Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1744982469 liste delib avril 2025
Déliberation - 1778677538 Liste des deliberations du 17 decembre
Déliberation - 1783687427 liste delib 09 07 2026
Arrêté - 1738334882 arrete 2025 07
Déliberation - 1712837397 deliberation 2024 07
Déliberation - 1778674135 Liste des deliberations
Déliberation - 1708353990 liste deliberations
Déliberation - 1774600023 delib 2026 07
Déliberation - 1778677586 Liste des deliberations du 2 decembre 2
Déliberation - 1759499545 liste des deliberations du 16 septembre
Déliberation - 1752048809 liste deliberations 07 07 2025
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Sardent.
Lien du pdf (Déliberation - 1752048809 liste deliberations 07 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE DE SARDENT
SEANCE DU 07 JUILLET 2025
Délibération n°2025/14 : Adhésion des communes de Saint-Léger-La-Montagne,
Soubrebost, Maisonnisses au Syndicat Intercommunal des Eaux de l’Ardour / Approuvée à
l'unanimité
Délibération n°2025/15 : Adhésion de la commune de Saint-Dizier-La-Tour et de Saint-
Martial-Le-Vieux au S.D.I.C.23 / Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025/16 : Autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de mise à
disposition de locaux avec le Département de la Creuse /Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025/17 : Autorisant Monsieur le Maire à signer la convention relative à la
formation des personnels dans le cadre de l’offre de service « Restauration scolaire » / Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025/18 : Déterminant les taux de promotion pour les avancements de
grade / Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025/19 : Création d’un poste d’agent de maîtrise principal à temps compet
(35h) / Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025/20 : Demande de l’association ARTI-SHOWS 2 d’une subvention pour 2025 / Approuvé à l’unanimité
Délibération n°2025/21 : Transformation d’un poste d’adjoint technique à temps non complet (33h) / Approuvé à l’unanimité
Délibération n°2025/22 : Motion pour la reprise de l’activité de radiothérapie du Centre
Hospitalier de GUERET / Approuvée à l’unanimité
Conseillers présents :
Mmes Joëlle FAUCONNET, Fanny LAPORTE-CADILLON, ANGELINI Patricia, Sandra TERRACOL,
Ms GAILLARD Thierry, AUGUSTYNIAK Jérôme, DUGUET Pierre, CANDORET Jérôme, David
CHASSAGNE, Christian GAUTHIER
Le Maire, Thierry GAILLARD La secrétaire de séance, Joëlle FAUCONNET