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Arrêté - 76 2026T Circulation Ecole Sainte Marie Défilé du carnaval
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Malville.
Lien du pdf (Arrêté - 76 2026T Circulation Ecole Sainte Marie Défilé du carnaval)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE MALVILLE
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
N°2026-76T
Le maire de la commune de Malville
e Vu le Code de la route et notamment les articles R. 44,R. 225 et R. 225-1,
e Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2212-2,
L.2213, L. 2213-5 et L. 2512-13,
e Vu le Code de la voirie routière,
e Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière,
l’ensemble des textes qui l'ont modifié et complété,
e Vu la demande en date du 26/01/2026 présentée par Mme Claire Tessier, Directrice
de l'Ecole Sainte Marie et de l'Association des Parents d'élèves de l’Ecole Sainte Marie
pour autoriser le passage des élèves participant au Carnaval de l’école.
e Considérant qu’il y a lieu de sécuriser ce défilé dans certaines rues de la commune de
Malville.
ARRETE
ARTICLE 1 : Le défilé du carnaval de l'Ecole Sainte Marie se déroule le jeudi 09 avril 2026 de
9h30 à 10h30.
ARTICLE 2 : Le défilé empruntera les rues
suivantes: Place de l’église; Rue Sainte
Catherine; Rue des poëtes ; Les jardins de
Kerwall; Rue des Auteurs; Rue des
musiciens ; Rue des poètes; Place de la
Liberté ; Place de l’église; Retour à l'Ecole.
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ARTICLE 3: Il est autorisé d'occuper une hé ni k
moitié de voie au maximum lors du passage |
du défilé. Le défilé devra être encadré par
des personnes vêtus de gilets réfléchissants
afin d’être vus par tous les usagers de la
route.
Les traversés de voies devront avoir lieu sur les passages piétons. Une fermeture temporaire
de la circulation peut être réalisée, uniquement le temps du passage des enfants. Des
barrières pourront être mises à disposition.
ARTICLE 4 : La sécurité du bon déroulement du défilé du Carnaval relève de la responsabilité
de l’école Sainte Marie et de l'Association des parents d'élèves.
ARTICLE 5: La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Commandant de la
Gendarmerie de Pontchâteau sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'application du
présent arrêté qui sera publié et affiché conformément aux dispositions de l’article L 2122-29
du Code des Collectivités territoriales.
À Malville, le 12/03/2026
Le Maire
Martine LEJEUNE
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