Procès Verbal - 2023 03 06 pv cm vf

Documents similaires

Procès Verbal - 2023 02 06 pv cm vf

Procès Verbal - 2023 04 03 pv cm vf

Procès Verbal - 2023 11 06 pv vf

Procès Verbal - 2023 06 05 pv vf

Procès Verbal - 2023 07 03 pv vf

Procès Verbal - 2024 05 06 pv vf

Procès Verbal - 2024 06 03 pv

Procès Verbal - 2023 05 02 pv cm vf

Procès Verbal - 2023 10 02 pv vf

Compte-Rendu - 2021 12 06 cr cm vf

Procès Verbal - 2023 03 06 pv cm vf Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune d'Aouste-sur-Sye. Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 03 06 pv cm vf)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Justice et droit, Page 1 sur 5

PROCES-VERBAL DE SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 06 mars 2023 à 19h

Date de convocation du Conseil Municipal : 02/03/2023

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 23

Nombre de membres présents : 16

Nombre de membres qui ont pris part au vote : 20

Secrétaire de séance : Mme Brigitte BEAUCREUX-DERVIN

Présents : M. BENOIT Denis, Mme PIEYRE Marie-Josèphe, M. JEGOU Laurent, Mme GIRARD Monique, M. CHENIER David, M. CHOUPAS Sébastien, M. BARNIER Éric, Mme BEAUCREUX- DERVIN Brigitte, Mme BODIN-CASALIS Rodène, M. CHAZALETTE Vincent, Mme ETROY Muriel, M. HUYGHE Philippe, M. MARLHENS Denis, Mme MERIEAU Catherine, M. MERIEAU Thierry, M. TRON Frédéric.

Absents excusés : M. SYLVAIN Fabien, Mme AUDINOT Sylvie, Mme CAUMETTE Sylvie, Mme DEGALLAIX-GIRAUD Sylviane, Mme DE MEYER Justine, Mme FAURE Sylvie, Mme FURNON Sandrine.

Absents : Néant

Pouvoirs : M. SYLVAIN Fabien donne pouvoir à Denis BENOIT, Mme AUDINOT Sylvie donne pouvoir à Catherine MERIEAU, Mme CAUMETTE Sylvie donne pouvoir à Rodène BODIN-CASALIS, Mme DEGALLAIX-GIRAUD Sylviane donne pouvoir à Muriel ETROY.

Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 06 février 2023 transmis à l’ensemble des membres est approuvé à l’unanimité.

La prochaine permanence des élus aura lieu le samedi 25 mars 2023 de 10h à 12h en présence de Monique GIRARD et Catherine MERIEAU.

La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra le lundi 03 avril 2023 à 19h à la salle des fêtes, la désignation du secrétaire de séance sera décidée lors de cette séance.

Infos diverses

1. Evènements passés :

o Répétition chorale le jeudi 16 février à 18h30 à l’annexe de la SDF

o Réunion des remerciements du Téléthon le samedi 18 février à 17h30 à Malissard

o Carnaval le samedi 25 février à partir de 13h30, rdv sur le parvis de l’école

o Réunion de la Commission Communale des Impôts Directs CCID le mercredi 1er mars à 14h à la salle

bleu-saumon, avec la présence de deux agents de DGFiP et la Conseillère aux Décideurs Locaux

1. Evènements à venir :

• Assemblée Générale de l’association « Histoire et Patrimoine » le mercredi 08 mars à 18h

• Répétition chorale le jeudi 09 mars à 18h à l’annexe de la SDFPage 2 sur 5

• Réunion de préparation de l’inauguration du Centre-bourg avec les commerçants le mardi 14 mars à

19h15 à la salle des fêtes

• Cérémonie du 19 mars 1962 à 11h

• Sortie naturaliste avec visite de la forêt le dimanche 26 mars à 8h au départ de la mairie

2. Commissions à venir : lieu habituel à la salle annexe de la Salle des Fêtes (autre lieu, à préciser)

➢ « Transition-Energie » : le mardi 7 mars à 18h30 en mairie – Sera reportée à une date ultérieure

➢ « Finances » : le mercredi 8 mars à 17h à la salle bleu-saumon (Section de fonctionnement)

➢ « Communication » : le jeudi 09 mars à 13h30

➢ « Centre-bourg » : le lundi 13 mars à 18h à la salle des fêtes (dispositif d’embellissement des façades)

pour l’ensemble des membres du Conseil municipal

➢ « Finances » : le mercredi 15 mars à 18h à la salle bleu-saumon (Section d’investissement)

➢ « Fleurissement » : le jeudi 16 mars à 14h

➢ « Culture » : le mardi 21 mars à 18h30

➢ « Travaux » : le jeudi 23 mars à 18h

➢ « Transition-Alimentation » : le mardi 28 mars à 16h45 à la l’école élémentaire

➢ « Transition-Mobilités » : le mardi 28 mars à 18h30 en mairie

➢ « CCAS » : le vendredi 31 mars à 18h

RAPPEL : Les réunions techniques de chantiers se déroulent les mardis : chantier « Aménagement du Centre- bourg » de 14h à 16h, et chantier « Rénovation de la mairie » de 16h à 18h

Il est immédiatement passé à l’examen de l’ordre du jour

1. Affaires foncières : Examen de DIA

Pas de DIA reçue.

2. Bâtiment Saint Christophe : Rétrocession

La commune d’Aouste-sur-Sye est propriétaire d’une ancienne école nommée Saint-Christophe depuis 2001. Le bâtiment, d’une surface d’environ 376 m² se situe sur les parcelles AD 594 et 596 qui comprends, outre la bâtisse : une cours intérieure fermée de 60 m² et un jardin d’environ 700 m², ainsi qu’un auvent d’environ 17,5 m².

Depuis quelques mois, l’association Villages Vivants, domiciliée à Crest, étudie, avec la commune, la possibilité d’y installer un tiers-lieu. Des études de programmation ont été menées afin de mieux définir les souhaits de la commune et valider leur compatibilité avec le projet de Villages Vivants. La commune a ainsi confirmé son souhait de voir s’installer au rez-de-chaussée un restaurant avec une activité de bouche complémentaire au restaurant. Aux étages, il a été validé d’y installer des bureaux (de l’association Villages Vivants et/ou d’autres acteurs socio-économiques).

Pour la réalisation du projet, l’association Villages Vivants envisage de se porter propriétaire du bâtiment. Une location est également à l’étude, par le biais d’un bail emphytéotique.

Dans l’optique d’une vente, un bornage contradictoire doit permettre de mettre à jour les limites de propriété du terrain.

Suite à la réalisation d’un document d’arpentage par le cabinet de géomètre GéoVallées, un problème de respect de limites séparatives a été constaté.Page 3 sur 5

Il a été constaté certains écarts sur les limites de propriété, qui correspondent au mur actuel de délimitation. Suite à ces informations, il convient de régulariser ces évolutions, en se basant sur la limite du mur mitoyen actuel.

CONSIDÉRANT que l’emprise était à l’usage des propriétaires riverains depuis plus de 40 ans, et donc une possession plus que trentenaire ;

CONSIDÉRANT que ce bien n'est pas affecté à un service public ou à l'usage direct du public ; CONSIDERANT que l’espace concerné par la rétrocession est classé dans le domaine privé communal ;

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE, • VALIDE le document d’arpentage réalisé par le cabinet GéoVallées et ses annexes, • VALIDE la cession de cette emprise d’une contenance de 45 m² sur la parcelle AD 596 pour l’euro symbolique au profit de Mme PERMINGEAT Catherine épouse TRACOL, riverain propriétaire de la parcelle AD 595,

• PRECISE que tous les frais d’actes engagés et afférents seront à la charge de l’acquéreur • AUTORISE le maire à signer ou « en cas d'absence, ou de tout autre empêchement » un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

3. Aide aux commerces du Centre-bourg : Subvention au restaurant l’Entrepote

Vu la délibération n° 2022_10_02 du 03 octobre 2022 relative au dispositif de soutien aux commerces du Centre-bourg,

L’Entrepote est un restaurant-bar qui propose des repas abordables et de qualité dans le centre de Aouste-sur- Sye.

Dans le cadre du dispositif de soutien aux commerces de centre-bourg, l’Entrepote sollicite la commune afin de réaliser des travaux d’aménagement d’une seconde salle de réception à l’étage. La demande de subvention porte sur un montant de dépense de 56 940 € HT. Chacune des dépenses a été vérifiée et est conforme au règlement du dispositif mis en place conjointement avec la Région. La Région Auvergne-Rhône-Alpes a été sollicitée à hauteur de 20 % des dépenses, soit 10 000 €. La commune est sollicitée pour un montant de 5 000 € correspondant à 10 % des dépenses éligibles. Un comité de pilotage s’est réuni le 21 février 2023 et a donc validé cette demande de subvention, sous la condition de ne pas positionner le bloc de climatisation en façade sur la place de la poste.

Il est proposé à l’assemblée de valider ce dossier de demande d’aide présenté par le comité de pilotage.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE, • DECIDE d’attribuer une subvention d’un montant de 5 000 € (Cinq mille euros) à l’EURL l’Entrepote, à la condition de ne pas positionner le bloc de climatisation en façade de la Place de la Poste.

• AUTORISE le maire à signer ou « en cas d'absence, ou de tout autre empêchement » un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération. Les crédits seront inscrits au budget primitif 2023 à l’article 20422.

4. Elaboration de l’Atlas de Biodiversité Communale : Appel à projet 2023 de l’Office Français de Biodiversité

Sébastien CHOUPAS précise que l’Atlas de Biodiversité Communale va servir à définir la future révision du PLU (Plan Local d’Urbanisme)

Le groupe thématique Biodiversité de la commission Transition Écologique de Aouste-sur-Sye travaille actuellement sur les inventaires participatifs faune & flore sur la commune, dans le cadre de l’opération "Chauve-Souris" : comptage, identification & fabrication de nichoirs, et projet de mare pédagogique.

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l'appel à projets "Atlas de la biodiversité communale" lancé en 2022 par l'Office Français de la Biodiversité ;

Vu le rapport de présentation de la commission « Transition » ;

Considérant l'engagement de Ia collectivité dans la protection du patrimoine naturel et urbain ;Page 4 sur 5

Considérant que la prise en compte des enjeux de la mise en valeur de la biodiversité par tous constitue une nécessite et contribue à l'amélioration du cadre de vie des administrés et usagers de Aouste-sur-Sye et à l'attractivité du territoire ;

Considérant que la commune souhaite s’inscrire activement dans la dynamique des Territoire Engagés pour la Nature (TEN) ;

Considérant l'opportunité pour la commune de bénéficier d'un soutien financier de l'Agence Française de Ia Biodiversité, dans le cadre de son appel à projet plafonné à 80%, si la candidature de la commune est retenue ; Considérant que le budget global de l’opération d’un montant de 25 000 € HT peut être financé par l’OFB à hauteur de 20 000 € ;

Aussi afin de mieux connaitre le patrimoine naturel de la commune et de valoriser la biodiversité, il est proposé à l’Assemblée de valider l’engagement de la commune dans l’élaboration d’un Atlas de Biodiversité communale et ainsi d’approuver sa candidature au dispositif « Appel à projet de l’Atlas de la Biodiversité Communal ».

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE, DECIDE, Article 1 : DE VALIDER l'engagement de la commune dans l'élaboration d'un Atlas de la Biodiversité Communale.

Article 2 : DE VALIDER le budget global pour un montant de 25.000,00 € HT, conformément au plan de financement prévisionnel ci-après :

Collectivité Participation Montant HT

Commune Aouste-sur-Sye 20 % 5.000 €

Autres financements (OFB, FEDER, DEAL, CD, CR) 80 % 20.000 €

Total 100 % 25.000 €

Article 3 : D’AUTORISER M. le Maire à solliciter une subvention auprès de partenaires financiers dont l'Office Français de la Biodiversité.

Article 4 : DE DONNER POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

* Départ de Muriel ETROY à 19h30

5. Infos et questions diverses

➢ Canal de la Gervanne à la Sye (Frédéric TRON)

Frédéric TRON présente sur PowerPoint (Joint en annexe du Procès-verbal de séance) le point d’étape du dossier actuellement en cours sur le Canal de la Gervanne à la Sye, dont le dossier de demande d’autorisation déposé à la DDT26 pour instruction par les services.

* Arrivée de Fabien SYLVAIN et Sylvie AUDINOT

➢ Plan Communal de Sauvegarde : Retour exercice PCS à Livron (Sylvie AUDINOT) Sylvie AUDINOT informe de sa participation avec Frédéric TRON et Catherine MERIEAU à l’exercice du Plan Communal de Sauvegarde de Livron. Un exercice PCS de terrain interservices a organisé le jeudi 26 janvier 2023 à Livron-sur-Drôme (26250) dans le cadre d'un parcours de formation territorialisé porté par Valence Romans Agglo (VRA) avec l'Institut des Risques Majeurs (IRMa).

Elle présente l’exercice sur Powerpoint (Joint en annexe du Procès-verbal de séance). Un livret de prise de notes concernant l’exercice PCS a été remis à l’ensemble des élus présents.

Cet exercice a permis de mettre en situation les élus et agents de la commune au Poste de Commandement Communal (PCC) et sur le terrain, autour d’un scénario d'inondation majeure conduisant à la fermetures des routes, à l'alerte et l'information de la population, à des évacuations des secteurs inondables, à la mise en sécurité des ERP et des entreprises en zones inondables, à des tournées de surveillance des cours d’eau et des digues, à la surveillance des réseaux (assainissement), à la mise en oeuvre d'un centre d'accueil etc.

Une quarantaine d’élus et d'agents de la mairie ont été impliqués dans cet exercice, ainsi que de nombreux services extérieurs afin de travailler la coordination interservices : Préfecture de la Drôme ; Gendarmerie de la Drôme ; Sapeurs-pompiers de la Drôme (SDIS) ; Valence Romans Agglo ; service des routes duPage 5 sur 5

Département de la Drôme ; Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (CCVD) ; Syndicat Mixte de la Rivière Drôme (SMRD) ; Association de Protection Civile de la Drôme ; Compagnie nationale du Rhône (CNR) ; le groupe SAUR et l'association des riverains de la zone de Prentegarde à Livron ...

L'Association de Protection Civile de la Drôme (ADPC 26) s'est impliqué en projetant des bénévoles au CARE (Centre d'accueil et de regroupement des populations sinistrées/évacuées) et des cadres de liaison au PCC (Poste de commandement communal). Cet engagement a permis de travailler avec la mairie sur les moyens nécessaires à la gestion de personnes évacuées/sinistrées et la logistique associée.

L'exercice s'est achevé par un débriefing collectif afin d'identifier à chaud les premières pistes d'amélioration du Plan communal de sauvegarde et d'amélioration des liens avec les autres acteurs impliqués (Gendarmerie, agglo, ADPC ...).

➢ Piétonisation Grande Rue (Denis BENOIT)

Denis BENOIT informe qu’une première rencontre avec les commerçants du Centre-bourg a été organisée lundi 27 février pour échanger sur une phase test de piétonnisation de la Grande Rue.

L’objectif de la piétonnisation de la Grande Rue serait de fermer l’accès aux automobilistes et ainsi apporter plus sécurité aux piétons, de la Place Bonnard à l’immeuble Barnier, du lundi au vendredi de 8h30 à 23h et du samedi à partir de 18h30 jusqu’au dimanche 23h, sur la période du 1er avril au 30 septembre.

Les commerçants présents à la réunion ont approuvé l’idée.

Une rencontre avec les propriétaires riverains et ayants droits de cette portion sera envisagée.

➢ Retour sur le carnaval (Monique GIRARD)

Monique GIRARD indique que les participants au carnaval étaient nombreux. Il a permis aux petits et grands (déguisés ou non) de se retrouver et de célébrer ensemble dans la joie et la bonne humeur. Pour l’occasion, un goûter a été servi à la Salle des Fêtes, suivie d’une tombola et d’une boum.

Les services de gendarmerie ont apporté leur soutien pour l’ouverture et fermeture du cortège en étroite collaboration avec l’agent de police municipale.

Monique GIRARD remercie l’agent de police municipale et la gendarmerie pour l’accompagnement, ce qui a permis un bon déroulement de l’évènement et apprécié des participants.

Elle remercie également Thierry Merieau et Bruno Dervin pour le super Caramantran, et les Pierres à Feu pour les affiches.

➢ Photovoltaïque & Autoconsommation collective (Sébastien CHOUPAS) Sébastien CHOUPAS propose d’organiser un temps d’échanges avec les élus, l’association Dwatts et Enercoop.

Philippe HUYGHE informe qu’une réunion est organisée avec les chefs d’entreprises de la zone des Bories et de l’Ecoparc du Lauzen le mardi 28 mars à 18h30 pour les informer sur le photovoltaïque.

➢ Formation sur les obligations légales de débroussaillement (Fabien SYLVAIN et Sylvie AUDINOT) Fabien SYLVAIN informe de sa participation avec Sylvie AUDINOT à la formation sur les obligations légales de débroussaillement organisée par l’Association des Communes forestières de la Drôme qui s’est déroulée ce jour, lundi 06 mars à 17h30.

Lorsque les terrains concernés sont classés dans une zone urbaine du document d’urbanisme, chaque propriétaire est tenu de débroussailler l’ensemble de sa parcelle, quel que soit sa superficie, même dépourvue de construction.

Le débroussaillement obligatoire doit être réalisé avant le 15 mai. Le propriétaire a alors 1 mois pour exécuter les travaux.

Fin à 21h15

------------------------------------