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Déliberation - Liste des delib. du 11 10 2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune d'Aiguefonde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib. du 11 10 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Aigquefonde
Séance
du
Conseil
Municipal
Commune
d’AIGUEFONDE
En
date
du
11
octobre
2023
à
20h30
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
OBJET
VOTE
2023
Compte
rendu
de
décisions
Exonération
des
pénalités
de
retard
aux
trois
entreprises
(Vialaret,
Menuiserie
2023-029
|
Service
et Carcelles)
pour
le marché
de
réhabilitation
et d'aménagement
de
l’ancien | Approuvée
presbytère
2023-030
Attribution
de
subvention
exceptionnelle
: Soutien
aux
victimes
de
la tempête
en
Apprèuvée
Libye
2023-031
Attribution
de
subvention
exceptionnelle
: Soutien
aux
victimes
du
séisme
au
Approuvée
Maroc
2023-032
|
Attribution
d’aides
à la destruction
de
nids
de
frelons
asiatiques
Approuvée
2023-033
|Intention
de candidature
au
Contrat
Bourg
Centre
2022-2028
Approuvée
2023-034
| Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les élus
locaux
Approuvée
Autorisation
à
M.
le
Maire
de
lancer
une
étude
relative
à
l’installation
et
2023-035
|
l'exploitation,
en
vente
totale,
d’une
centrale
photovoltaïque
sur
le
site
du | Approuvée
boulodrome
de
Saint-Alby
2023-036
|
Echange
parcelle
entre
M.
et Mme
BARTHES
et la Commune
Approuvée
2023-037
Echange parcelle
entre
Mme
Joanne
FERRASSE
et la Commune,
démolition
et
Appeonvée
reconstruction
de
son
garage
2323-038
|
Régularisation
parcelle
du
boulodrome
de
Saint-Alby
Approuvée
Participation
de
la commune
à la consultation
organisée
par
le
Centre
de
Gestion,
2023-0309
|POUr
la passation
de
la
convention
de
participation
risque
« Prévoyance
»
couvrant
Approuvée
les
risques
financiers
encourus
par
les
agents,
en
vertu
de
ses
obligations
à
l’égard
du
personnel.
Publié et affiché le 17 octobre 2023
W\
Mairie
d’Aiguefonde
— 20
avenue
de
la Mairie
—
81200
AIGUEFONDE
05
63
61
22
59
- mairie.aiguefonde(@gmail.com