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Document publié le Jeudi 16 mai 2019 par la commune de Trenal.
Lien du pdf (Déliberation - 3 conseil 16 05 19)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE TRENAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 16 MAI 2019
Présents : Jean ROY – Michael PERNIN – Eric NOEL - Claire CIEPLIK - Séverine GIROD – Marie-France LUCIUS - Fabrice MARTINOD- Monique MOULIGNEAU– Olivier ROUX – Cédric CONTRANT
Absent excusé : - Jean-François LAMY– - Isabelle THIBERT - Aude COTTIER – Isabelle MARTINOD (pouvoir à Fabrice MARTINOD) – Philippe GAUCHET – Eddy SENCEBE Secrétaire de séance : Séverine GIROD
Réunis à 20 H 30, sous la présidence de Jean ROY maire, les membres du Conseil Municipal ont délibéré sur les questions fixées à l’ordre du jour.
TRAVAUX ECLAIRAGE – SIDEC – 4ème TRANCHE
Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, APPROUVE le programme de réfection de l’éclairage public, 4ème tranche, pour un montant de 2 585.93 € TTC, SOLLICITE l’octroi d’une subvention auprès du SIDEC à hauteur de 50 %, DIT que le solde sera à la charge de la commune, DIT que les crédits sont inscrits au budget primitif 2019, CHARGE le maire de signer tous les documents relatifs à ce dossier.
SUBVENTIONS COMMUNALES 2019
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, DECIDE les subventions pour l’année 2019, comme suit : ACCA : 100 €, ADMR : 130 €, Amicale des Anciens Pompiers de Trenal : 800 €, Coopérative Scolaire de Trenal : 1 020 €, Coopérative Scolaire de Frébuans : 1 500 €, FETE : 500 €, Souvenir Français : 50 €
CARTE AVANTAGES JEUNES 2019/2020
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, DECIDE de RECONDUIRE l’action « carte avantages jeunes 2019/2020 », DIT que cette carte est réservée aux seuls jeunes jusqu’à 30 ans, domiciliés sur la commune, au prix de 4 €, le solde sera pris en charge par la commune.
REFECTION SALLE DU FOYER RURAL - AVANCEMENT
Le maire informe le conseil municipal de l’état d’avancement des travaux de réhabilitation de la salle des fêtes. La cuisine sera installée le 11 juin. La réception des travaux est prévue pour la 2ème quinzaine de juin. Une réflexion est en cours concernant les tarifs de location. Dossier à reprendre au prochain conseil. Les élus se retrouveront le jeudi 27 juin à 20h00 à la salle du foyer rural.
SIER : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE Le maire fait un compte rendu du rapport du SIER sur le prix et la qualité du service public d’eau potable. Le syndicat existe depuis 1930. Il a un réseau de 200 km et un rendement de 85.5 %. Quelques chiffres sont donnés sur le budget et prix de l’eau. 8 934 habitations sont fournies en eau par le SIER.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Réserve Communale de Sécurité Civile de TRENAL : le maire informe le conseil du recrutement de 3 personnes au sein de la Réserve Communale Mrs Gaylord COMTET, Eric FLORIANI et Fabien RAPALLINI. Une formation aux Premiers Secours par l’intermédiaire de la Croix Rouge Française est en cours.
Parc éolien : Olivier ROUX fait un rapport des diverses réunions. Fermeture du SMUR 2 : Monique MOULIGNEAU fait un état d’avancement des réunions contre la fermeture du SMUR2 de Lons.
Fibre optique : le boitier pour la fibre optique sera installé courant juillet. Affaires scolaires : Marie-France LUCIUS, déléguée aux affaires scolaires, rend compte d’une réunion de concertation qui a eu lieu avec les maires des communes environnantes. Participait à ce débat le tout nouvel inspecteur d’académie venu accompagner les maires dans leur réflexion sur les territoires. A été précisé lors de cette réunion qu’il n’y aurait pas de fermeture de classe sans aval des maires. Repas Mallerey : Cédric CONTRANT propose la date du dimanche 30 juin pour le repas de Mallerey.
Fin de séance : 22 H 45
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Séverine GIROD Jean ROY