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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flourens.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 04/07/2023
Reçu
en
préfecture
le 04/07/2023
Publié
le
ET
ID
: 031-213101843-20230626-CM0626_202339-DE
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLOURENS
SÉANCE
DU
26
JUIN
2023
DÉPARTEMENT Haute-Garonne
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-six
juin
à 20h30,
En
exercice
17
Le
Conseil
municipal
de
Flourens,
régulièrement
convoqué,
Présents
13
S’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Procuration
4
sous
la présidence
de
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE,
Votants
17
Maire.
Date
de
la convocation
: 05/06/2023
Date
d'affichage
de
la convocation
: 19/06/2023
Date
d'affichage
de
la délibération
: {] 4 JUIL,
2023
Etaient
présents
: MM.
FOUCHOU-LAPÉYRADE,
ANDRÉ,
PARIS,
NAVARRO,
ARRUÉ,
CORTES,
MOËNNARD,
JORDAN,
MIERE,
TOUCHEBEUF,
NOËL,
BACOU,
ROUZAUD.
Ont
donné
procuration
:
Madame
Anne-Lise
CAMUS
a donné
procuration
à Madame
Martine
NOËL,
Madame
Bernadette
FAURE
a donné
procuration
à Monsieur
Pierre
NAVARRO,
Madame
Isabelle
DICIANNI
a donné
procuration
à Madame
Marion
ANDRÉ,
Madame
Florence
JEULIN-CARREY
a donné
procuration
à Monsieur
Didier
CORTES.
Monsieur
Didier
CORTES
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023-39
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
5 avril
2023
Exposé
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la séance
du
5 avril
2023.
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
ce
dernier.
Décision
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
D'approuver
le procès-verbal
de
la séance
du
5 avril
2023,
La
délibération
est
adoptée
à :
17
VOIX
POUR
ABSTENTION VOIX
CONTRE
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à Flourens,
le 28/06/2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Didier
CORTES
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE