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Document publié le Jeudi 28 mars 2019 par la commune de Trenal.
Lien du pdf (Déliberation - 2 conseil 28 03 19)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE TRENAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 28 MARS 2019
Présents : Jean ROY – Michael PERNIN –Isabelle THIBERT – Eric NOEL - Claire CIEPLIK –- Séverine GIROD – Marie-France LUCIUS - Fabrice MARTINOD – Isabelle MARTINOD - Monique MOULIGNEAU– Eddy SENCEBE
Absent excusé : Olivier ROUX - Jean-François LAMY (pouvoir à Séverine GIROD) – Aude COTTIER –Cédric CONTRANT (pouvoir à Isabelle MARTINOD) – Philippe GAUCHET Secrétaire de séance : Isabelle MARTINOD
Réunis à 20 H 30, sous la présidence de Jean ROY maire, les membres du Conseil Municipal ont délibéré sur les questions fixées à l’ordre du jour.
COMPTE ADMINISTRATIF 2018
Le maire commente les chiffres du Compte Administratif 2018. Le maire sort et laisse la présidence à Monique MOULIGNEAU doyenne du conseil municipal. Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, ADOPTE les comptes administratifs comme suit :
FONCTIONNEMENT
Dépenses : 228 810.37 € Recettes : 301 858.62 € Excédent de fonctionnement année 2018 : + 73 048.25 € Excédent cumulé de fonctionnement année 2018 et antérieures : + 164 274.71 €
INVESTISSEMENT
Dépenses : 120 469.04 € Recettes : 75 415.84 € Déficit d’investissement année 2018 : - 45 053.20 € Déficit cumulé d’investissement année 2018 et antérieures : - 61 150.53 €
COMPTE DE GESTION 2018
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, ADOPTE le compte de gestion du trésorier.
AFFECTATION DE RESULTATS
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, DECIDE l’affectation de résultats de fonctionnement comme suit :
Investissement recettes compte 1068 : 100 500.00 €
Fonctionnement recettes, compte 002 : 63 774.71 €
Investissement dépenses compte 001 : 61 150.53 €
TAUX D’IMPOSITION 2019
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents MAINTIENT les taux 2019, à savoir : Taxe habitation : 8,04 %, taxe foncier bâti : 13.32 %, taxe foncier non bâti : 34.64 %. BUDGET PRIMITIF 2019
Le Maire commente la proposition de budget primitif établie par les membres de la commission finances. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, VOTE le budget primitif M14 pour 2019, équilibré en fonctionnement à 302 000 €, et équilibré en investissement à 290 500 €. Le maire remercie les membres de la commission des finances pour leur travail et toute l’équipe pour leur confiance
ONF – COUPE DE BOIS 2019
Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, NE RETIENT PAS l’assiette des coupes proposées pour 2019.
REFECTION SALLE DU FOYER RURAL - AVANCEMENT
Le maire informe le conseil municipal de l’avancement des travaux de réhabilitation de la salle des fêtes. Les élus choisissent coloris pour sol et cuisine.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Personnel communal : le maire informe de l’arrivée de Mr Marc HUGONNAUX en emploi aidé PEC à 20 heures hebdomadaire sur la commune comme adjoint technique.
Marie-France LUCIUS, Nicolas MERCIER et Josette CAPOLINO ont retenu Mme Danielle MOINE comme adjoint technique aide au restaurant scolaire à raison de 2h25 par jour d’école. Parc éolien : le maire lit un courrier de la commune de Cesancey sur ce dossier. Visite AJENA : une visite de la chaufferie granulés et de la sous-station de Trenal a eu lieu le jeudi 21 mars 2019.
Fermeture du SMUR 2 : Monique MOULIGNEAU fait un compte rendu des différents courriers de Mr Yves DUFFAIT, responsable du SMUR de Lons-le-Saunier concernant son combat contre la fermeture du SMUR2 de Lons. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, ADOPTE la MOTION contre la fermeture de la 2ème ligne du SMUR de l’Hôpital de Lons-le-Saunier Cérémonie commandant Foucaud : Le conseil municipal INVITE la population à la cérémonie à la mémoire du Commandant Foucaud le samedi 27 avril 2019 à 17h00 à St Georges suivi du verre de l’amitié.
Nettoyage de printemps : La Réserve Communale de Sécurité Civile de Trenal convie la population à une matinée « nettoyage de printemps » le dimanche 07 avril 2019.
Fin de séance : 23 H 30
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Isabelle MARTINOD Jean ROY