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Arrêté - 74s48nkd4un6w4o
Document publié le Jeudi 13 avril 2017 par la commune de Saint-Hilaire-de-Brens.
Lien du pdf (Arrêté - 74s48nkd4un6w4o)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Transports,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 13 avril 2017 à 20 heures
Présents : Mesdames Gisèle GUICHERD, Isabelle JANAUDY, Hélène POULAIN, Marie-Odile SAMSON. Agnès MOREL à 20h22 et Malika HANIFI à 20h35. Messieurs Cyril ARCHER, Jean-Jacques BOUVET, Bernard CARRIER,
Eric COLCOMBET, Laurent GUILLET, Jean-Pierre THEBAULT.
Excusés : Vincent Cleux, Fabien HOSTETTLER, Régis YVRARD.
Rappel de l'ordre du jour :
1. Election du secrétaire de séance.
2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 Mars 2017 3. Délibérations :
3-1 Vente parcelle de terrain Mr BOUVIER Stéphane
3-2 Indice brute terminal pour l'indemnité des élus
3-3 Attribution des subventions 2017
3-4 Autorisation au maire de prendre un arrêté de circulation portant réglementation de la circulation des véhicules terrestres à moteur sur les abords du tracé du C.F.E.L 4. Courriers :
Sictom de la région de Morestel
Rassemblement des Saint-Hilaire-de-France et du Québec
5. Information sur le déroulement des éléctions
6. Questions diverses.
Le maire, Laurent Guillet, ouvre la séance en demandant l’ajout d’une nouvelle délibération à l’ordre du jour concernant le SEDI pour les travaux d’enfouissement et de changement de luminaires sur le Mont.
Cette demande est approuvée à l’unanimité des présents.
1. Secrétaire de séance : Gisèle Guicherd
2. Le compte-rendu du conseil municipal du 10 mars 2017 est approuvé à l'unanimité des présents.
3. Délibérations :
3-1 Rattachement d’une délibération au conseil municipal
3-2 Pour la vente d’une parcelle de terrain à Monsieur Bouvier Stéphane, Laurent Guillet propose un prix de 10 euros le m² plus les frais pour la vente du terrain (parcelle AB227 de 99m2) à la charge du futur propriétaire.
Vote approuvé à l'unanimité des présents.
3-3 Une délibération doit être prise suite au conseil municipal du 12/02/2016. Laurent Guillet nous avait informé du changement obligatoire de l'indemnité du Maire, pour les communes de moins de 1000 habitants. 31% de l'indice brut terminal de la fonction publique. Celle des adjoints restait inchangée (6.60%).
Vote approuvé à l'unanimité des présents. 3-4 Subventions 2017 :
Le conseil municipal approuve les subventions comme suit
Coopérative scolaire St Hilaire 1100 euros
Bibliothèque intercommunale 450 euros
Gardes municipaux 100 euros
Jeunes Sapeurs-Pompiers de Trept 150 euros
Ecole de Vénérieu, pour leur voyage
Scolaire 2100 euros
3-5 Vote à l'unanimité des présents pour l'arrêté de circulation portant réglementation de la circulation des véhicules à moteur sur les abords du tracé du C.F.E.L (chemin de fer de l'est Lyonnais).
3-6 Laurent Guillet nous informe d’un changement de chiffrage concernant les luminaires, Soit un surplus de 141 euros pour les travaux route du Mont.
Au total de 10945 euros dont 3588 euros à la charge de la commune.
4. Courriers
Le Sictom de la région de Morestel œuvre pour la promotion du compostage (déchets de cuisine et de jardin) et propose aux communes d'accompagner, de former une personne dédiée à cette action pour la période 2017-2018.
Mr le Maire de Saint-Hilaire-des-Loges en Vendée, nous invite au grand rassemblement des Saint-Hilaire de France les 7 et 8 juillet 2018. Réponse positive.
Isabelle Deschamps informe la commune de son souhait de ne plus travailler les mercredis à partir de Septembre 2017.
5. Elections :
Le 23 avril 2017
de 8h00 11h30 JJ Bouvet, Eric Colcombet, Cyril Archer
de 11h30 à 15h Hélène Poulain, Marie-Odile Samson, Bernard Carrier
de 15h à 19h Laurent Guillet, Isabelle Janaudy, Agnès Morel.
Le 7 mai 2017
de 8h à 11h30 Laurent Guillet, Vincent Cleux, Régis Yvrard
de 11h30 à 15h Bernard Carrier, Gisèle Guicherd, Fabien Hostettler.
de 15h à 19h Malika Hanifi, Hélène Poulain, Marie-Odile Samson.
6. Questions et informations diverses :
– Laurent Guillet nous informe que Monsieur Goncalves a gagné le procès contre la mairie. Le tribunal considérant que la transformation de l'abri existant est un embellissement et non une nouvelle construction . – Après questionnement la cérémonie de la fête des mères aura lieu le 27 mai à 18h.
- Cyril Archer nous informe de l'élagage des chemins début Juillet.
- Agnès Morel nous fait part de sa présence au Syndicat des eaux pour le vote du budget.
- Eric Colcombet est satisfait de la matinée du 8 avril pour le ramassage des ordures ainsi que de la 1ère réunion patrimoine (2 lavoirs, le clocher et le bassin de La Miral)
- Bernard Carrier: échanges avec Julien Baup pour la mise en place d’un jardin au-dessus de l'école.
Les Travaux du Mont : tout se passe bien les ouvriers sont compétents, sérieux
La séance est levée à 21h55mn.