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Conseil Municipal - CM Liste délibérations 28 août 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hambach.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Liste délibérations 28 août 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Animaux,
COMMUNE
DE
HAMBACH
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
Conseil
municipal
du
28
août
2023
N°
d'ordre
OBJET
DECISION
COMPTABILITE
: ADMISSION
EN
NON
VALEUR
A
l’unanimité
DEMANDE
DE
SUBVENTION
PAR
LES
ASSOCIATIONS
VENTE
DE
POUBELLES
DE
240
L -
FIXATION
DU
PRIX
DE
VENTE
A
l’unanimité
A
l'unanimité
CHASSE
COMMUNALE
: VALIDATION
DE
LA
LISTE
DES
PROPRIETAIRES
ET
DES
SURFACES
PRISES
EN
COMPTE
DANS
LA
CHASSE
COMMUNALE
A
l'unanimité
ACHATS
DE
MAISONS
ET
TERRAINS
RUE
DU
STADE
A
l’unanimité
REGION
GRAND
EST
: MOTION
EN
FAVEUR
DE
LA
REOUVERTURE
FERROVIAIRE
DE
LA
LORRAINE
VERS
LE
SUD
DE
LA
FRANCE
A
l'unanimité
DEPARTEMENT
: MOTION
EN
FAVEUR
DE
L'OUVERTURE
FERROVIAIRE
VERS
LE
SUD
DE
LA
FRANCE
DEPUIS
LA
MOSELLE
A
l'unanimité
MOTION
POUR
LE
MAINTIEN
DE
L'OFFRE
DE
SANTE
CAN
FILIERIS
SUR
NOTRE
TERRITOIRE
20
voix
pour,
2
abstentions
DENOMINATION
DE
RUES
A
l'unanimité
10.
DECLARATIONS
D'INTENTION
D'ALIENER
-— information
14:
DIVERS
ET
COMMUNICAITONS
Hambach,
le 29
août
2023
La
secrétaire
de
séance,
Mme
HAFFNER
M-E
|
Mr
le
Maire,
Daniel
MULLER