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Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations 1
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
Département du Nord Sepmeries, le 06 février 2025 Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE DE SEPMERIES
Liste des délibérations de la réunion de
Conseil Municipal du mardi 04 février 2025 à 19h
Conseil Municipal convoqué le 20 janvier 2025
Présents :
Mmes & Mrs : Thierry SOSZYNSKI, Christian BASSEZ, Daniel POTTIEZ, Jean-Michel PASBECQ,
Néjia LECAT, Anne-Laure GAILLET, M. Christophe DIENNE, M. Alain DUPUIS, M. Anthony DOUVRY ?
M. Romain GEORGES.
Absents ayant donné procuration : Mme Agathe OLIVIER à M. Alain DUPUIS
Absent(e)s : Mme Alice PETIAUX, Mme Caroline DANEULIN, M. Corentin BONET, Mme Sophie
DUVAL.
- Délibérations Communales
• Délibération N°01 examinée le 04/02/2025
Demande de subvention FSIC CCPM vidéoprotection - Approuvée
• Délibération N°02 examinée le 04/02/2025
Demande de subvention FSIC CCPM Maison des associations – Approuvée
• Délibération N°03 examinée le 04/02/2025
Demande de subvention DETR/DSIL pompe à chaleur école – Approuvée
• Délibération N°04 examinée le 04/02/2025
Demande de subvention ADVB Energie pompe à chaleur école – Approuvée
• Délibération N°05 examinée le 04/02/2025
Délégation autorisant M. le maire à mettre en location et signer le bail de location pour
l’immeuble situé au 134, Grand Rue – Approuvée
• Délibération N°06 examinée le 04/02/2025
Délégation autorisant M. le Maire à signer une convention de gestion locative avec l’étude de
Maître PANTOU-DEJARDIN – Approuvée
• Délibération N°07 examinée le 04/02/2025
Remboursement des frais avancés par le 2ème adjoint – Mme la 2ème adjointe demande le
retrait de cette délibération.
Le Maire,
Thierry SOSZYNSKI