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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flourens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
nvoyé
en
préfecture
le 04/07/2083
dure
le (4/07/2023
Fi
u er
Pré
LE LE
ID :091-218101843-20230626-CM0826
202543-DE
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLOURENS
SÉANCE
DU
26
JUIN
2023
DÉPARTEMENT Haute-Garonne
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-six
juin
à 20h30,
En
exercice
17
Le
Conseil
municipal
de
Fiourens,
régulièrement
convoqué,
Présents
143
S'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Procuration
4
sous
la présidence
de
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE,
Votants
17
Maire.
Date
de
ta convocation
: 05/06/2023
Date
d'affichage
de
la
convocation
: 19/
23:17
Date
d'affichage
de
la délibération
: PRE
aun
Etaient
présents
: MM.
FOUCHOU-LAPEYRADE,
ANDRÉ,
PARIS,
NAVARRO,
ARRUÉ,
CORTES,
MOËNNARD,
JORDAN,
MIE
TOUCHEBEUF,
NOËL,
BACOU,
ROUZAUD.
Ont
donné
procuration
:
Madame
Anne-Lise
CAMUS
a donné
procuration
à Madame
Martine
NOËL,
Madame
Bernadette
FAURE
a donné
procuration
à Monsieur
Pierre
NAVARRO,
Madame
Isabelte
DICIANNI
a donné
procuration
à Madame
Marion
ANDRÉ,
Madame
Florence
JEULIN-CARREY
a donné
procuration
à Monsieur
Didier
CORTES.
Monsieur
Didier
CORTES
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023-43
Marché
pour
la restauration
scolaire
Exposé
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Commande
Publique,
Vu
l'avis
de
la Commission
MAPA
en
date
du
6 juin
2023,
Considérant
la consultation
en
procédure
adaptée
ouverte
qui
a eu
lieu
du
13
avril
au
29
mai
2023
pour
la fourniture
et
la livraison
de
repas
et
goûters
en
liaison
froide
pour
le restaurant
scolaire
et tes
deux
offres
qui
ont
été
reçues,
Considérant
qu'au
regard
des
deux
éléments
de
pondération
à savoir
le prix
des
prestations
et
la valeur
technique
des
prestations,
la commission
a proposé
de
retenir
l'offre
de
RECAPÉ
dont
les
prix
unitaires
sont
les
suivants
:
Repas
et
goûters
standards,
végétarien,
pique-nique
Coût
Coût
Coût
Coût
Candidat
maternelle
élémentaire
goûter
adulte
RECAPÉ
3,30€HT
3,40€HT
0,80
€HT
3,60EHT
(3.48€TTC)
(3.59€TTC)
(0.84€TTC)
(3.80€TTC)
Décision
Ou
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
- D'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
les
pièces
du
marché
relatif
à la
restauration
scolaire
avec
l'entreprise
RECAPÉ
précitée,
- De
donner
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
pour
l'exécution
de
ce
marché
dans
la limite
des
crédits
inscrits
au
budget.
La
délibération
est
adoptée
à :
17
VOIX
POUR
ABSTENTION VOIX
CONTRE
Envoyé
en
préfecture
le 04/07/2023
Reçu
en
préfecture
le 04/07/2023
Publié
le
ET
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
ID :
031-213101843-20230626-CM0626_202343-DE
Fait
à Flourens,
le 28/06/2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Didier
CORTES
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE
L-