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Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations 1
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Document publié le Dimanche 1 septembre 2024 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Département du Nord Sepmeries, le 01 septembre 2024 Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE DE SEPMERIES
Liste des délibérations de la réunion de
Conseil Municipal du vendredi 30 août 2024 à 19h
Conseil Municipal convoqué le 26 août 2024
Présents :
Mmes & Mrs : Thierry SOSZYNSKI, Christian BASSEZ, Daniel POTTIEZ, Jean-Michel PASBECQ,
Néjia LECAT, Anne-Laure GAILLET, Agathe OLIVIER, M. Christophe DIENNE, M. Alain DUPUIS,
M. Anthony DOUVRY.
Absents ayant donné procuration : M. Romain GEORGES a donné procuration à M. Christian BASSEZ
Absent(e)s : Mme Alice PETIAUX, Mme Caroline DANEULIN, M. Corentin BONET, Mme Sophie
DUVAL.
- Délibérations Communales
• Délibération N°01 examinée le 30/08/2024
Redevance d’occupation du domaine public - Approuvée
• Délibération N°02 examinée le 30/08/2024
Tarif cantine rentrée 2024/2025 – Approuvée
• Délibération N°03 examinée le 30/08/2024
Tarif garderie rentrée 2024/2025 – Approuvée
• Délibération N°04 examinée le 30/08/2024
Admission en non-valeur année 2022 – Approuvée
• Délibération N°05 examinée le 30/08/2024
Autorisation de signature d’une convention de sponsoring – Approuvée
• Délibération N°06 examinée le 30/08/2024
Recrutement d’un contrat saisonnier pour accroissement d’activité – Approuvée
• Délibération N°07 examinée le 30/08/2024
Recrutement d’un contrat PEC – Approuvée
• Délibération N°08 examinée le 30/08/2024
Décision modificative budgétaire - Approuvée
Le Maire,
Thierry SOSZYNSKI