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Déliberation - 2025 02 07 PI DG 060 Piscine Gabriel Mercier Convention Utilisation Asso Valhorizon
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 07 PI DG 060 Piscine Gabriel Mercier Convention Utilisation Asso Valhorizon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’AIN
VILLE DE TRÉVOUX
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
en exercice : 29
Présents : 20
Votants : 25
L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ, LE DEUX JUILLET, à DIX NEUF HEURES ET QUINZE MINUTES, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Marc PÉCHOUX,
PRESENTS : Marc PÉCHOUX, Richard SIMMINI, Agathe IACOVELLI, Hubert BONNET, Jacques CORMORECHE, Nicole DUGELAY, Philippe BERTHAUD, Andrée GENIN, France-Line VINCENT, Jean- Marc RIGAUDIE, Béatrice GUERIN, Dominique DESFORGES, Isabelle, DE CARVALHO, Gaëlle LICHTLÉ, Nicolas MARCHAND, Aurélien TESSIAUT, Thierry GROSSAT, Michel RAYMOND, Adrien LASSERRE, Kévin GAREL.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Claude TRASSARD à Hubert BONNET, Yann GALLAY à Gaëlle LICHTLÉ, Tifanny RIBEIRO à Isabelle DE CARVALHO, Dominique PANI-MATHIEU à Agathe IACOVELLI, Guy BRULLAND à Michel RAYMOND, Patrick CHARRONDIERE à Kévin GAREL, Amina LEGHNIDER à Adrien LASSERRE.
ABSENT(S) : Jean-Pierre SAINT-CYR, Myriam CHIKKI.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Il a été, conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Locales procédé à la nomination d’un secrétaire de séance, P.BERTHAUD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné
pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
2025 02 07 PI DG 060 PISCINE GABRIEL MERCIER – CONVENTION D’UTILISATION PAR L’ASSOCIATION VALHORIZON
Monsieur Jacques CORMORECHE, adjoint aux finances et aux ressources humaines propose aux membres du conseil municipal un projet de convention de mise à disposition de la piscine Gabriel Mercier pour l’accueil de deux groupes de 8 enfants du centre social « Le Tournesol », de 9h30 à 10h30, (cf. document ci-joint) les mardis et mercredis des mois de juillet et août 2025.
Dans le cadre de cette convention, un tarif spécifique, dérogatoire à la grille tarifaire adoptée préalablement par le
conseil municipal, résulte d’une volonté affirmée de soutenir la jeunesse, les centres sociaux et le développement
des activités sportives.
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20250702-20250207PIDG060-DE
Date de télétransmission : 04/07/2025
Date de réception préfecture : 04/07/2025 Michel RAYMOND et Patrick CHARRONDIERE ne participent pas au vote.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité des membres présents et représentés,
➢ ADOPTE le projet de convention de mise à disposition annexée à la présente délibération ;
➢ AUTORISE le maire, ou son représentant à signer ladite convention ainsi que tout document afférent ;
➢ VOTE la tarification suivante :
o Tarif animateur : gratuit
o Tarif enfant :2€
En mairie, le 2 juillet 2025
Affiché le 5 juillet 2025 Pour extrait conforme
Le Secrétaire de Séance, Le Maire, Philippe BERTHAUD Marc PÉCHOUX
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20250702-20250207PIDG060-DE
Date de télétransmission : 04/07/2025
Date de réception préfecture : 04/07/2025