Procès Verbal - 2156885

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Procès Verbal - 2156885 Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Vignieu. Lien du pdf (Procès Verbal - 2156885)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Séance du 22/03/2026

MAIRIE PROCES-VERBAL

un REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

VI GNIEU Séance du dimanche 22 mars 2026

Place de la Paix 20 h 00 38890

Date de convocation : 16 mars 2026

Conseillers en exercice : 15

Quorum : 8

Présent(s) : 14

Pouvoir(s) : 1

Absent(e) ne) Absent(e) Nom Présent(c)

MARION Alain, maire

DUMARTEREY Ana-Paula, 1°° adjointe

AUDOUAL Mickaël, 2°" adjoint

CHENEVAL Tatiana, 3°" adjointe

JULIA Olivier, 4" adjoint

GROSSELIN Hélène

FLOURY Christophe

MARTEL Ikrame

BOLDI Ingrid

RIMBOD Sébastien

AIOSA Christelle

TIRADO Samuel

AR

Xe

ee

ee

| De

| 54

| Dé

GABRIELE Christophe

RAMAGE Sylvaine X

* CREPON Mathieu

Secrétaire de séance : Mme Ana-Paula DUMARTEREY

Pouvoirs : 1 (Mme Sylvaine RAMAGE donne pouvoir à M. Sébastien RIMBOD)

Le procès-verbal de la séance du 23 février 2026 est approuvé à l’unanimité des présents.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 février 2026. Élection du Maire

Délibération fixant du nombre d'adjoints

Élection des adjoints

Lecture de la charte de l'élu local

Page I sur 3Séance du 22/03/2026

Mme Camille RÉGNIER, maire sortant, a accueilli les nouveaux élus autour de la table du conseil municipal et a procédé à l’appel nominatif de chacun pour noter les présents et les absents excusés.

Elle a ensuite laissé la place en quittant la salle au doyen d’âge, Mme Hélène GROSSELIN, qui a pris la présidence de la séance et a déclaré les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions.

Mme Ana-Paula DUMARTEREY a été désignée secrétaire de séance par le conseil municipal.

Mme Hélène GROSSELIN a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 14 conseillers présents et 1 pouvoir, et a constaté que la condition de quorum était remplie.

1/ Election du Maire

Mme Hélène GROSSELIN a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Le conseil

municipal a désigné deux assesseurs : Madame Tatiana CHENEVAL et Monsieur Mathieu CREPON. La présidente de séance a demandé qui se porte candidat. M. Alain MARION est le seul à s’être manifesté. Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a procédé au vote à bulletin secret, et a déposé son enveloppe dans l’urne dédiée.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats du premier tour :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

Nombre de suffrages blancs : 1

Nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue : 8

M. Alain MARION a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

| DÉLIBÉRATION

N° 07/2026 | Détermination du nombre d’adjoints |

Délibération approuvée à l'unanimité des présents.

Débat avant le vote : néant

Vu l’article L. 2122-2 du code général des collectivités territoriales permettant aux conseils municipaux de déterminer librement le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal,

Le Conseil municipal de la Commune de Vignieu,

Sous la présidence de M. Alain MARION, élu Maire, le conseil municipal est invité à déterminer librement le nombre des adjoints au maire sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal. Pour un conseil municipal de 15 membres, le nombre maximal d’adjoints est fixé à 4.

Au vu de ces éléments, M. le Maire propose au conseil municipal de fixer à 4 le nombre des adjoints.

M. le Maire entendu,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de fixer à 4 le nombre des adjoints au maire.

Page 2 sur 3Séance du 22/03/2026

2/ Election des adjoints

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 10 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire.

A l’issue de ce délai, la maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Cette liste a été jointe au procès-verbal. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau.

Résultat du premier tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

Nombre de suffrages blancs : 0

Nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mme Ana- Paula DUMARTEREY. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation.

Les adjoints sont : Mme Ana-Paula DUMARTEREY, M. Mickaël AUDOUAL, Mme Tatiana CHENEVAL, M. Olivier JULIA.

3/ Lecture de la charte de l’élu local

M. le Maire a procédé à la lecture de la charte de l’élu local.

Clôture de la séance à 20h45.

Le secrétaire de séance, Vu, M. le Maire Mme Ana-Paula DUMARTEREY Alain MARION h

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