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Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - N. 2025 101 Rapport dactivite 2024 relatif au service public de la petite enfance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Inégalités sociales,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 23
VILLE DE BRIARE Votants 29
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq, le 24 novembre à dix-huit heures, le Conseil municipal, légalement
convoqué le 14 novembre, s'est réuni en salle du Conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur BOUGUET Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François ; Monsieur LHOSTE Laurent; Madame LAURENT
Jacqueline; Monsieur GIRAULT Dominique; Madame SIGNORET Edwige; Monsieur BANSE
Hervé; Monsieur DEPARETERE Marcel ; Monsieur GAUDICHON Eric; Madame GUILLOT
Jacqueline; Madame VICHERAT Valérie; Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane; Monsieur
COURTILLAT Claude; Monsieur MOURAUX Michel; Madame LAVARENNE Monique ;
Monsieur COQUILLET Jean-François ; Madame BOURGOIN Evelyne; Madame KHEDDAR
Haiate ; Monsieur FAISY Fabien ; Monsieur DENIZOT Gabriel ; Madame ACIMOVIC Cennet ;
Monsieur GARDINIER Frédéric; Madame LECLERC Sylvie ; Monsieur ADOUL Jean-Pierre.
Absents excusés :
Monsieur CHARMETANT Alain ; Madame NIANG Kiné ; Madame GABRIEL Mélanie; Madame
MARISSAL Bénédicte ; Madame GUINAND Alexandra ; Monsieur GAGNEPAIN Patrice.
Procuration a été donnée à:
Monsieur CHARMETANT Alain donne procuration à Madame LAURENT Jacqueline.
Madame NIANG Kiné donne procuration à Monsieur BOUGUET Pierre-François.
Madame GABRIEL Mélanie donne procuration à Madame ACIMOVIC Cennet.
Madame MARISSAL Bénédicte donne procuration à Madame VICHERAT Valérie.
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige.
Monsieur GAGNEPAIN Patrice donne procuration à Monsieur FAISY Fabien.
Madame LAURENT Jacqueline est nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2025-101 : RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 RELATIF AU SERVICE PUBLIC DE LA
PETITE ENFANCE.
Vu le rapport annuel d'activité 2024 du service public de la petite enfance retraçant l’année
écoulée, transmis par la CCBLP.
Considérant que ce rapport doit être communiqué aux conseils municipaux des communes
membres, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20251124-2025-101-DE
Date de télétransmission : 27/11/2025
Date de réception préfecture : 27/11/2025 Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité.
PREND ACTE de la présentation du rapport annuel d'activité du service public de la petite
enfance pour l’année 2024.
Le 24 novembre 2025
Le Maire,
di ————" —
Jacqueline LAURENT Pierre-François BOUGUET
La Secrétaire de séance,
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20251124-2025-101-DE
Date de télétransmission : 27/11/2025
Date de réception préfecture : 27/11/2025