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Déliberation - Compte rendu des deliberations 1
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Document publié le Dimanche 18 février 2024 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Département du Nord Sepmeries, le 18 février 2024 Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE DE SEPMERIES
Liste des délibérations de la réunion de
Conseil Municipal du vendredi 16 février 2025 à 19h
Conseil Municipal convoqué le 12 février 2024
Présents :
Mmes & Mrs : Thierry SOSZYNSKI, Christian BASSEZ, Christophe DIENNE, Caroline DANEULIN,
Daniel POTTIEZ, Jean-Michel PASBECQ, Anthony DOUVRY, Alain DUPUIS, Néjia LECAT, Romain
GEORGES, Anne-Laure GAILLET, Agathe OLIVIER.
Absents ayant donné procuration :
Absent(e)s : Mmes Alice PETIAUX, Sophie DUVAL, M. Corentin BONET.
- Délibérations Communales
• Délibération N°01 examinée le 16/02/2024
Approbation du projet d’installation d’une vidéoprotection - Approuvée
• Délibération N°02 examinée le 16/02/2024
Demande d’une subvention d’état (FIPD 2024) - Approuvée
• Délibération N°03 examinée le 16/02/2024
Demande de subvention Régionale (ENVP 2024) - Approuvée
• Délibération N°04 examinée le 16/02/2024
Convention de mise à disposition des terrains nécessaires à la mise en place des points
d’apports volontaires - Approuvée
• Délibération N°05 examinée le 16/02/2024
Vote du compte de gestion 2023 - Approuvée
• Délibération N°06 examinée le 16/02/2024
Vote du compte administratif 2023 – Approuvée
• Délibération N°07 examinée le 16/02/2024
Affectation des résultats 2023 – Approuvée
• Délibération N°08 examinée le 16/02/2024
Promesse de bail emphytéotique et de la résiliation partielle de bail rural à conclure avec
la Société « PE du Chemin de la Justice » - Approuvée
Le Maire,
Thierry SOSZYNSKI