Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 12 septembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations 16 septembre 2024
Déliberation - Liste deliberations 12 janvier 2026
Déliberation - Liste des deliberations 21 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations 11 mai 2026
Procès Verbal - PV Seance 7 septembre
Déliberation - liste des deliberations 18 septembre 2023 1
Déliberation - Liste des deliberations 30 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations 2 juin 2026
Déliberation - liste deliberations 29 juillet 2026
Déliberation - liste des deliberations 7 septembre 2026
Document publié le Lundi 7 septembre 2026 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 7 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Religion et laïcité, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal – séance du 7 septembre 2026
N° de la
Délibération
Résumé Vote
79/2026 Approbation du procès-verbal de séance du
29 juillet 2026
Pour
Contre
Absentions
15
0
0
Approuvé à
l’unanimité
80/2026 Tribune Eglise de Saint Jean
Etude de devis
Dépôt du Permis de construire
Pour
Contre
Absentions
14
0
0
Approuvé
81/2026 Chemin de Perroye Route du Temple sur Lot
Etude de devis pour création d’un Caniveau
et mise en place d’enrobé
Étude et participation financière
Pour
Contre
Absentions
15
0
0
Approuvé à
l’unanimité
82/2026 Travaux de mise en sécurité du porche de
l’église de Pagnagues
Pour
Contre
Absentions
15
0
0
Approuvé à
l’unanimité
83/2026 Etude en vue de l’acquisition d’une
sonorisation portable
Pour
Contre
Absentions
15
0
0
Approuvé à
l’unanimité
84/2026 Modification des statuts de la communauté
de communes
du Confluent et des Coteaux de Prayssas
Pour
Contre
Absentions
15
0
0
Approuvé à
l’unanimité
85/2026 Etude de devis pour travaux de remise en
état des toitures
suite à la tempête du 10 août 2026
Pour
Contre
Absentions
14
0
0
Approuvé
86/2026 Etude de devis
Remplacement du plafond sinistré de la
nouvelle école (IME)
Tempête du 10 août 2026
Pour
Contre
Absentions
15
0
0
Approuvé à
l’unanimité
87/2026 Remplacement du visiophone de l’école Pour
Contre
Absentions
15
0
0
Approuvé à
l’unanimité
88/2026 Autorisation donnée à Madame le Maire
d’ester en justice et d’engager un avocat
dans le cadre d’une procédure relative à un
logement communal
Pour
Contre
Absentions
15
0
0
Approuvé à
l’unanimité
89/2026 Désignation des élues référentes ERRE Pour
Contre
Absentions
15
0
0
Approuvé à
l’unanimité 42/2026 Délégations au Secrétaire Général de Mairie
43/2026 Désignation des délégués auprès du SMAVLOT
Commission Affluent du Lot