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Déliberation - Liste des delib. du 12 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aiguefonde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib. du 12 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
Zliquetend
Commune
d’AIGUEFONDE
Séance
du
Conseil
Municipal
En
date
du
12
décembre
2023
à
20h30
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
OBJET
VOTE
2023
Compte
rendu
de
décisions
2023-040
|
Exécution
du
budget
2024
avant
son
vote
— Ouverture
de
crédits
en
section
invest.
|
Approuvée
2023-041
| Attribution
d’acomptes
sur
subventions
pour
l’année
2024
Approuvée
2023-042
| Attribution
de
subvention
exceptionnelle
Approuvée
2023-043
|
Attribution
d’aides
à
la destruction
de
nids
de
frelons
asiatiques
Approuvée
2023-044
| Admission
en
non-valeur
Approuvée
2023-045
| Contrat
avec
le Centre
Français
d'exploitation
du
droit de
Copie
(CFC)
- Modif
Approuvée
Concertation
relative
à
ia
définition
des
zones
d’accélération
pour
l’implantation
;
2AE3-046
d'installations
terrestres
de
production
d’énergies
renouvelables
(ZAEnR)
Approuvée
2023-047
| Délibération
ajournée
à
Convention
relative
au
versement
d’un
abondement
de
la
commune
d’Aiguefonde
,
2023-048
5
.
?
Approuvée
au
budget
assainissement
collectif
du
SIVAT
2323-0649
| Approbation
du
règlement
intérieur
de
la cantine
scolaire
Approuvée
2023-050
|
Fixation
des
tarifs
des
repas
de
cantine
au
1° janvier
Approuvée
2023-051
|Convention
d'objectif
et de
moyens
avec
la MJC
et
la Commune
pour
2024
Approuvée
2023-052
|
Convention
d’animation
et d'accompagnement
avec
la MJC/Commune/
EMJICÉ
| Approuvée
2023-053
| Convention
pluriannuelle
d’objectif pour
2024
entre
la Crèche
et
la Commune
Approuvée
2023-054
| Désaffectation
et déclassement
d’une
partie
de
l’impasse
du
Maine
à St-Alby
Approuvée
2023-055
|
Echange
à
l’euro
symbolique
entre
la Commune
et
la famille
Barthès
Approuvée
2323-056
|
Servitude
de
passage
pour
l'entretien
de
la canalisation
d’eau
pluviale
Approuvée
2023-057
| Convention
acte
occupation
et utilisation
des
sols
entre
Mazamet/CACM/Commune | Approuvée
2023-058
|
Suppression
et création
d'emploi
suite
à changement
de
grade
Approuvée
2023-059
|
Accroissement
temporaire,
saisonnier
d’activité:
création
d’emplois
non
permanent | Approuvée
2023-060
| Désignation
d’un
coordonnateur
relatif au
recensement
de
la population
2024
Approuvée
2023-061
|
Recrutement
d'agents
recenseurs
Approuvée
2023-062
|
Modification
des
modalités
du
régime
indemnitaire
au
01/01/2024
(RIFSEEP)
Approuvée
2323-063
|
Attribution
de
la prime
exceptionnelle
du
pouvoir
d’achat
Approuvée
2023-064
Mise
à jour
des
conditions
de
remboursements
des
frais
de
déplacement
des
agents
Âvpproneée
communaux
»
Motion
proposée
par
l’association
des
Maires
sur
la
fermeture
dominicale
des
Lo
20
UES
magasins
de grande
distribution
de
plus
de
500
m°
APRES
2023-066
|
Validation
du
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’eau
potable
(RPQS) | Approuvée
2023-067
Validation
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’assainissement
Approuvée
collectif
(RPQS)
Publié
et
affiché
le
19
décembre
2023
Mairie
d’Aiguefonde
— 20
avenue
de
la
Mairie
—
81200
AIGUEFONDE
05
63
61
22
59
- mairie.aiguefonde(@email.com