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Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Commune de Jozerand
Séance du Conseil Municipal
de Jozerand du 26 aout 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 26 août à 19h00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Jean-Luc PORTE, Maire.
Date de Convocation : 19/08/2024
Présents : DUMAS Maryse, FREVILLE-PARANT Corinne, HUBERT Marie-Françoise, GUEYTON-
L'AROUDIE Christiane, MURATON Coralie, SOUCHET Chantal, FAYE Philippe (arrivé à 19h25), LAGARDE
Pierre-Renaud, MARTIN Gilles, PORTE Jean-Luc,
Procuration : BOURSON Gérard à PORTE Jean-Luc, PORTE Elodie à FREVILLE-PARANT Corinne,
Absents excusés : RAY Daniel, SERRA Mickael, JEANNIN Steve,
Secrétaire de séance : DUMAS Maryse
Liste des délibérations
Date de la
N° | délibération OBJET VOTE
001)26/08/2024 | Eclairage public
A/convention de mise en œuvre coupure nocturne Approuvé à l'unanimité B/Illuminations 2024/2025
002 Recensement de la population en 2025:| Approuvé à l'unanimité Recrutement d'un agent recenseur
003 Approbation du rapport de la CLECT Approuvé à l'unanimité
004 Définition des Zones d'accélération des Accord à l'unanimité
Énergies Renouvelables (ZAENnR) sur la commune
de la commune de Jozerand.
005 . _ . Sn re Projet de construction d'une salle des fêtes Accord à l'unanimité
006 Mise en place d'une convention de prestation de Accord à l'unanimité
contrôle des poteaux incendie avec le syndicat
Sioule et Morge.
007 Accord à l'unanimité Travaux au cimetière