Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM5 26 septembre 2024
Déliberation - CM5 15 decembre 2022
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 10 octobre 2
Déliberation - CM5 17 decembre 2025
Déliberation - CM3 11 mai 2023
Déliberation - Publication des deliberations du conseil municipal
Procès Verbal - CM4 PV du CM du 15 octobre 2025
Déliberation - CM4 2 juillet 2024
Déliberation - Publication des deliberations du conseil municipal
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 27
Déliberation - CM5 10 octobre 2023
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Champagne-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Déliberation - CM5 10 octobre 2023)
Thèmes du document : Logement, PME, commerce et artisanat, Éducation,
N° d'ordre Objet Approbation ou Refus
2023/39 Cession de la maison et de terrains de Saint-Saturnin (15) issus du legs COURTEUGE-THOMAS Approbation
2023/40 Nouvelle dénomination du bâtiment sis 13 place Ludovic Monnier (Ex-Mairie-annexe) Approbation
2023/41 Décision modificative n°2 du budget Approbation
2023/42
Avenant à la convention de mise à disposition des
services de la commune auprès du SIVU Champagne-
Dardilly dans le cadre du passage à la M57
Approbation
2023/43
Attribution de l’accord-cadre de fournitures courantes et
de services : Marché de nettoyage et vitrerie incluant les
consommables d’hygiène des bâtiments communaux
Approbation
2023/44 Convention-cadre de partenariat dans le cadre du Réseau des bibliothèques Ouest-Nord (ReBONd) Approbation
2023/45 Convention constitutive de Groupement de Commande dans le cadre du réseau ReBONd Approbation
2023/46 Convention de mise à disposition de Mme Marie-Pierre BOUSARD, coordinatrice du réseau ReBONd Approbation
2023/47 Règlement intérieur et politique tarifaire 2024-2025-2026 du réseau ReBONd Approbation
2023/48
Convention de partenariat avec les communes de Dardilly
et La Tour de Salvagny pour une résidence artistique
intercommunale
Approbation
2023/49 Modification du règlement intérieur du marché de Noël Approbation
2023/50
Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal
sur les ouvertures dominicales des commerces de détail
pour l’année 2024
Approbation
2023/51
Guichet numérique métropolitain Toodego - Avenant de
prolongation de la convention partenariale de mise en
œuvre
Approbation
2023/52 Recrutement d’un conférencier pour la saison culturelle 2023-2024 Approbation
2023/53 REBOOT – Convention avec l’association Emmaüs Connect pour la collecte de matériel informatique auprès
des agents de la commune de Champagne au Mont d'Or
Approbation
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
du 10 octobre 2023 N° d'ordre Objet Approbation ou Refus
2023/54
Réforme de la gestion de la demande et des attributions
de logements sociaux - Actualisation de la politique de
réservation de la ville de Champagne au Mont d'Or et
passage à la gestion en flux – Charte partenariale et
convention de gestion en flux des réservations
Approbation