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Document publié le Vendredi 30 août 2024 par la commune de Wœlfling-lès-Sarreguemines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Seance du 30 08 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Environnement,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 30 août 2024
Présents : PEIFER Fabien, RAUCH Gilbert (jusqu’au point n° 5, procuration à SIMON Hervé), LENHARD Antoine, LASSERRE Ludivine, DE ZORZI Daniel,
KIRSCH Céline, ANTOINE Delphine, SIMON Hervé, KOBLER Denis, BACH Jérôme (à partir du point n° 3).
Absents excusés : BEHR Valérie, ESCHENBRENNER Yannick, JANNAUD Marjolaine (procuration à KIRSCH Céline), SITTER Claude (procuration à KOBLER Denis),
WEBER Michaël (procuration à PEIFER Fabien).
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Président de séance : M. Fabien PEIFER, Maire
Secrétaire de séance : Mme Delphine ANTOINE
Ordre du jour Adopté Rejeté
1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 05 juillet 2024
Décision d’approbation du procès-verbal de la réunion du 05 juillet 2024.
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention ☒ ☐
2° Echange de terrains - BACH.
Décision d’échange de terrains avec M. BACH
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention ☒ ☐
3° Sécurisation de la Rue de la 44e Division US – Demande de fonds
de concours.
Demande de subvention pour la mise en place d’un poteau incendie et de
l’éclairage public dans la Rue de la 44e Division US
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
4° Recalibrage du carrefour Rue Principale / Rue de la Forêt –
Demande de fonds de concours.
Demande de subvention pour le recalibrage du carrefour de la Rue
Principale avec la Rue de la Forêt.
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
5° CASC - Avenant à une convention d’occupation du domaine
public.
Autorisation de signature de l’avenant à la convention d’occupation du
domaine public pour la mise en place de points de collecte des déchets
ménagers.
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
6° Divers et informations
Date d’affichage : 02/09/2024
Date de fin d’affichage :
Date de publication : 02/09/2024