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Document publié le Lundi 26 mai 2014 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26 05 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Grandes et moyennes entreprises,
Compte rendu de la réunion du 26 mai 2014
Absente excusée : VIALLE Isabelle
Secrétaire de séance : BOYER Evelyne
Date de convocation : 19 mai 2014
Le compte rendu de la dernière réunion est adopté l’unanimité.
Commission communale des impôts directs :
Le conseil doit désigner 12 délégués titulaires et 12 suppléants. Parmi eux, deux doivent être propriétaires de bois et deux domiciliés sur une autre commune. Sont proposés au Service des impôts :
Délégués titulaires Délégués suppléants
CHARBONNEL JEAN
RAVEL PIERRE
LATOURNERIE RENE
GAILLAC CHRISTIAN
COURNIL ROLAND
POISSAC ROGER
GUY J.PIERRE
ROCHE LYDIE
GAURE J. GUY
DARGERY ALAIN
CEYRAT BERNARD
LAGORCE CHRISTOPHE
ROULET ALAIN
COUDERT ANDRE
PRODEL JEAN-CLAUDE
VEYSSEIX CHRISTOPHE
EININGER OLIVIER
MALET JULIENNE
GRENIER ELISE
GERAUD RENE
MAURY J. CLAUDE
LAPORTE YVES
AUDRERIE ANDRE JEAN
ROUBINET GEORGES
Mise à disposition de locaux au SITS :
Jusqu’à présent les bureaux et le local atelier étaient mis à disposition gratuitement au SITS. Sur proposition du Maire il sera demandé un loyer annuel de 2500 €+ 500 € pour le ménage. Accord unanime du conseil.
Adhésion au service de remplacement du centre de gestion :
En cas d’absence prolongée pour maladie ou autre, le centre de gestion peut mettre à disposition des communes du personnel formé pour assurer le remplacement. Le centre reste employeur de ces personnes ; la commune rembourse au Centre les salaires et charges. Accord du conseil.
Transfert de la compétence assainissement à la CABB
Suite au transfert de cette compétence au 1er janvier 2014, des écritures doivent être passées par la trésorière pour la clôture du budget communal et une intégration dans le budget de la CABB. En attente des documents administratifs, cette question est reportée à un prochain conseil.
Point sur l’organisation des rythmes scolaires suite au décret du 7 mai 2014 Le maire rappelle les horaires du péri-scolaire à Vignols entre 11h45 et 14h par groupes. Le personnel de l’ALSH a été mis gratuitement à disposition pour l’année scolaire 2013-2014 pour seconder le personnel communal. Le décret du 7 mai autorise les communes à modifier les horaires consacrés au péri-scolaire et à le regrouper sur un après-midi sauf les vendredis après-midis. Ce changement, s’il était accepté entraînerait un coût très important pour la commune car du personnel supplémentaire devrait être recruté. De ce fait, le conseil décide de ne pas modifier les horaires du péri-scolaire à la rentrée de septembre.
Questions diverses
*Le contrat aidé de 20h/semaine dont a bénéficié Lenka Mons ne pourra pas être renouvelé. La commune envisage plutôt de recruter une personne 10h/ semaine pour aider au service de la cantine et en péri-scolaire.
*Désignation de délégués pour siéger dans la commission des charges transférées à la CABB (Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive) : Gérard PETIT est désigné titulaire – Raymond Pagnon sera suppléant.
*Réunion du SCOT (schéma de cohérence territoriale) : compte rendu fait par Gérard Petit. Cette réunion informelle avait pour but d’expliquer aux nouveaux délégués le rôle du SCOT et l’élection du nouveau Président : M. Pradayrol.
*Commission transport de la CABB : J.J. Sans fait le compte rendu des dernières réunions. Des négociations vont avoir lieu entre le Conseil Général qui assure le transport scolaire et l’Agglo. Le plan d’organisation des transports doit être aussi en articulation avec le Scot.
*Connaissance de la commune et villages. Carole Roche demande s’il ne serait pas possible d’organiser pour les nouveaux conseillers une visite de la commune et des villages.
*Tour du Limousin : une étape traversera la commune le 19 août.
*Mai des élus : programmé le 5 juillet à partir de 17h30.