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Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 16 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Sécurité routière,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal – séance du 16 septembre 2024
N° de la
Délibératio
n
Résumé Vote
36/2024 Approbation des procès-verbaux du 17 juin et du 1er juillet 2024
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
37/2024 Convention d’implantation des points d’apport volontaire pour l’harmonisation des
collectes du territoire SMICTOM LGB sur la
commune
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
38/2024 Convention d’adhésion au système
d’information géographique (INFOGEO47)
entre la commune et Territoire d’énergie
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
39/2024 Chemin de Talives - Panneaux de
signalisation
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité