°2025-10-353

Décision annulée

DECISION N°2025-10-354

Décision annulée

DECISION N°2025-10-355

Signature d’une convention de partenariat avec le collège Frédéric Bazille, concernant des ateliers menés dans l’enceinte du collège pendant par la pause méridienne par un animateur du point info jeunes de la ville pour des actions éducatives et d’accompagnement sur des thématiques d’information jeunesse.

DECISION N°2025-10-356

Signature d’un avenant au contrat de prestation de service avec Zepetra pour des séances de motricité lors des matinées d’éveil du RPE afin d’ajouter les locaux de l’Ecole de Cirque Zepetra comme lieu où peuvent être proposés les ateliers d’expérimentations motrices. Ces ateliers sont alors proposés au tarif spécifique de 60 € TCC la séance de 45 mn.

DECISION N°2025-10-357

Signature d’un contrat avec la Société BERGER LEVRAULT pour la mise à disposition du droit à l’utilisation du Coffre- fort numérique gérant l’envoi des bulletins de paie.

DECISION N°2025-10-358

Signature d’un contrat avec la Société LOGITUD SOLUTIONS pour la Solution Suffrage WEB. Pour un coût annuel de 1 083,17 € HT.Suite de la délibération N°2025/12-01

DECISION N°2025-10-359

Signature d’un contrat avec la Société LOGITUD pour la Solution MUNICIPOL WEB pour un coût annuel de 4 850 € HT.

DECISION N°2025-10-360

Signature d’un contrat avec la Société LOGITUD SOLUTIONS pour les services de Géo Verbalisation Electronique pour un montant annuel de 5 221,31 € HT.

DECISION N°2025-10-361

Décision annulée

DECISION N°2025-11-362

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’Association Natyamandir Danses de l’Inde, pour l’utilisation de l’auditorium Maurice Ravel, la salle polyvalente Espace Lagoya, l’espace bar et hall le 8 novembre 2025 pour y organiser lespectacle de danse indienne Le Diwali Dance Festival pour un montant de 2.881,67 € HT.

DECISION N°2025-11-363

Désignation de Monsieur Bruno ROUDIER comme représentant de la Ville au sein de l'association « Ace - Les ombrières du Palais » et pour signer tous les éléments relatifs aux affaires de l'association.

DECISION N°2025-11-364

Signature d’une convention de mise à disposition de deux véhicules municipaux à l’association Castelnau basket, pour les besoins de ses activités associatives. La mise à disposition s’effectue selon le calendrier sportif du club de septembre 2025 à fin mai 2026 pour les matchs Nationale 3 féminine et masculine et championnat Occitanie jeunes, la mise à disposition est consentie à titre gratuit.

DECISION N°2025-11-365

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’Etablissement Français du Sang Occitanie, pour l’utilisation de l’Espace Lagoya le 17 novembre 2025. La mise à disposition est consentie à titre gratuit.

DECISION N°2025-11-366

Décision annulée

DECISION N°2025-11-367

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Côté Lez avec l’association CASTELNAU KARATE ACADEMIE le dimanche 16 novembre 2025 pour proposer un verre de l’amitié suite au stage de karaté organisé au Palais des Sports. La mise à disposition de la salle est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-11-368

Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle au sein du Clos des Verdures à l’Education Nationale – Inspection Académique – circonscription de Castelnau-le-Lez le vendredi 28 novembre 2025 pour organiser une formation. La mise à disposition de la salle est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-11-369

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec le Comité de jumelage de Castelnau-le-Lez, pour l’utilisation de la salle de réunion Paganini pour l’organisation d’une Assemblée Générale Extraordinaire le mardi 25 novembre 2025. A ce titre, le Kiasma est mis à disposition gracieusement au Comité de jumelage de Castelnau-le- Lez.

DECISION N°2025-11-370

Signature d’une convention de mise à disposition de la salle Joël Bizet avec l’association CASTELNAUTOS-MOTOS, pour organiser une réunion mensuelle conviviale le 05 décembre 2025. La mise à disposition de salles est accordée à titre gracieux.Suite de la délibération N°2025/12-01

DECISION N°2025-11-371

Signature d’une convention de mise à disposition de la salle Joël Bizet avec l’association JOGGING CASTELNAU MARCHE NORDIQUE HANDISPORT, le 13 janvier 2026 pour organiser la fête des rois. La mise à disposition est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-11-372

Signature d’une convention de mise à disposition de La salle Joël Bizet – 515 avenue de la Monnaie, avec l’association « Amicale des Chtimis de Montpellier et environs », le Dimanche 25 janvier 2026 pour organiser l’Assemblée Générale de l’association suivie du partage de la galette. La mise à disposition de salle est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-11-373

Signature d’un contrat de cession avec l’association L-EVENTSPROD dans le cadre d’une prestation d’animation « féérie de Caylus » le vendredi 12 décembre 2025 place Martin Luther King. Le tarif de la prestation s’élève à 420€ TTC.

DECISION N°2025-11-374

Décision annulée

DECISION N°2025-11-375

Décision annulée

DECISION N°2025-11-376

Signature d’un contrat de droit d’utilisation au progiciel des gammes Sédit GF et Sédit GRH incluant les prestations d’assistance et de maintenance avec la société BERGER-LEVRAULT pour un coût annuel de 6746.54 € HT.

DECISION N°2025-11-377

Signature du marché n° 2025075 relatif aux travaux de peinture et des sols souples de la crèche Nymphéas avec la société KROMATIK PEINTURE SAS d’un montant global et forfaitaire de 18 442.00 Euros HT

DECISION N°2025-11-378

Signature du marché n°2025076 relatif aux travaux de peinture et sol souple de la maison de l’enfance avec la société KROMATIK PEINTURE SAS le marché pour un montant global et forfaitaire de 17 267.00 Euros HT.

DECISION N°2025-11-379

Signature d’un contrat de prestation de service avec l’association « Un chemin qui chatouille » pour les actions « Sur les chemins de la parentalité » du 01/11/2025 au 30/06/2026. Le prix de la prestation s’élève à 110 € TTC de l’heure.

Le Conseil Municipal est invité à prendre acte des décisions du Maire.

Le Conseil Municipal prend acte à l’unanimité.

FAIT A CASTELNAU-LE-LEZ, LE 08 DECEMBRE 2025

LE MAIRE

Frédéric LAFFORGUE

Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours gracieux dans un délai de deux mois adressé au Maire ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification.