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Document publié le Lundi 27 janvier 2014 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27 01 2014)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2014
Présents : 12 conseillers
Absents excusés : TALLET Sylvia – COURNIL Frédéric –PRODEL Frédéric
Secrétaire de séance : BOYER Evelyne
Date de la convocation : 20 janvier 2014.
Le compte rendu de la dernière réunion a été adopté à l’unanimité.
Convention de mise à disposition entre la commune et l’Agglo pour l’entretien de la lagune, des réseaux d’assainissement
La compétence « assainissement » est exercée par l’Agglo de Brive au 1er janvier 2014. L’entretien de la lagune et des pompes à l’usine sera fait par les agents communaux. L’agglo versera une participation annuelle correspondant aux heures passées par les agents. Accord unanime.
Emprunt lotissement de l’école : Le prêt relais de ce budget arrivant à échéance, le maire propose de contracter un emprunt de 50 000 € sur une période de 10 ou 15 ans. Afin de ne pas plomber les finances communales, le conseil se prononce sur une durée de 15 ans. Accord unanime.
Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre église : un avenant doit être signé avec l’architecte M. Joudinaud. Cet avenant précise l’enveloppe prévisionnelle des travaux telle qu’elle apparaît à l’issue de l’étude préalable. Le permis de construire relatif aux travaux sera déposé prochainement. Accord unanime.
Renouvellement du CUI de l’école : signé depuis 18 mois, le contrat de l’aide ATSEM va se terminer fin février. Le maire propose de demander un renouvellement de 6 mois soit jusqu’à la fin de l’année scolaire. Accord unanime.
Modification du fonctionnement de la régie photocopie : il s’agit de remplacer les tickets par un carnet à souche. Accord unanime.
Ecole : l’enseignante de CP a demandé l’installation d’un tableau numérique. Cet achat peut être subventionné à 80% par la DETR et le CG. Il resterait 600€HT à la charge de la commune. Accord du Conseil pour demander une subvention pour ce projet.
Questions diverses :
*Suite à la vente de l’usine Parveau et des terrains, la communauté de communes Juillac Loyre Auvézère a décidé de céder à la commune de Vignols 2 parcelles situées au Colombier (section C 1382 et 1383). Accord du Conseil.
*Réunion du syndicat de l’Auvézère : les délégués font le compte rendu de la réunion. Certaines communes du Syndicat dont Vignols vont sortir du syndicat avec le passage à l’agglo. Une convention d’une durée de 10 mois va être signée entre l’Agglo et le syndicat.