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Compte-Rendu - Compte rendu cm du 08.04.2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu cm du 08.04.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 8 AVRIL 2024
Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 13
Votants : 14
L’an deux mille vingt-quatre et le 8 avril le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.
Présents : Georges BOTELLA, Maire – Emmanuel BLANC, Mireille BONNEFONT, Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints – Jean-Denis SAISSE, Véronique LEROY, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Laura DELPORTE, Aldo CUMBO, Marie-Monette FIORINA, Florence CHABANIS, Conseillers Municipaux
Absents : Procuration à :
- Mr Jean-Luc RICHARD
- Mr Marc SORAIS
- Mr Jean-Denis SAISSE
- Mr Georges BOTELLA
Secrétaire de Séance : Mireille BONNEFONT
Date de la Convocation :3 avril 2024
- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire
DELIBERATIONS
FINANCES
BUDGET PRINCIPAL VILLE
1 - Adoption du compte de gestion 2023 – budget principal ville UNANIMITÉ
2 - Adoption du compte administratif 2023 – budget principal ville UNANIMITÉ
3 - Affectation des résultats de l’exercice 2023 – budget principal ville UNANIMITÉ
4 - Vote des taux de la fiscalité directe locale – année 2024 UNANIMITÉ
5 - Subvention au CCAS – année 2024 UNANIMITÉ
6 - Subvention au budget annexe du port de la Figueirette – année 2024 UNANIMITÉ
7 - Vote AP/CP année 2024 UNANIMITÉ
8 - Vote du budget primitif 2024 – budget principal ville UNANIMITÉ BUDGET ANNEXE PORT DE THEOULE
9 - Adoption du compte de gestion 2023 – budget annexe Port de Théoule UNANIMITÉ
10 - Adoption du compte administratif 2023 – budget annexe Port de Théoule UNANIMITÉ
11 - Affectation des résultats de l’exercice 2023 – budget annexe Port de Théoule UNANIMITÉ
12 - Vote AP/CP année 2024 - budget annexe Port de Théoule UNANIMITÉ
13 - Vote du budget primitif 2024 – budget annexe Port de Théoule UNANIMITÉ
BUDGET ANNEXE PORT DE LA FIGUEIRETTE
14 - Adoption du compte de gestion 2023 – budget annexe Port Figueirette UNANIMITÉ
15 - Adoption du compte administratif 2023 – budget annexe Port Figueirette UNANIMITÉ
16 - Affectation des résultats de l’exercice 2023 – budget annexe Port Figueirette UNANIMITÉ
17 - Vote AP/CP année 2024 – budget annexe Port de la Figueirette UNANIMITÉ
18 - Vote du budget primitif 2024 – budget annexe Port Figueirette UNANIMITÉ
BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DES PORTS
19 - Ajustement des provisions pour créances douteuses 2024 – budget principal UNANIMITÉ et budget annexe du Port de la Figueirette
20 - Constitution d’une provision pour litiges et contentieux au budget principal – UNANIMITÉ
21 - Subventions aux associations UNANIMITÉ
22 - Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) – REPORTÉE Communication
AFFAIRES GENERALES
23 - Soutien au projet de création d’un 10ème Parc naturel régional sur les territoires UNANIMITÉ des Maures, de l’Estérel et du Tanneron
24 - Mise à jour de la tarification du stationnement payant - Création d’un forfait UNANIMITÉ mensuel pour les résidents de la commune
25 - Proposition de création d’une zone d’accélération des énergies renouvelables sur REPORTÉE le territoire communal – ZAEnR
26 - Politique de logement et d’acquisition foncière en centre-ville – UNANIMITÉ Confirmation de l’acquisition de la parcelle A N° 2394 avenue du Midi
27 - Acquisition de la propriété KAZANOWSKI à l’EPF PACA UNANIMITÉ
28 - Subvention à l’Office Public de l’Habitat de Cannes - Logements saisonniers UNANIMITÉ AFFAIRES SCOLAIRES
29 - Ecole de Théoule-sur-Mer - Renouvellement du Projet Aire Marine Educative UNANIMITÉ
30 - Ecole de Théoule-sur-Mer - Renouvellement de la convention UNANIMITÉ de répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques
avec la ville de cannes
RESSOURCES HUMAINES
31 - Mise à jour du tableau des emplois permanents au 1er mai 2024 UNANIMITÉ
32 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin UNANIMITÉ lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activités – année 2024
33 - Protection sociale complémentaire – mandat au CDG 06 UNANIMITÉ
34 - Convention de participation aux frais de formation d’un agent municipal muté UNANIMITÉ
SERVICES TECHNIQUES
35 - Adhésion à la compétence ECLAIRAGE PUBLIC auprès du SICTIAM UNANIMITÉ
SERVICE MARITIME
36 - Mise en place d’un partenariat avec la fondation WWF France UNANIMITÉ « Fonds Mondial pour la Nature France » de préservation et de restauration des herbiers de Posidonie et des habitats marins associés en mer Méditerranée
37 - Port de Théoule - Travaux d’allongement du musoir pour réduire UNANIMITÉ l’agitation résiduelle dans le bassin et assurer la sécurité des navires –
Levée de réserves et Recommandation émises par la Commissaire Enquêtrice – Décision de poursuite le projet
38 - Port la Galère - Modification du plan de mouillage UNANIMITÉ
39 - Ports de Plaisance / Redevance du port de Théoule 2024 UNANIMITÉ
40 - Ports de Plaisance / Redevance du port de la Figueirette 2024 UNANIMITÉ
41 - Surveillance des baignades - Convention d’assistance avec les UNANIMITÉ exploitants d’un lot de plage pour la surveillance des baignades sur le littoral de la Commune
42 - Renouvellement de la concession d’utilisation des dépendances UNANIMITÉ du domaine public maritime en dehors des ports à usage d’école de voile
et activités nautiques (Extrémité Nord de la Plage du Suveret)