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Procès Verbal - CM4 PV du CM du 15 octobre 2025
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Déliberation - CM5 15 decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Champagne-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Déliberation - CM5 15 decembre 2022)
Thèmes du document : Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
N° d'ordre Objet Approbation ou Refus
2022/54 Désignation d’un nouveau membre dans les commissions « Urbanisme-Foncier » et « Finances » Approbation
2022/55 Désignation d’un nouveau représentant suppléant à la Mission locale Approbation
2022/56 Désignation d’un nouveau représentant à l’Entraide champenoise Approbation
2022/57 Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres Approbation
2022/58
Modification de la composition des membres élus du
conseil d’administration du Centre Communal d’Action
Sociale
Approbation
2022/59
Désignation des représentants au Groupement d’Intérêt
Public « Maison Métropolitaine d’insertion pour l’emploi
(MMI’e) »
Approbation
2022/60 Modification du règlement financier et budgétaire Approbation
2022/61 Admission en non-valeur Approbation
2022/62 Décision modificative n°4 du budget 2022 Approbation
2022/63 Ouverture du quart des crédits d’investissement de 2022 sur 2023 Approbation
2022/64 Vœu pour la mise en place d’un bouclier tarifaire pour les collectivités locales Approbation
2022/65 Débat sur le Rapport d’Orientation Budgétaire 2023 Approbation
2022/66 Convention d’objectifs et de moyens annuelle avec l’association « Crèche Halte-garderie Les Pastourelles » Approbation
2022/67
Convention de forfait communal 2022-2023 entre la
commune et l’association Saint Irénée Les Chartreux pour
l’école Saint Joseph Les Chartreux sous contrat
d’association
Approbation
2022/68
Convention de mise à disposition de la piscine municipale
et des personnels municipaux d’Ecully à la commune de
Champagne au Mont d'Or
Approbation
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
du 15 décembre 2022 N° d'ordre Objet Approbation ou Refus
2022/69
Mutualisation de l’instruction des Autorisations du Droit
des Sols – Renouvellement de la convention de mise à
disposition de deux agents
Approbation
2022/70 Acquisition par préemption d’un bien immobilier sis 14
Place Ludovic Monnier et cadastré AH 224
Approbation
2022/71
Avis sur le projet de territoire de la Conférence
Territoriale des Maires (CTM) Ouest Nord dans le cadre
du Pacte de cohérence métropolitain
Approbation
2022/72
Convention Territorialisée d’Assistance Architecturale,
Urbaine, Environnementale et Paysagère- avec le CAUE
Rhône Métropole
Approbation
2022/73 Projet de restructuration de l’Espace Chatelet – Marché
de maîtrise d’œuvre
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2022/74 Avis sur la deuxième étape du projet d'amplification de la
zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon
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2022/75
Convention unique Service d’Accueil et d’Information des
Demandeurs (SAID) et outillage de la gestion et des
attributions de demande de logement social PELEHAS
2023-2024
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