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Déliberation - Liste Deliberations Seance du 16 JUILLET 2024
Document publié le Mardi 16 juillet 2024 par la commune de Maureilhan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance du 16 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Démocratie,
Date de la convocation : 9 juillet 2024 =
0042/2024
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
COMMUNE DE MAUREILHAN
REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2024
Nombre de membres afférents au Conseil : 19 - En exercice : 19 - Présents : 11 — Procurations : 1
Quorum : 10
Promesse de convention d'occupation temporaire du domaine
public pour le développement d'une centrale photovoltaïque
Nombre de votants : 12
Pour : 12 Contre : 0 Abstention :
Adopté à l'unanimité
0043/2024 Convention communication dépistage cancer du sein avec
l'association AMHDCS
Nombre de votants : 12
Pour : 12 Contre :0 Abstention :
Adopté à l'unanimité
0037/2024 Classement d'une parcelle de la voirie du lotissement
l'Olivette dans le Domaine Public - Régularisation
Nombre de votants : 12
Pour : 12 Contre: 0 Abstention :
Adopté à l'unanimité
0044/2024
0045/2024
0046/2024
Demande de subvention pour la création de jardins familiaux
- au Département de l'Hérault
- à la Région Occitanie
- à l'Etat
:] Nombre de votants : 12
Pour: 12 Contre : 0 Abstention :
Adopté à l'unanimité
0047/2024
0048/2024
Demande de subventions pour la réfection de la place du
bicentenaire:
- au Département de l'H'érault
- à la Région Occitanie
Nombre de votants : 12
Pour : 12 Contre : 0 Abstention :
Adopté à l'unanimité
0049/2024
0050/2024
0051/2024
Demande de subventions pour la réfection du city stade:
- au Département de l'H'érault
- à la Région Occitanie
- à l'Agence Nationale du Soprt
Nombre de votants : 12
Pour : 12 Contre : 0 Abstention :
Adopté à l'unanimité
0052/2024
0053/2024
Demande de subventions pour la réfection de la cour de
l'école élémentaire :
- au Département de l'H'érault
- à la Région Occitanie
Nombre de votants : 12
Pour: 12 Contre : 0 Abstention :
Adopté à l'unanimité
0054/2024 Demande de subventions pour la mise en accessibilité de la
voirie de la rue de l'Ancienne Distillerie :
- au Département de l'Hérault
Nombre de votants : 12
Pour : 12 Contre : 0 Abstention :
Adopté à l'unanimité
0055/2024 Augmentation de l'enveloppe pour les sorties scolaires de
l'école élémentaire
Nombre de votants : 12
Pour: 12 Contre : 0 Abstention :
Adopté à l'unanimité
0056/2024 Subvention exceptionnelle au collège de Cazouls-les-Béziers pour le voyage en Espagne (échange scolaire)
Nombre de votants : 12
Pour: 12 Contre: 0 Abstention :
Adopté à l'unanimité
Affiché le 17 juillet 2024
Le Maire,
Christian SEGUY.