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Compte-Rendu - 2018.01.29 compte rendu
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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Budget, Justice et droit,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIB-1-2023 PRISE D'ACTE
DELIB-2-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-3-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-4-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-5-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-6-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-7-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-8-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-9-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-10-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-11-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-12-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-13-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
Date de mise en ligne le 17/02/2023
LISTE DES DÉLIBERATIONS
OBJET
PERSONNEL COMMUNAL - Désignation d’un délégué local des agents au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS) de la ville de Saint-Marcel
Réunion du Conseil Municipal du 13 Février 2023
FINANCES COMMUNALES - Débat d'orientations budgétaires 2023
INTERCOMMUNALITÉ - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs (PPGDID)
INTERCOMMUNALITÉ - Instruction des demandes d'enseigne - Demande de prestation de service auprès du Grand Chalon - Approbation de la convention cadre
FINANCES COMMUNALES - Réintégration d'amortissements - Cession des peupliers
CULTURE - Participation financière Région Bourgogne-Franche-Comté – "Le Réservoir"
PERSONNEL COMMUNAL - Convention d'adhésion à la mission de médiation - Centre de Gestion de Saône-et-Loire
PERSONNEL COMMUNAL - Modification du tableau des emplois
INTERCOMMUNALITÉ - Le Grand Chalon - Affaires culturelles - Convention - Versement d'un fonds de concours pour l'équipement culturel "Le Réservoir"
INTERCOMMUNALITÉ - Entente Intercommunale Enfance-Jeunesse – Participation financière - Accueil Collectif de Mineurs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Charte "réseau VIF" de la ville de Chalon-sur-Saône – Avenant n°5 – Intégration du groupe la Poste
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Convention cycle escalade - Ville de Saint-Marcel - Association Grimpattitude 71 - Association Ready to Grimp
VOIRIE - Servitude de passage et de réseaux – Parcelle cadastrée section G n°320 (fonds servant) - 33 C rue de la varenne