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Compte-Rendu - 2021 12 06 cr cm vf

Procès Verbal - 2023 11 06 pv vf Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune d'Aouste-sur-Sye. Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 11 06 pv vf)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit, Page 1 sur 7

PROCES-VERBAL DE SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 06 novembre 2023 à 19h

Date de convocation du Conseil Municipal : 25/10/2023

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 23

Nombre de membres présents : 18

Nombre de membres qui ont pris part au vote : 21

Secrétaire de séance : Mme Sylviane DEGALLAIX-GIRAUD

Présents : M. BENOIT Denis, M. SYLVAIN Fabien, Mme PIEYRE Marie-Josèphe, M. JEGOU Laurent, Mme GIRARD Monique, M. CHOUPAS Sébastien, Mme AUDINOT Sylvie, M. BARNIER Éric, Mme BEAUCREUX-DERVIN Brigitte, Mme BODIN-CASALIS Rodène, Mme CAUMETTE Sylvie, M. CHAZALETTE Vincent, Mme DEGALLAIX-GIRAUD Sylviane, M. HUYGHE Philippe, M. MARLHENS Denis, Mme MERIEAU Catherine, M. MERIEAU Thierry, M. TRON Frédéric.

Absents excusés : M. CHENIER David, Mme DE MEYER Justine, Mme ETROY Muriel, Mme FAURE Sylvie, Mme FURNON Sandrine.

Absents : Néant

Pouvoirs : Mme ETROY Muriel donne pouvoir à Brigitte BEAUCREUX-DERVIN, Mme FAURE Sylvie donne pouvoir à Sylviane DEGALLAIX-GIRAUD, Mme FURNON Sandrine donne pouvoir à Sylvie CAUMETTE.

Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 octobre 2023, transmis à l’ensemble des membres, est approuvé à l’unanimité.

La prochaine permanence des élus se tiendra le samedi 25 novembre 2023 de 10h à 12h en présence de Denis BENOIT et Sébastien CHOUPAS.

La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra le lundi 04 décembre 2023 à 19h dans la salle du conseil, la désignation du secrétaire de séance sera décidée lors de cette séance.

En ouverture de la présence séance, Denis BENOIT a demandé de respecter une minute de silence en

mémoire du professeur Dominique Bernard, assassiné dans un attentat islamiste le 13 octobre à Arras.

Infos diverses

1. Evènements passés :

• Temps d’accueil des nouveaux habitants le samedi 14 octobre à11h à la salle des fêtes. La présence des

élus est souhaitée

• Goûter-spectacle pour les enfants des écoles offert par la commission « Vie associative – Fêtes – Culture

» le mardi 17 octobre à 17h à la salle des fêtes

• Journée consacrée à la gestion des crises de sécurité civile organisée par l’IRMA le 18 octobre de 9h00 à

16h30 à la salle des fêtes

• Temps conviviale offert par la mairie le mercredi 18 octobre à 19h à la salle Pitchoune pour remercier les

élus, agents et bénévoles qui ont participé activement à la préparation et/ou au déroulement de

l’inauguration du Centre-bourgPage 2 sur 7

• Répétitions « chorale » : les lundi 13 et 30 octobre à 18h30 à l’annexe de la salle des fêtes et le jeudi 9

novembre à 19h à l’école de musique de Crest

2. Evènements à venir :

o Documentaire « Théorie du boxeur » le mercredi 8 novembre de 18h à 20h30 organisé par la CCCPS au Temple de Saillans sur les effets des changements climatiques, l’agriculture et l’alimentation (Sur inscription)

o Répétition « Chorale » le jeudi 09 novembre à 18h30 à l’annexe

o Cérémonie du 11 novembre à 11h45 aux monuments aux morts. Un pot est offert à l’issue de la cérémonie et vente de bleuets, avec la participation des enfants et la chorale

o Réunion « Ecodrôme » le mardi 14 novembre à 8h45 en mairie pour la gestion post compteur en tant que commune pilote

o Réunion « Romézon » le mardi 14 novembre à 15h dans la salle du conseil, sur les projets de régularisation du prélèvement au seuil de Romézon et continuité écologique, en présence de la DDT

o Réunion sur la loi d’accélération des ENR et l’accompagnement qui peut être fait aux communes le mardi 14 novembre à 19h à la salle des fêtes organisée par la CCCPS

o Collecte de la banque alimentaire les vendredi 24 et samedi 25 novembre dans la galerie d’Intermarché à Aouste

o Matinée « boudins-caillette-pâté » organisée par l’Amicale des anciens sapeurs-pompiers de Aouste le dimanche 26 novembre de 08h à 13h30 au centre-bourg du village

o COPIL SAGE DRÔME 2050 le mardi 28 novembre Frédéric TRON y participera

o Réunion publique « SCOT » le mercredi 29 novembre à 18h à l’Amphithéâtre – Biovallée le Campus à Eurre

o Marché de Noël le dimanche 3 décembre de 9h à 18h à la salle des fêtes organisé par un collectif de bénévoles

o Réunion de mi-mandat le mardi 05 décembre à 18h dans la salle du conseil municipal (Bilan et prospective)

o Téléthon le vendredi 8 décembre à partir de 17h dans le centre-bourg organisé par les commissions culture et sport, avec le groupe des « Tricopines » et le samedi matin

o La fête du livre le samedi 09 décembre de 13h à 17h à la médiathèque avec spectacle à 16h

o Goûter des anciens le mercredi 13 décembre à partir de 14h 30 à la salle des fêtes

o Noël des familles bénéficiaires de la banque alimentaire le samedi 16 décembre à 14h30 à l’annexe de la Salle des Fêtes

3. Commissions à venir :

« Vie associative – Fêtes – Culture » : le lundi 13 novembre à 18h30 à l’annexe

« Energie – Transition écologique » : le mardi 14 novembre à 18h30 dans la salle du conseil

« Enfance-Sport-Jeunesse » : le jeudi 16 novembre à 18h à l’annexe

« CCAS » : le vendredi 17 novembre à 18h à l’annexe

« Travaux-Voirie » : le jeudi 23 novembre à 18h à la salle des mariages

« Centre – Bourg » : le lundi 27 novembre à 18h dans la salle du conseil : Quartier du Temple, rdv à la maison « Merle »

Il est immédiatement passé à l’examen de l’ordre du jour Page 3 sur 7

1. Affaires foncières : Examen de DIA

Il est rappelé que, par délibération en date du 09 Janvier 2017, le droit de préemption urbain renforcé (D.P.U.) s’applique sur la totalité des zones U et des zones d’urbanisation future AU, du P.L.U. approuvé le 8 novembre 2016.

Il est présenté alors une D.I.A, concernant le(s) tènement(s) immobilier(s) suivant(s) : * section AD numéro 198 et 199, deux biens bâtis situés 25 et 23 Rue de Surville, implantés sur deux parcelles de surfaces respectives de 53 et 59 m², appartenant M. THIBERT Thierry, formulée par l’étude de Maître Stéphane ESTOUR, notaire à Crest,

* section AD numéro 358, un bien bâti situé 9 Rue des Moulins, implanté sur une parcelle d’une surface de 178 m², appartenant Mmes HENNY Monique, SERRES Céline et SERRES Pascale, formulée par l’étude de Maître Stéphane ESTOUR, notaire à Crest,

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITÉ, DECIDE de ne pas user de son droit de préemption sur ce(s) bien(s),

ET DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

2. Finances : Décision modificative n° 3 Budget principal

Dans le cadre de la préparation au passage à la comptabilité M57 au 1er janvier 2024, Un travail de concordance entre l’état de l’actif de la trésorerie et l’inventaire de la commune avec notre conseillère aux décideurs locaux est actuellement en cours afin d’avoir une image fidèle du patrimoine communal. (Les 2 documents tenus de part et d’autre par la trésorerie et la commune sont obligatoires et doivent être conformes.)

L’état du patrimoine communal n’a fait pas l’objet de suivi depuis très longtemps, il y a donc lieu de le mettre à jour avant le passage de cette nouvelle norme comptable.

Le présent projet de décision modificative n°3 pour l’année 2023 a essentiellement pour objet d’apporter des rectifications d’articles.

A cet effet, il y a lieu de procéder à des opérations d’ordre budgétaire telles que présentées ci-dessous :

Section d'investissement - Virement de crédits

Dépenses Recettes

Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant

21318 (041) :

Autres bâtiments publics 4 571,52

21312 (041) :

Bâtiments scolaires 1 694,40

2135 (041) :

Instal.géné., agencements, aména 1 095,82

21735 (041) :

Instal.géné., agencements, amén 1 095,82

2315 (041) :

Installation, matériel et outill 1 694,40

2313 (041) :

Constructions 4 571,52

Total Dépenses 7 361,74 Total Recettes 7 361,74

Les opérations d’ordre budgétaires se caractérisent par les éléments suivants : elles n’ont pas d’incidence sur la trésorerie de la collectivité, puisqu’il s’agit de jeux d’écritures qui ne donnent lieu à aucun décaissement ni encaissement, elles concernent toujours à la fois une opération de dépense budgétaire et une opération de recette budgétaire pour un montant identique, et elles peuvent être constatées soit entre deux sections du budget (comptes 042 et 040), soit à l’intérieur d’une même section.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITÉ, APPROUVE le projet de décision modificative n° 3 du budget primitif 2023 du budget principal conformément au tableau ci-dessus,

Et DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

3. Personnel Communal : Création et suppression de postes

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général de la fonction publique, notamment l’article L. 313-1,Page 4 sur 7

Vu le budget communal,

Considérant le tableau d’avancement de grades proposé par le Centre de Gestion de la Drôme pour l’année 2023,

Compte tenu du départ d’un fonctionnaire,

Il convient de supprimer et créer les emplois correspondants.

Le Maire informe l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique Paritaire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITÉ,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 34,

Vu le tableau des emplois,

DECIDE :

- D’ADOPTER la proposition du Maire,

- DE CREER les emplois à compter du 04/11/2023,

- DE PROPOSER les suppressions de postes à l’avis du Comité Social Territorial (CST) du CDG de la Drôme,

comme suit le tableau :

EMPLOI GRADE(S)

ASSOCIE(S)

CATEGORIE Ancien

effectif

Nouvel

effectif

Durée

hebdomadaire

SERVICE SCOLAIRE (Ecole maternelle)

ATSEM ATSEM principal

de 1ère classe

C 1 0 TC

ATSEM Agent de maîtrise C 2 0 TC

ATSEM Agent de maîtrise

principal

C 0 2 TC

Services Techniques

Agent des

services

techniques

Agent de maîtrise C 1 0 TC

Agent des

services

techniques

Agent de maîtrise

principal

C 0 1 TC

Responsable

adjoint des

services

techniques

Agent de maîtrise

principal

C 1 0 TC

Agent des

services

techniques

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

C 0 1 TC

- D’AUTORISER le maire à signer ou « en cas d'absence, ou de tout autre empêchement » un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération. - DIT que les crédits correspondants sont inscrits au budget.

4. Désert médical : Proposition de loi Page 5 sur 7

Sébastien CHOUPAS propose une motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux, suite à la proposition de Loi, d’initiative transpartisane, enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 17 janvier 2023 sous le numéro 741.

Denis BENOIT précise que, même si la commune de Aouste-sur-Sye n’est aujourd’hui pas encore impactée, la question santé reste importante et est amenée à se dégrader.

Actuellement, trois médecins exercent sur la commune dont un va partir à la retraite en fin d’année.

Frédéric TRON propose de communiquer dans la presse sur la motion votée.

Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux Au moins 8 millions de Françaises et de Français vivent dans un désert médical.

En France, le département le mieux doté compte 3 fois plus de médecins généralistes par habitant que le département le moins bien doté. Cet écart monte à 4 pour les chirurgiens-dentistes, à 18 pour les ophtalmologues, à 23 pour les dermatologues et à 33 pour les pédiatres.

Chaque fois que les déserts médicaux avancent, c’est la République qui recule.

À ce jour, malgré la mobilisation continue des collectivités depuis des années, aucune politique publique n’a véritablement réussi à apporter de réponse durable à la désertification médicale. Les mesures incitatives sont coûteuses, peu efficaces, et favorisent concurrence et surenchère souvent délétères entre les territoires.

Face à l’urgence, il est plus que jamais nécessaire de mettre l’ensemble des solutions possibles sur la table.

En janvier dernier, plus de 200 députés, issus de 9 groupes parlementaires, ont déposé une proposition de loi transpartisane, qui propose de réguler l’installation des médecins dans les territoires pour mieux les répartir - comme cela existe déjà pour les pharmaciens, les sages-femmes, les kinés, les infirmiers libéraux. Ce texte avance en outre des réponses concrètes pour démocratiser l’accès aux études de médecine et améliorer l’exercice des soins, afin que chaque Français ait accès à un généraliste, un spécialiste, un chirurgien-dentiste près de chez lui.

Il est nécessaire, pour nos concitoyens et nos territoires, qu’un débat de fond ait lieu au Parlement sur cette question cruciale.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITÉ, forme le vœu que ce texte de loi soit inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale, et que le débat parlementaire permette son vote dans les meilleurs délais.

5. Infos et questions diverses

➢ Bâtiment St Christophe (Fabien SYLVAIN)

Fabien SYLVAIN fait état de l’avancement du dossier suite à la dernière commission « Centre-bourg » qui s’est tenue le lundi 09 octobre.

Depuis 2020, la commune d’Aouste-sur-Sye réfléchit à un projet pour l’ancienne école Saint-Christophe, aux côtés de la SCIC Villages Vivants, qui souhaitait y implanter ses bureaux au sein d’un tiers lieu. Des études de maîtrise d’œuvre ont été menées dans ce sens, avec pour objectif d’implanter un restaurant au rez- de-chaussée et des bureaux aux étages. Au terme de la phase d’études, Villages Vivants n’a pas confirmé son souhait de réaliser l’opération, au regard de différents éléments liés au budget et au portage du projet.

Pour autant, la commune reste persuadée qu’un avenir désirable et captivant est possible pour l’ancienne école Saint-Christophe. Aussi, la collectivité se lance à la recherche de porteurs de projet pour redonner vie à ce bâtiment. Quelques conditions seront requises : projet de restaurant en rez-de-chaussée, rénovation avec respect du bâtiment et valeur ajoutée pour la vie du quartier.

Lors de la commission « Centre bourg » du 18 septembre, plusieurs pistes ont émergées : Une première écartée, le portage du projet par la mairie, et une seconde par la création d’un collectif d’entrepreneurs pour amener des idées. Page 6 sur 7

Antoine DAUBLAIN, Chargé d’opérations au sein de la mairie, a d’ores et déjà contacté les restaurateurs et entrepreneurs locaux pour leur donner l’information. Le but étant de faire émerger des idées et des envies. Une diffusion plus large sera faite en fin d’année avec la possibilité d’un appel à manifestation d’intérêt.

➢ Plan Communal de Sauvegarde (Denis BENOIT)

Denis BENOIT informe que l’IRMa (Institut des Risques Majeurs) a transmis deux CV de candidats potentiels pour la réalisation d’un plan communal de sauvegarde (PCS) en tant que stagiaire.

Depuis la loi de modernisation de la sécurité civile de 2004, le PCS est obligatoire dans les communes dotées d’un Plan de Prévention des Risques Naturels ou Technologiques (PPRNT) approuvé, comprises dans le périmètre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI).

Les communes concernées par des risques formulés dans des plan de prévention (PPRM, PPRN, PPRI) ont l’obligation de mettre en place un PCS avant fin 2024.

Plus précisément, les mesures obligatoires à mettre en place sont les suivantes : • Elaboration d’un PCS (Plan Communal de Sauvegarde)

• Réalisation d’un DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs) • Réalisation d’un exercice de simulation tous les 5 ans

Il est proposé de prendre un stagiaire via l’accompagnement et l’assistance de l’IRMA, pour une durée de 6 mois, et dans le but de réaliser ces trois obligations.

La réalisation de cette mission devra s’envisager en étroite collaboration avec Antoine DAUBLAIN, Chargé d’opérations au sein de la mairie, et les services de l’Etat.

Un premier entretien est prévu en visio pour appréhender la motivation des 2 candidats, sachant que peu d’étudiants se proposent.

Un logement communal, s’étant libéré, pourrait être proposé au stagiaire afin de faciliter sa venue sur la commune.

➢ Projet de renaturation cour d’école élémentaire (Question de Frédéric TRON)

Laurent JEGOU confirme que la commission « affaires scolaires » a retenu l’offre des Alvéoles et Terra Topia, pour l'aménagement, la renaturation et la perméabilisation de la cour de l'école élémentaire Jules Ferry à Aouste.

Le devis comprenant 2 phases distinctes a été signé : Une tranche ferme jusqu'au rendu de l'avant-projet (en cours d’élaboration) et deux tranches optionnelles (en fonction du montant des travaux établi à l'AVP) pour la fin des études PRO/DCE et suivi de chantier.

➢ Participation citoyenne (Sylvie AUDINOT)

Sylvie AUDINOT informe d’un nouveau cambriolage intervenu aux jardins d’Augusta. Suite à cet évènement, des flyers ont été à nouveau distribués dans le quartier.

Elle informe également qu’un troisième quartier, en centre-bourg à proximité de l’église, serait intéressé par la participation citoyenne.

Denis BENOIT précise qu’il faut reprendre attache auprès de la gendarmerie afin de modifier la convention en cours.

➢ Karst de la Gervanne (Sylviane DEGALLAIX-GIRAUD)

Sylviane DEGALLAIX-GIRAUD présente l’ouvrage consacré au célèbre karst vient d’être publié : Les mystères de l’eau en pays de Gervanne.

Ce livre explique l’histoire et la géologie du karst de la Gervanne, le parcours de ce réseau d’eau souterrain et l’organisation de ses captages. Les mystères de l’eau en pays de Gervanne entre l’émergence de Bourne et les Fontaigneux est présenté aux élus.

Initié par Baudouin Lismonde, docteur en sciences physiques, spécialiste de l’eau et du karst et président de la commission scientifique du Comité départemental de spéléologie de l’Isère, (Féru du Vercors) ce livre de 144 pages documente en détail ce magnifique système aquifère tant convoité...Page 7 sur 7

Cet ouvrage a été réalisé en partenariat avec Monsieur Labat Florian (Directeur du SMPAS & SMEDG), René Bergier (ex Président du SMPAS) Monsieur Méniscus (plongeur réputé et auteur du film la résurgence de Bourne sur YouTube)

A ce jour ce livre retrace tous nos savoirs et connaissances sur la captage principal de notre vallée, mais il reste beaucoup à découvrir, il n'a pas révélé tous ses secrets...

Les livres sont en vente dans les mairies partenaires, au Tabac D'Y Sye à Aouste-sur-Sye, Au relais des mousquetaires à Mirabel et Blacons, à l'accueil du SMPAS à Mirabel et Blacons ....

Une conférence est organisée le samedi 18 novembre à 15h à la salle des animations à Beaufort sur Gervanne pour une présentation de l'œuvre.

Denis BENOIT précise qu’une information est parue dans la presse concernant la création d’un collectif.

A cet effet, il souhaite faire un point d’histoire : Le SCOT est en phase d’arrêt. Les services de l’Etat avaient, lors de l’élaboration du SCOT, réalisé une étude sur les ressources en eau en projection de l’évolution et en adéquation avec la population.

Cette étude montre que la satisfaction des besoins en eau potable des nouveaux habitants projetés, est possible, mais conditionnée par des actions d’économie en eau et des préconisations de recherches en ressources naturelles.

Le Syndicat Drôme Gervanne, qui exploite la ressource, s’est positionné et associé avec les 2 communautés de communes pour faire une étude sur la connaissance du milieu et du fonctionnement du karst. L’étude va permettre d’améliorer les connaissances sur le fonctionnement du karst, estimer un volume maximal prélevable pour limiter l’impact sur le débit de la Gervanne et de la Sye ainsi que les potentielles modalités d’utilisation. Cette étude se fait dans la continuité de celle menée dans le cadre du SCOT afin d’assurer de l’eau potable à tous.

Actuellement aux prémices du cahier des charges de cette étude, le Syndicat a nommé ses délégués dont Denis BENOIT et Frédéric TRON.

Rodène BODIN-CASALIS informe de la sortie sur le thème de la géologie et des captages d’eau sur Aouste animée par Bernard MOULIN, Géologue, a eu lieu le 15 octobre en présence d’une vingtaine de participants.

➢ Livre sur les libellules (Sébastien CHOUPAS)

Sébastien CHOUPAS présente le livre « Libellules & demoiselles de la Drôme » dont l’auteur est Jean- Michel FATON. Son ouvrage qui vient de paraître rassemble tout ce que vous devez savoir sur les libellules drômoises.

10 livres sont offerts à la mairie et seront mis à disposition des écoles et de la médiathèque.

Jean-Michel FATON est remercié pour le travail et les sorties naturalistes.

➢ Vivre à Fontlaure (Denis BENOIT)

Denis BENOIT donne lecture du courrier de l’association Vivre à Fontlaure en date du 24 octobre concernant le devenir de la MAS AOSTAN et la reprise du bail emphytéotique actuel par l’association les zAZa’s lorsque l’opération immobilière sera réalisée (fin 2025).

Fin à 20h30