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Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Wœlfling-lès-Sarreguemines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Seance du 24 05 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 24 mai 2024
Présents : WEBER Michaël, PEIFER Fabien, LENHARD Antoine, BEHR Valérie, RAUCH Gilbert, ESCHENBRENNER Yannick, LASSERRE Ludivine,
DE ZORZI Daniel, KIRSCH Céline, JANNAUD Marjolaine, SIMON Hervé, SITTER Claude, KOBLER Denis, BACH Jérôme.
Absents excusés : ANTOINE Delphine (procuration à KIRSCH Céline).
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Président de séance : M. Fabien PEIFER, Maire
Secrétaire de séance : M. Jérôme BACH
Ordre du jour Adopté Rejeté
1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 avril 2024
Décision d’approbation du procès-verbal de la réunion du 12 avril 2024
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
2° Finances – Provision pour impayés.
Constitution d’une provision pour risques d’irrécouvrabilité.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
3° Finances – Souscription d’une ligne de trésorerie.
Décision de souscrire une ligne de trésorerie.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
4° La Poste – Convention Agence Postale Communale.
Renouvellement de la convention relative à l’Agence Postale Communale
pour une durée de 9 ans.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
5° CASC – Convention Relais Petite Enfance.
Signature d’une convention avec la CASC pour l’organisation des matinées
d’activités du Relais Petite Enfance.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
6° Divers et informations
Date d’affichage : 27/05/2024
Date de fin d’affichage :
Date de publication : 27/05/2024