Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations 2
Déliberation - Compte rendu des deliberations 1
Déliberation - Compte rendu des deliberations 1
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations 1
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département du Nord Sepmeries, le 13 décembre 2023 Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE DE SEPMERIES
Liste des délibérations de la réunion de
Conseil Municipal du Vendredi 11 décembre 2023 à 19h
Conseil Municipal convoqué le 05 décembre 2023
Présents :
Mmes & Mrs : Thierry SOSZYNSKI, Christian BASSEZ, Christophe DIENNE, Caroline DANEULIN,
Daniel POTTIEZ, Anne-Laure GAILLET, Jean-Michel PASBECQ, Anthony DOUVRY, M. Alain
DUPUIS, Néjia LECAT.
Absents ayant donné procuration : Mme Alice PETIAUX donne procuration à M. Christian BASSEZ,
Absent(e)s : Sophie DUVAL, Corentin BONET, Agathe OLIVIER.
- Délibérations Communales
• Délibération N°01 examinée le 11/12/2023
- Acquisition d’un bien soumis au droit de préemption urbain - Approuvée
Le Maire,
Thierry SOSZYNSKI