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Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+conseil+municipal+12 10 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
de la séance du Conseil Municipal
du mardi 12 octobre 2021 à20h
Sous la Présidence de Monsieur Christophe PILLON, Maire
L’an deux mille vingt et un et le douze du mois d’octobre, à vingt heures, le Conseil
Municipal de la commune de La Bastide de Sérou, régulièrement convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Christophe
PILLON, Maire de la commune.
Présents : Jean-Noël Abribat, Juliane Boistel, Denis Cambus, Emmanuel Dupuy, Roger
Eychenne, Guillaume Lazerges, Ludovic Mazières, Alain Metge, Yves Micas,
Olivier Monségu, Isabelle Ottria, Christophe Pillon et Emmanuel Rimann.
Absents ayant donné procuration : Thierry Pros (à Yves Micas)
Excusé :
Absente : Sandrine Dupuy
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est
procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Denis Cambus est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.
> Approbation
Monsieur le maire propose d’approuver le compte-rendu de la séance du conseil
municipal du mardi 21 septembre 2021.
VOTE : Pour à l’unanimité
> Délibérations
2021-70 — Détermination du nombre d’adjoints. Proposition 4.
VOTE : Pour à l’unanimité
2021-71 — Proposition de désigner le rang des 2 adjoints en place suivi de l’élection des 2 autres adjoints ou renouvellement intégral des 4 adjoints.
VOTE : Pour à l’unanimité de remonter les 2 adjoints en place
Thierry Pros (1” adjoint) et Juliane Boistel (2° adjointe) Candidats aux fonctions d’adjoint au Maire
Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret à la majorité absolue parmi les
membres du Conseil Municipal.
Troisième adjoint
Monsieur Jean-Noël Abribat s’est présenté aux fonctions de troisième adjoint
Résultats du premier tour de scrutin :
nombre de votants : 14
nombre de suffrage blanc : 1
nombre de suffrages exprimés 13
Majorité absolue 8.
M. Jean-Noël Abribat a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.
Quatrième adjoint
Monsieur Ludovic Mazières s’est présenté aux fonctions de quatrième adjoint
Résultats du premier tour de scrutin :
nombre de votants : 14
nombre de suffrage blanc : 1
nombre de suffrages exprimés 13
Majorité absolue 8.
Monsieur Ludovic Mazières a été proclamé quatrième adjoint et immédiatement installé.
Lecture et remise de la charte de l’élu local
2021-72 — Proposition de désigner les commissions
VOTE : Pour à l’unanimité
— Scolaire, Jeunesse et Sport
— Animation de la vie locale, relations avec les associations (gestion des subventions,
des salles, du marché)
— Cadre de Vie, Environnement et Patrimoine
— Voirie, Travaux
— Gestion du Foncier, de l'Espace et de l'Urbanisme
— Marchés et appels d'offres
— Gestion financière
— Gestion administrative
— Communication et information, dialogue avec les habitants
— Relations avec les Communes
— Tourisme et Culture
— Sécurité — mise aux normes - accessibilité 2021-73 — Désignation des membres des différentes commissions et instances
Scolaire, jeunesse et sport Juliane BOISTEL, Guillaume LAZERGES,
Olivier MONSÉGU
Animation de la vie locale, relations avec
les associations (gestion des subventions,
des salles, du marché)
Juliane BOISTEL, Denis CAMBUS, Guillaume
LAZERGES, Ludovic MAZIERES, Isabelle
OTTRIA, Thierry PROS, Emmanuel RIMANN
Cadre de vie, environnement et
patrimoine
Juliane BOISTEL, Denis CAMBUS, Emmanuel
DUPUY, Olivier MONSÉGU, Isabelle
OTTRIA, Thierry PROS
Voirie et travaux Jean-Noël ABRIBAT, Emmanuel DUPUY,
Roger EYCHENNE, Guillaume LAZERGES,
Ludovic MAZIÈRES, Alain METGE,
Isabelle OTTRIA, Thierry PROS
Gestion du foncier, de l'espace et de | Guillaume LAZERGES, Ludovic
l'urbanisme MAZIÈRES, Isabelle OTTRIA, Thierry
PROS
Marchés et appels d'offres Titulaires : Jean-Noël ABRIBAT, Yves
MICAS, Thierry PROS
Suppléants: Juliane BOISTEL, Alain
METGE, Emmanuel RIMANN
Gestion financière Juliane BOISTEL, Ludovic MAZIÈRES,
Alain METGE, Yves MICAS, Isabelle
OTTRIA, Thierry PROS
Gestion administrative Juliane BOISTEL, Alain METGE, Yves
MICAS, Olivier MONSÉGU Communication et information, dialogue
avec les habitants
Juliane BOISTEL, Jean-Noël ABRIBAT,
Ludovic MAZIÈRES, Olivier MONSÉGU,
Isabelle OTTRIA, Emmanuel RIMANN
Relations avec les communes Jean-Noël ABRIBAT, Juliane BOISTEL,
Alain METGE, Yves MICAS, Thierry PROS
Tourisme et Culture Juliane BOISTEL, Denis CAMBUS, Isabelle
OTTRIA, Thierry PROS
Sécurité - mise aux normes -accessibilité Jean-Noël ABRIBAT, Emmanuel DUPUY,
Roger EYCHENNE, Thierry PROS
Délégués aux différentes instances :
. Syndicat départemental de l’énergie (SDEO09) :
Roger EYCHENNE (titulaire) et Guillaume LAZERGES (suppléant)
. Forêt indivise : Yves MICAS, Guillaume LAZERGES, Thierry PROS
. Golf : Fabien CARRERE
e CCAS comité communal d'action sociale :
Jean-Noël ABRIBAT, Emmanuel DUPUY, Alain METGE, Isabelle OTTRIA, Thierry PROS, Emmanuel RIMANN
SIVE : Christophe PILLON et Yves MICAS
Syndicat de l’Artillac : Jean-Noël ABRIBAT (titulaire) et Denis CAMBUS (suppléant)
P.N.R. : Juliane BOISTEL (titulaire), Guillaume Lazerges (suppléant)
Golf : Fabien CARRÈRE
Syndicat de l’Arize :
Jean-Noël ABRIBAT (titulaire) et Denis CAMBUS (suppléant)
ASL (Association Syndicale Libre) du Qué :
Yves MICAS (titulaire) et Alain METGE (suppléant)
Bastides d’Ariège : Christophe PILLON et Juliane BOISTEL e CNAS : Juliane BOISTEL
e Correspondant Défense : Christophe PILLON
e Sécurité ERP : Jean-Noël ABRIBAT, Thierry PROS
e SCIC : Roger Eychenne et Thierry PROS
2021-74 — Proposition de décision modificative budget annexe « mérens » (restaurant)
Dépenses : c/6068 (Autres matières et fournitures) : - 600 €
c/6718 (Autres charges except. Gestion) : + 600 €
VOTE : Pour à l’unanimité
2021-75 — Subvention d’équilibre du budget général aux budgets annexes 90 000 € village de vacances et 5 000 € mérens
VOTE : Pour à l’unanimité
Questions diverses
- Prochainement distribution du Bastidien
- Proposition de mettre un chauffage individuel air/eau pour les logements de l’ancienne gare à la place de la chaudière. A étudier.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le maire lève la séance à 23 h 04.
Christophe PILLON
Maire de La Bastide de Sérou