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Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+conseil+municipal+15 12 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMPTE-RENDU
de la séance du Conseil Municipal
du mardi 15 décembre 2020 à 20 h 00
Sous la Présidence de Monsieur Christophe PILLON, Maire
L’an deux mille vingt et le huit du mois de décembre, à vingt heures, le Conseil
Municipal de la commune de La Bastide de Sérou, régulièrement convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Christophe
PILLON, Maire de la commune.
Présents : Juliane Boistel, Fabien Carrère, Laëtitia Cortolezzis, Emmanuel Dupuy, Liliane
Eychenne, Roger Eychenne, Guillaume Lazerges, Ludovic Mazières, Alain Metge,
Isabelle Ottria, Christophe Pillon, Thierry Pros et Danièle Vigneaux.
Absent ayant donné procuration :
Absents excusés : Denis Cambus et Sandrine Dupuy
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est
procédé à la nomination d’un ou des secrétaire(s) pris au sein du Conseil. Danièle Vigneaux
est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
> DELIBERATIONS
2020-84 — Appel à projet P.N.R. : valorisation de la filière « pierre naturelle ». Proposition d’ajourner ce dossier et le déposer au prochain appel à projet 2021
VOTE : Pour = unanimité
2020-85 — Convention de restitution des attributions compensatrices des communes sans école aux communes ayant des écoles sur les exercices 2019 et 2020
VOTE : Pour = unanimité
2020-86 — Convention de restitution au SIVE du Séronais des attributions compensatrice entre les communes adhérentes au SIVE et la Commune de Montels - exercice 2021
VOTE : Pour = unanimité
> Questions diverses
- Centre équestre : rencontrer la SAFER -__ Voirie sous mandant 2021 : diminuer le montant prévisionnel de 10 703 € sur la voirie des Atiels
- Supplément du « Bastidien » spécial « traverse » : Papier mât chez Nova Scop - Travaux d'aménagement de la traverse : parking de la boucherie privé, rencontrer le propriétaire et faire estimer son coût
-__ Sapins de Noël lumineux pour les particuliers : commande groupées avec la mairie et
facturation distincte
-_ Tiers-lieux : suite à la dernière réunion avec les différents partenaires (assoc. Espace, MSA, OT...) informer la communauté de communes Couserans Pyrénées de ce projet qui relève de sa compétence.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 h 22.
La Bastide de Sérou, le 21 décembre 2020
La secrétaire de séance, Le Maire,
Dane Uiecton as Pitiow