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Séance - DEL25 02 03 39
Séance - DEL25 02 03 41
Séance - DEL25 02 03 3
Séance - DEL25 02 03 53
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vénissieux.
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Thèmes du document : Cybersécurité, Télécommunications et internet, Numérique,
Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
. webdelib Publié le 10/02/2025
« ville de ID : 069-216902593-20250203-DEL25 02 03 _53-DE
venissieux
Rapporteur Monsieur MILLET
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 03/02/25
Délibération DEL25_02_03_53
SYSTÈMES D’INFORMATION. Rapport d'activité du SITIV. Année 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 37
Date de la convocation 28/01/2025
Présidente Madame Michèle PICARD
Secrétaire Monsieur Nicolas PORRET
Présent·e·s : Madame Michèle PICARD, Monsieur Nacer KHAMLA, Madame Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Madame Véronique FORESTIER, Madame Samira MESBAHI, Monsieur Djilannie BENMABROUK, Madame Véronique CALLUT, Monsieur Bayrem BRAIKI, Monsieur Nicolas PORRET, Madame Patricia OUVRARD, Monsieur Ndiaye HAMDIATOU, Madame Monia BENAISSA, Monsieur Pierre-Alain MILLET, Madame Valérie TALBI, Monsieur Jean-Maurice GAUTIN, Monsieur Aurélien SCANDOLARA, Madame Joëlle CONSTANTIN, Madame Yolande PEYTAVIN, Monsieur Pierre MATEO, Monsieur Saïd Hamidou ALLAOUI, Monsieur Jeff ARIAGNO, Madame Nathalie DEHAN, Madame Amel KHAMMASSI, Madame Christelle CHARREL, Monsieur Karim SEGHIER, Monsieur Murat YAZAR, Monsieur Benoît COULIOU, Madame Aude LONG, Monsieur Albert NIGRA, Madame Marie-Danielle BRUYERE, Monsieur Lionel PILLET, Monsieur Aurélien ARNOULD, Monsieur Cyril SANTANDER, Monsieur Lotfi BEN KHELIFA, Monsieur Maurice IACOVELLA, Monsieur Alexandre DALLERY, Monsieur Damien MONCHAU
Absent·e·s / Excusé·e·s : Monsieur Idir BOUMERTIT, Monsieur Farid BEN MOUSSA, Madame Camille CHAMPAVERE, Madame Estelle Sophia JELLAD, Madame Fazia OUATAH, Monsieur Yalcin AYVALI, Madame Fatma LOUCIF HAMIDOUCHE
Dépôt de pouvoir Monsieur Lanouar SGHAIER donne pouvoir à Monsieur Benoît COULIOU, Madame SOUAD OUASMI donne pouvoir à Madame Monia BENAISSA, Madame Sophia BRIKH donne pouvoir à Madame Michèle PICARD, Monsieur Yannick BUSTOS donne pouvoir à Madame Patricia OUVRARD, Madame Sandrine PICOT donne pouvoir à Monsieur Lotfi BEN KHELIFA
Vous trouverez-ci-joint, pour votre information, le rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de Technologies pour les Villes (SITIV) pour la gestion de l’exercice 2023.
Vu l’article L.5211-39 du code général des collectivités territoriales ;
Considérant qu’il y a lieu de rendre compte au Conseil Municipal du rapport d’activités remis par le Président du SITIV.
Le Conseil municipal,
Le rapport de Monsieur MILLET, entendu
après en avoir délibéré,
A l’unanimité des suffrages exprimés, Envové en préfecture le 67/02/2625
Reçu en préfecture le 07/03/2025 h DE
PLbiié le 10/02/2025
ID : 069-276992593-20250202-DEL25 02 03 5S-DE
sÈ sir ae RIRE RE = &
DÉCIDE
• prendre acte du rapport d’activité du SITIV de l’année 2023 en annexe.
Par délégation du Maire,
Nacer KHAMLA
Premier Adjoint
Le secrétaire,
Monsieur Nicolas PORRET Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
_— Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 02 _03_53-DE
RAPPORT D'ACTIVITES
ANNEE 2023 L5211-39 DU C.G.CT.
STIV.
Pôle Ressources
50, boulevard Ambroise Croizat
69 200 Vénissieux
04 72 89 02 10 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TECHNOLOGIES DE
L'INFORMATION POUR LES VILLES
Métropole de Lyon
Vaulx-en-Velin
© Vénissieux
© Corbas
Givors
Rive-de-Gier
Saint-Chamond
S.LT.IL.V. - Rapport d'activité 2023 1 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
Chapitre 1 : PRESENTATION GENERALE DU SITIV
1.1 / Objectifs de l’établissement
1.2 / Missions de l'établissement
1.3 / Compétences de l'établissement.
1.4 / Organes de gouvernance et Elus SITIV
1.5 / Comités de pilotage.
1.6 / Effectifs et organigramme
1.7/ Engagements de service .
Chapitre 2 : BILAN DES ACTIVITES PAR SERVICE. 12
2.1 / Service des Systèmes d’information
2.2 / Service Hébergement & Infrastructur
2.7 Service Relation Adhérents
Chapitre 3 : ANALYSE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL 2023.
3.1 Exécution par section.
3.2 Résultats par sections.
3.3 Détail des restes à réaliser.
3.3 Affectation des résultats.
3.4 Evolution détaillée
3.5 Etat de la dette
3.6 Marchés passés sur la période
Chapitre 4 : ANALYSE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE « TERRITOIRE
NUMERIQUE OUVERT » 2023.
4.1 Exécution par section.
4.2 Résultats par sections.
4.3 Affectation des résultats.
4.4 Evolution détaillée
B
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S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 2 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
. Webdelib Publié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
Le mot de Monsieur le Président
Je suis heureux que le SITIV ait pu en 2023 finaliser la mise en production des plateformes
collaborative libres de l'entente SITIV, Ville de Lyon et Métropole de Lyon « Territoire
Numérique Ouvert ». Nous avons également commencé à en préparer l'avenir, de façon
déterminée, en modifiant nos statuts pour être en mesure de proposer des services à la carte
à de nouvelles Villes.
Les agents de nos collectivités disposent dorénavant de messagerie collaborative, de
visioconférence, d'outils de partage de documents et d'édition en ligne, de messagerie
instantanée et de formation en ligne.
L'année 2023 a été également marquée par d'importants efforts humains et financiers pour
élever le niveau de sécurisation de l’ensemble des services numériques, du SITIV et des villes.
Les premiers résultats positifs ont pu être concrétisés en travaillant sur l'identité numérique,
les sauvegardes, le maintien à jour des configurations, la segmentation des réseaux … Les
efforts seront à consolider dans la durée pour atteindre le niveau d’exigence que l'on se doit
d'apporter à la protection des données des habitants de nos villes, et que la transposition de
la directive européenne NIS 2 (Network and Information Security) en droit français exigera de
nos systèmes d’information.
Pour répondre à l'attente forte des services, nous avons lancé en 2023 une activité nouvelle
de formation et d'accompagnement à la transformation numérique qui répondra je l'espère
aux attentes de toujours plus de services de proximité.
En 2023, les équipes ont également conçu et mené à bien des chantiers importants pour nos
services :
- L'ouverture d’un second site d'hébergement des données permettant une continuité
d'activité renforcée
- Un accompagnement des Villes pour améliorer l’accessibilité des sites internet et
réfléchir à nos projets de sobriété numérique
- La finalisation d’une solution innovante de dématérialisation de bout en bout des
documents du dossier agent : bulletins de paie, acte administratifs, contrats …
- La mise en production des logiciels pour la gestion des services de l'enfance et de la
petite enfance, et la mise en ligne de portail pour les familles
- La fourniture d’outil de visualisation et de fouille des données finances et ressources
humaine de nos collectivités
- Le développement d’un outil libre de publication des actes administratifs, repris par
l'association Adullact pour une généralisation à l'échelle nationale
Je remercie à nouveau les Elus, Les Directeurs Généraux, Les DSI des collectivités et les
collaborateurs du SITIV pour leur implication dans la réussite de notre modèle mutualisé.
Pierre Alain Millet, Président du SITIV.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
Chapitre 1 : PRESENTATION GENERALE DU SITIV
1.1 / Objectifs de l'établissement
Le SITIV (www.sitiv.fr), opérateur public de services numérique (OPSN) du bassin lyonnais,
accompagne la transformation numérique de ses huit communes, à partir de son expérience
de leurs systèmes d’information.
Ses élus, engagés pour la modernisation et l’accessibilité du service public, portent une
attention particulière aux enjeux de l'inclusion de tous. Cette gouvernance de proximité
facilite l'appropriation et la réactivité aux enjeux locaux.
Ses experts du numérique mettent à disposition des collectivités un panel de service et les
accompagnent dans leur gestion quotidienne et opérationnelle.
Engagé dans le développement des communs numériques, le SITIV est membre actif de
l'ADULLACT. Il a été récemment labellisé « territoire numérique libre » niveau 5. Il participe
avec la fédération d'OPSN Déclic à un réseau d'acteurs de culture, de taille, et de statuts
différents. Il répond aux objectifs nationaux de mutualisation au service de la transition
numérique des collectivités.
Ainsi le SITIV innove dans le cadre d’une entente intercommunale avec la Métropole et la
ville de Lyon pour offrir à 30 000 utilisateurs, agents et élus, un bureau virtuel collaboratif,
libre, souverain et sécurisé. Ce projet a été soutenu par l’ANCT dans le cadre du plan France
Relance, et contribue à consolider une offre alternative libre portée par un écosystème
d'entreprises locales. (https://territoirenumeriqueouvert.fr)
Ilnous aide à relever plusieurs défis :
- celui d’un numérique inclusif, capable d'accompagner chacun dans l’accès aux droits, à des
procédures massivement dématérialisées, quand la fracture numérique est si présente.
- celui d’un numérique sécurisé, souverain, transparent, résilient face aux attaques dans
cette société du numérique qui ressemble à un véritable Far West.
- celui d’un numérique transparent, reposant sur des codes ouverts, qui ne laisse de places ni
aux rentes ni aux portes dérobées.
Le SITIV, avec la fédération d'OPSN Déclic et l'ANCT, sont attachés à garantir la réplicabilité du
projet à l'échelle régionale et à l'échelle nationale pour tout niveau de collectivité.
Le SITIV, par son accompagnement, contribue à l'accélération de la transformation
numérique du territoire et à construire un système d’information souverain au service des
citoyens, efficace, sobre, accessible et sécurisé.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 4 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
1.2 / Missions de l'établissement
Ses missions s’articulent autour de quatre axes :
Accompagner les collectivités adhérentes dans le fonctionnement et le développement de
leurs systèmes d’information ;
-__ Maîtriser les technologies de l’information et des télécommunications mais également
la gestion de projet et du changement dans le cadre de sa mission du service public ;
-__ Favoriser et développer les échanges intercommunaux et le partage d’information et
d'expérience à travers les nouvelles technologies ;
Développer les compétences des utilisateurs en organisant des formations numériques et en
développant leur niveau de maîtrise.
1.3 / Compétences de l'établissement
Le SITIV est un centre d'exploitation et d'assistance, de production, d'innovation, de conseils
et d'expertises, de ressources et de compétences dans le domaine des technologies de
l'information. Mais au-delà de la réponse immédiate aux besoins opérationnels et de
pilotage de projet pour ses collectivités, la mission et la préoccupation essentielles du SITIV
résident dans l'alignement continu des systèmes d’information avec les stratégies des
collectivités.
Un centre d’hébergement sécurisé : le SITIV héberge le système d’information des Villes
adhérentes, veille à sa disponibilité et à sa sécurité. L'exploitation et la protection des
données est un enjeu permanent.
Un centre d'innovation : actif dans de nombreux réseaux de veille, au niveau local et
national, le SITIV favorise grâce à ses partenariats une meilleure mise en œuvre et
appropriation de la Transformation Numérique Territorial au service des citoyens, des agents
et des collectivités.
Un centre de conseils et d’expertises : Le SITIV veille à maintenir ses compétences à un haut
niveau d'expertise. Les compétences de ses collaborateurs permettent d'accompagner les
agents des collectivités, les directions des systèmes d’information et les Directions des villes
dans le cadre de leur système d’information.
Un centre de ressources et de compétences dans le domaine des technologies de
l'information : Il permet d'accompagner la transformation numérique de nos territoires au
cœur de l’évolution des usages des collectivités et de leurs relations avec les citoyens. Le
SITIV propose également aux agents des mairies adhérentes des formations dans le domaine
de la bureautique, de l'Internet et des logiciels métier. Le SITIV facilite les échanges, les
partages d'expériences et d'informations entre les communes à tous les niveaux.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 5 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
Le SITIV est certifié pour ses différentes compétences avancées en sécurité, son engagement
dans la mise en œuvre de solutions libres, ses connaissances en sobriété numérique et sa
bonne pratique de l’organisation de la production et des services informatiques.
EXPERT
CYBER
EE 12 8 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Qi
Territoire Numérique Libre
Territoire Numérique Ouvert : Une entente intercommunale avec la Métropole de Lyon et la
Ville de Lyon au service du numérique mutualisé sur le Territoire. Cette entente met à
disposition des agents et des élus du territoire un bureau virtuel collaboratif libre et sécurisé.
LE SITIV EN BREF
8 Villes Adhérentes
Environ 220 000 habitants
5000 Agents / Elus
30 Collaborateurs experts
4.7 M€ de budget principal
3,5 M € de budget annexe
1.4 / Organes de gouvernance et Elus SITIV
Les organes de gouvernances du SITIV sont le Comité syndical, le Bureau syndical et la
Commission d'appel d'offre.
> Le Comité syndical, organe délibérant, réunit l’ensemble des élus. Deux membres
élus titulaires, pouvant se faire remplacer respectivement par deux délégués
suppléants, par collectivités adhérentes siègent en comité syndical.
S.LT.IL.V. - Rapport d'activité 2023 6 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
Monsieur Pierre Alain Millet, Ville de Vénissieux, est président du SITIV, quatre Vice-
Présidents ont été également élus accompagnés de 4 membres du bureau :
Bernard Rias — Ville de Vaulx en Velin
Vice-Présidents Alain Viollet — Ville de Corbas
Jeff Ariagno — Ville de Vénissieux
Jean-Luc Bouchacourt — Ville de Saint Chamond
Membres du bureau Azdine Mermouri — Ville de Givors
Damien Lefort — Ville de Rive de Gier
Levana Mbouni — Ville de Pierre Bénite
Florian Rapp — Ville de Grigny
Les Vice-Présidents ont chacun pris en charge l’animation et la conduite de commission :
- Commission Finances : Alain Viollet
- Commission Ville Numérique intelligente : Jean-Luc Bouchacourt
- Commission Confiance Numérique et Sécurité : Jeff Ariagno
- Commission Inclusion, Formation et Proximité : Bernard Rias
Ces commissions mènent avec les équipes du SITIV et sous la direction de Mr le Président
tous les travaux nécessaires à l'éclairage des décisions d'orientation stratégique et courante
du SITIV soumises à l'approbation du bureau ou du comité syndical.
> Le Bureau syndical réunit Monsieur le Président, les Vices présidents ainsi que les
quatre membres élus au Comité syndical.
Par délibération du Comité syndical du 05 Juillet 2020, le Bureau syndical est compétent en
matière de marchés publics pour prendre toute décision concernant la préparation, la
passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services
ainsi que toute décision concernant les avenants dans les limites suivantes :
- Pour les marchés : montant inférieur aux seuils européens ;
> La commission d’appel d'offre (C.A.O.) est l'organe chargé d'examiner les
candidatures et les offres, et d'attribuer le marché.
En 2022, la CAO s’est réunie pour attribuer le marché d'acquisition et de maintien en
condition opérationnelle d’une solution de gestion de la petite enfance, marché attribué à la
société Arpège.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 7 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
Pierre Alain Millet, Président du SITIV
Membres titulaires en C.A.O. Florian Rapp — Ville de Grigny
Levana Mbouni — Ville de Pierre Bénite
Damien Lefort — Ville de Rive de Gier
Azdine Mermouri — Ville de Givors
Eric Maillet — Ville de Corbas
> La Conférence Intercommunale Territoire Numérique Ouvert, réunit 2 élus
titulaires de chacune des entités membre de l’entente intercommunale TNO.
Cette entente vise à mutualiser entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et le
SITIV des plateformes numériques libres de service.
La conférence intercommunale a pour objet de discuter des aspects stratégiques des
missions et des questions d'intérêt commun aux membres. Elle propose les budgets
prévisionnels annuels de l’entente pour l'exercice comptable.
Monsieur Pierre Alain Millet, Président du SITIV, préside la conférence intercommunale,
composée de 6 élus :
SITIV : Pierre Alain Millet, Alain Viollet
Elus Titulaires Ville de Lyon : Bertrand Maes, Laurent BOSETTI
Métropole de Lyon : Emeline Baume, Zemorda
Khelifi
Elus suppléants SITIV : Damien Lefort
Ville de Lyon : Emmanuel VIVIEN
Métropole de Lyon : Matthieu Vieira
1.5 / Comités de pilotage
Le SITIV organise avec les Villes membres des Instances de gouvernances par l’organisation
de comités de pilotage techniques composés des directeurs informatiques (D.S.I.) des
différentes collectivités et de comités de pilotage stratégiques composés des directions
générales des villes.
Le comité de pilotage réunissant les D.S.I se réunit en amont du comité de pilotage
réunissant les directeurs généraux, qui lui-même se réunit systématiquement en amont de
chaque Comité syndical.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 8 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
Bertrand Demumieux - D.G.S. de Vénissieux
Gaël Chichereau — D.G.A. Vénissieux
Clarence Paradas - D.G.S. Vaulx-en-Velin
Participants Comité de pilotage Laurent Argentieri - D.G.A. Vaulx-en-Velin
Directions générales Patrice Montes - D.G.S. Saint Chamond
Thierry Grimm - D.G.S. Givors
David Jouffroy — D.G.S. Grigny
Pascal Chammas - D.G.S. Rive-de-Gier
Cécile Havet - D.G.S. Pierre-Bénite
Isabelle Charpentier - D.G.S. Corbas
Stéphane Vangheluwe - Directeur SITIV
Catherine Badin — Directrice Systèmes d’information
SITIV
Anasse Bouallou — Directeur Hébergement
Fabrice Faury — Directeur Services Ressources et
Relations Adhérents
1.6 / Effectifs et organigramme
> Effectifs
Le nombre de postes permanents inscrits au tableau des effectifs est de 32. L'ensemble des
postes est à temps complet.
Les effectifs pourvus sont restés stables autours de 31 agents.
REPARTITION DU PERSONNEL PAR SERVICE, EN ETP
PROGRAMME TNO 1
SERVICE RESSOURCES 3 SERVICE DES SYSTEMES
D'INFORMATION 7,3
SERVICE RELATIONS
ADHERENTS 3
SERVICE
HEBERGEMENT -
PROXIMITE 5
SERVICE
HEBERGEMENT ET
INFRASTRUCTURE 11
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 9 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
> Organisation des services
Le S.LT.I.V est structuré en quatre services :
e Le service Hébergement et Proximité: réunit les collaborateurs mobilisant les
compétences techniques de la structure en matière d'infrastructure, d'hébergement,
de réseaux et téléphonie, de sécurité, et de gestion de parcs informatique. Huit
agents prennent en charge les infrastructures mutualisées et contribuent à
l'exploitation du parc applicatif et matériel, quatre collaborateurs sont affectés au
sein des collectivités adhérentes. Un ingénieur Responsable de la Sécurité des
Systèmes d'Information conçoit, met en œuvre et anime une politique de sécurité
mutualisée.
. _Le service Pôle Ressources : les trois collaborateurs du Pôle ont en charge la gestion
du personnel, la gestion financière, le domaine des marchés publics, l’intendance de
l'établissement, et pilotent opérationnellement l'organisation des instances de
gouvernance.
* Le service Relations Adhérents : véritable «clé » d'entrée pour les agents des
collectivités, les personnels du service Relations Adhérents (3 personnes) assurent le
support fonctionnel, et apportent son concours à la résolution des difficultés
fonctionnelles et techniques dans l’utilisation des services du S.IT.IV, le suivi actif des
tickets en cours, et participe à l'élaboration de l'offre de formation.
* Le service des Systèmes d’information: réunit l'ensemble des chefs de projets
fonctionnels, spécialisés par domaine métier tout en développant une polyvalence
sectorielle (7 agents). Le Service des Systèmes d’information initie, développe,
organise le déploiement et le développement des applications métiers mutualisées.
L'accompagnement régulier des utilisateurs pour améliorer l'usage des systèmes
d’information est également une de ses missions.
° La direction de programme Territoire Numérique Ouvert : Conçu à l'origine pour les
adhérents du SITIV pour proposer les outils de collaboration nécessaires à la
transformation numérique des collectivités, l'ambition du projet a été partagée avec
l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, la Métropole du Grand Lyon et la
Ville de Lyon. Il bénéficie ainsi pour son développement d'un financement du plan
France Relance de 2 millions d'euros. L'ambition du projet s'est alors naturellement
étendue à la mise en œuvre d'une plateforme de collaboration.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 10 sur 47 Organigramme 2023
Direction Générale
Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 «
. Webdelib Publié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
Service Service Territoire Service Hébergement & Systèmes numérique Relations Proximité d'information ouvert adhérents
© Sysièmes el réseaux © Slralégie SI © Direction de projet © Hotline el support © Exploitation et
sécurité
© Proximité
© Ghefferie de projets
© Animation réseau
référents,
maintenance
applicative
© Ingénierie el
animation de
formation
inteme
© Coordination du
projet mutualisé
utilisateurs
© Logistique, animation
et suivi des
formations.
© Accompagnement à
la lransilion
numérique
1.7 / Engagements de service
Service
Ressources
© Ressources
humaines
© Marchés publics
© Finances
© Administration
générale
Le SITIV à délibéré pour officialiser ses engagements de services vis-à-vis des villes
adhérentes sur les dispositifs suivants :
e Hébergement: mise à disposition d’un service d'hébergement sécurisé de serveurs
informatiques
e __ Système d’information : mise en œuvre des plateformes applicatives
prestations d'expertise des agents du SITIV pour le compte de la + Expertise :
collectivité
+ __ Messagerie : mise à disposition d’un service de messagerie collaborative
° RGPD: mise à disposition d’un dispositif logiciel et d'accompagnement en vue de la
mise en conformité RGPD
° Archivage Electronique : mise à disposition d’une plateforme technique mutualisée
d'archivage électronique
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 11 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
Chapitre 2 : BILAN DES ACTIVITES PAR SERVICE
2.1 / Service des Systèmes d’information
Le Service des Systèmes d’information adresse de nombreux domaines métiers.
Les projets lancés et/ou menés en 2023 portent sur :
- La gestion de la Petite Enfance, de l'Enfance et des activités péri et extrascolaires
et autres activités de loisirs pour les communes de Corbas et Pierre-Bénite. Le
projet a permis le déploiement des portails Familles et de l’application mobile M-
City à destination des usagers. Des outils de pointage pour les activités péri et
extrascolaires ont pu être mis en œuvre.
- La finalisation et consolidation de la gestion des ressources humaines des villes de
Vaulx et Vénissieux.
- Le déploiement de la gestion des temps et activités pour la ville de Vénissieux
- La dématérialisation du dossier agent sur les actes administratifs, contrats et
bulletins de paie
- La préparation et le passage en nomenclature M57 pour la ville de Saint-Chamond
- Le déploiement d’un entrepôt de données Finances et Ressources Humaines
auprès de l’ensemble des villes
- La mise en place de publication des actes administratifs
- Le lancement des premiers modules d’e-démocratie pour la Ville de Corbas
- Le déploiement des outils de communication et collaboration (messagerie
instantanée, outil de visioconférence, plateforme de stockage et partage
documentaire) pour l’ensemble des villes du Sitiv et dans le cadre de l’Entente
Intercommunale
- Le déploiement de la plateforme de « Formation en Ligne » pour l’ensemble des
collectivités
- Le lancement d’un groupe de travail Identité et le déploiement d’un annuaire Elus
et Agent pour l’ensemble des villes
- La généralisation du dispositif « Dîtes Le Nous Une Fois » (DLNUF) et de
l’ensemble des API (R2P: Recherche de Personnes, Particulier, Impôts Particuliers,
Entreprise) pour les applications de Gestion Relation Citoyen, Finances, Social,
Enfance
- La mise en œuvre de la nouvelle version du parapheur électronique IparapheurV5
et le déploiement de connecteurs entre les différentes applications métiers (RH,
Gestion de salles, Cimetières, Courrier) et l'outil de gestion de signature
électronique l-Parapheur
- Le déploiement de la gestion des interventions des services techniques avec
EatalV6 pour Corbas, Givors et Saint-Chamond - Le déploiement du module Parc
Autos pour la ville de Saint-Chamond
- Le lancement du déploiement de la gestion des salles pour les villes de Givors et
Vénissieux
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Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
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- Le déploiement du portail de gestion des incidents et demandes et la mise en
place de la nouvelle version GLPI pour l’ensemble des villes
- La prise en compte du Numérique Responsable avec le lancement d’un groupe de
travail Accessibilité Numérique et le lancement d’un projet d'inventaire des
équipements terminaux
- Le maintien en condition opérationnelle et la mise en conformité sécurité de
l’ensemble de nos plateformes applicatives (Gestion du Courrier Maarch, Gestion
des Finances, Gestion des Ressources Humaines, Elections, Services Techniques
Atal, Gestion des demandes et incidents GLPI...)
Par ailleurs, la ville de Pierre-Bénite fusionnant avec la Ville d’Oullins au 1°’ Janvier 2024, un
important projet de migration des systèmes d’information a été mené sur le deuxième
semestre 2023 et se poursuivra sur l’année 2024.
Le tableau ci-dessous présente synthétiquement un bilan détaillé des projets en cours et
déploiements effectués par ville.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 13 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
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ï k k k Pierre. | Riede | St nisieulvi Métropole Domaine Projet Cortes | Givors | Grien [EE | “ue [chamong| veu [Vénissieux] vite de yon | MAT
Portail Agents et Outils collaboratifs Portail Agent - LEMONLDAP NG oui oui oui oui oui oui oui oui oui oui
Portail agent - PLEIADE JAnnuaire Agents, élus - WHITEPAGE oui oui oui oui oui oui oui oui
[Messagerie Collaborative - ZIMERA oui oui oui oui oui oui oui oui oui [Outil Collaboratif - NEXTCLOUD oui oui oui oui oui oui oui oui oui oui [Messagerie instantanée - WATCHA oui oui oui oui oui oui oui oui oui
Ivisio - TSI oui oui oui oui oui oui oui oui oui oui [Gestion de tâches - WEKAN oui oui oui oui oui oui oui oui oui oui
Plateforme d'apprentissage - CHAMILO oui oui oui oui oui oui oui oui oui |Applis métier
(courrier [Gestion de Courrier - MARCH oui oui oui oui oui oui Population (Gestion des élections - CIVIL-NET-RH oui oui oui oui oui oui
Impr. cartes, listes élec. et émarg. oui oui oui oui oui oui oui oui [Gestion Actes Etat Civil - MELODIE oui oui oui oui oui oui oui oui
Recensement Militaire - MAESTRO oui oui oui oui oui oui oui oui (cimetières - REQUIEM oui oui oui oui oui
Enfance - CONCERTO oui oui oui oui Sociar JAide sociale - MALLEO oui oui oui oui oui oui oui
[Maintien à domicile - MAD oui oui oui oui Seniors Animations - SENIORS oui oui oui
[Télégestion SSIAD soins infirmiers qui qui qui Finances [Gestion des finances CIVIL NET-FINANCES où ASTRE ou sui oui sui sui sui oui oui
Marchés Rédaction, suivi op. des marchés - LAWEB oui oui oui oui oui RH (Gestion des RH -CIVIL-NET-RH oui oui oui oui oui oui oui oui
Déconcentration des congés - SMD- CIVIL-NET-RH oui oui oui oui oui (Gestion des temps et activités - E-CONNECTION oui oui oui
Dématérialisation des bulletins de paie oui Dématérialisation des actes RH
Entrepôt Entrepôt Finances - GEOKEV FINANCES oui “ou ou oui ‘oui oui oui Entrepôt RH - GEOKEY RH oui oui oui oui oui oui oui
fices (Gestion des délibérations = WÉBDEUE oui oui ou Gui oui oui ou ou (Gestion des séances - IDELIBRE oui oui oui oui oui oui oui oui Publication des actes - PUBLISILOW oui oui oui
Services Techniques [Gestion Patrimoine et stodks - ATAL ou ur our oui oui ui oui [Gestion des interventions - E-ATAL oui
(Gestion du parc auto - ATAL qui sites et ressources [Gestion de salles - PLANITECH ui oui ui ui “oui oui ui
[outils de dématérialisation
Bus applicatif Bus applicatif - PASTELL Signature électronique |Parapheur électronique - -PARAPHEUR oui oui oui oui oui oui oui oui
[iers de sLow oui oui oui oui oui oui oui oui [archivage Archivage finances et actes - ASALAE oui oui oui oui oui oui oui oui
Portail Usagers IGRC portail usager - PUBLK oui oui oui oui
IGRC portail association - PUBLIK oui oui oui oui E-Democratie - CAP COLLECTIF oui oui oui [rransverse
Micketing (Gestion des incidents et demandes - GLPI oui oui oui Ras [Gestion des mots de passe- BIWARDEN RGPD (Gestion du registre des traitements - MADIS oui oui oui oui oui oui oui oui
RGAA lAccessibiité numérique - ASQATASUN oui oui oui oui oui oui oui oui [Numérique [Numérique Responsable - ECO-CLIC oui
A) Domaine Portail agents, Outils Collaboratifs
Avec la généralisation du télétravail et une mobilité croissante, est apparue la nécessité de
mettre en place un véritable Environnement Numérique de Travail, environnement
permettant aux élus, directeurs, agents d'accéder à distance à l’ensemble de leur système
d’information, de communiquer et collaborer autour de projets et activités.
Le dispositif existant comprend la messagerie Zimbra, l'outil de partage de documents
Nextcloud, l'outil de visioconférence Jitsi, l'outil de gestion de projet Wekan méthode
Kanban, la messagerie instantanée Watcha. Une étude a été menée en lien avec l'Agence
Nationale des Territoires pour améliorer l'expérience et l'interface utilisateur (UX/UI) de
cette plateforme. Cette étude a permis aux collectivités de bénéficier en 2023 de versions de
ces outils de communication et collaboration plus ergonomiques et avec une expérience
utilisateur améliorée.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 14 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
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Afin de fédérer en une interface unique et sécurisée l'accès au Système d’information et ce
quel que soit le fournisseur de service (collectivité, S.LT.IV., Etat, partenaire extérieur), l’outil
de fédération d'identité LemonLDAPNG a été déployé en 2022. Dans un objectif de sécurité,
les applications du catalogue de service du S.LT.I.V. sont progressivement connectées à ce
fédérateur d’identités au fur et à mesure de leur déploiement et/ou mise en conformité
technique avec les protocoles supportés.
Un travail a été lancé avec l'OPSN E-collectivité Vendée autour du portail Pleiades qui
permettra dès 2024 aux villes de disposer sur un écran unique d’un accès à l’ensemble des
applications et informations de leur système d'informations et d’un véritable tableau de bord
des actions à réaliser sur les différentes applications et documents. Ce portail a été déployé
en test sur 2023 et a fait l’objet de demandes d’évolutions livrables sur 2024.
Dans la lignée du dispositif France Connect Agent conçu par l'Etat pour ses ministères et
opérateurs visant à faciliter l'accès des agents de la fonction publique aux différents services
numériques de l’administration en ligne en fonction de leurs habilitations, les travaux lancés
en 2022 visant à renforcer l'identité des personnes accédant au système d’information se
sont poursuivis en 2023 et ont abouti à la constitution d’un véritable annuaire d’identités
alimenté à partir du logiciel de gestion des ressources humaines. Cet annuaire permet ainsi
de disposer des attributs clefs de chaque agent: nom, prénom, mail, fonction, direction.
Ces attributs sont partageables à d’autres applications selon les besoins. Il préfigure la
connexion avec le dispositif Agents Connect proposé par l’Etat pour les agents des différentes
fonctions publiques.
Un nouvel outil « Pages Blanches » a été déployé et permet ainsi aux agents des collectivités
de consulter les informations de cet annuaire pour leur collectivité.
Afin de répondre aux enjeux de sécurité, un outil spécifique « Pages Blanches RH » a été
déployé également aux agents RH et DSI afin de leur permettre une meilleure gestion des
entrées et sorties des agents et de leurs droits d'accès au système d’information, comme
imposé par la directive NIS2.
B) Domaine Formation en Ligne
La plateforme libre Chamilo déployée en Juin 2022 propose des formations en ligne pour
tout public (agents, élus, citoyens) sur les applications métiers mises à disposition par le Sitiv
ou sur des thématiques plus générales comme la cybersécurité, le numérique responsable,
l’accessibilité numérique.
Différentes méthodes d'apprentissage sont déployées : textes, vidéos, quizz, questionnaires.
L'apprenant est complètement autonome pour suivre son parcours en fonction de ses
disponibilités.
Des statistiques sont mises à disposition pour un meilleur suivi des formations réalisées que
ce soit pour l’apprenant ou pour le service Formation des collectivités.
La plateforme de e-learning a continué de s'enrichir en 2023 avec l'ajout du parcours de
sensibilisation Cybermalveillance mis à disposition par le GIP ACYMA en charge de
l’assistance et de la sensibilisation aux risques numériques. Ce parcours composé de 7
modules permet à chacun de mieux connaître l’état actuel des menaces cyber, de valider et
de s'approprier les bonnes pratiques élémentaires pour se prémunir, soi et son organisation,
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 15 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
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des cybermalveillances traditionnelles comme conjoncturelles, de comprendre l'intérêt et la
manière de transmettre ces contenus et de sensibiliser à ces thématiques, tant dans sa
sphère personnelle que dans un cadre professionnel et de participer ainsi à une meilleure
protection collective.
Ce parcours a été mis à disposition à l'ensemble de nos villes et à l’ensemble des OPSN du
réseau Déclic.
Un parcours de formation « Portail Famille » a été également créé et diffusé à l’ensemble des
utilisateurs des portails familles des villes de Corbas et Pierre-Bénite pour faciliter leur
utilisation de ce portail. Les familles disposent ainsi de tutos pour les aider à se connecter,
gérer leurs coordonnées, suivre leurs démarches, pré-inscrire et inscrire leurs enfants à la
cantine et autres activités, payer en ligne leurs factures, disposer de leurs attestations
fiscales.
Un parcours sur le Numérique Responsable permet aux utilisateurs de disposer des
informations et notions de base sur le Numérique Responsable.
Des parcours de formation sur la nouvelle version du parapheur électronique l-parapheurV5
et sur le logiciel de gestion de salles Planitech ont commencé à être développés et viendront
en 2024 compléter les parcours déjà existants sur l'application Ciril RH, l'application Maarch
Courrier, l'application Mad de maintien à domicile pour les CCAS, l'application de gestion des
délibérations Webdelib, les parcours de formation autour des outils collaboratifs (messagerie
Zimbra, messagerie instantanée Watcha, visioconférence Jitsi, partage de fichiers Nextcloud,
édition collaborative Onlyoffice).
Un paramétrage par entité-collectivité a été réalisé et permet à chaque collectivité qui le
souhaite de développer et déployer ses propres parcours de formation en toute autonomie.
La Métropole de Lyon a souhaité également mettre à disposition le parcours de formation
Majenta relatif à leur Environnement Numérique de Travail et à destination des agents de la
Métropole. Ce parcours sera déployé sur 2024.
C) Domaine Courrier
Le logiciel de gestion de courrier Maarch permettant aux villes de disposer d’une base
unique et centralisée de leurs courriers et d’uniformiser, faciliter et fluidifier la gestion de
leurs courriers et mails entrants et sortants, est déployé pour les Villes de Corbas, Givors,
Grigny, Pierre-Bénite, Rive de Gier et St-Chamond. || permet également la possibilité de
signer électroniquement les courriers sortants via l'outil l-parapheur.
Une version majeure 23.01 a été installée fin mai 2023 pour les villes équipées. La mise en
production a eu lieu en octobre 2023. Cette version propose la possibilité de fusionner des
contacts, de planifier des délégations sur période d'absence, de disposer de critères plus
nombreux sur les contacts. Toutes les villes ont bénéficié d’une formation à ces évolutions.
La Ville de Corbas a fait l’objet d’une assistance complémentaire pour adapter ses modèles
de courrier.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 16 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
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D) Domaine Population (Elections, Etat-Civil, Recensement Militaire, Cimetières)
Fin 2023, le S.IT.IV. a accompagné ses villes pour l’organisation et la gestion des élections
européennes de juin 2024 en planifiant les différentes étapes et journées d’information et
formation nécessaires sur le premier semestre 2024. Une nouvelle version du logiciel Civil-
net-elections permettant un renforcement de sécurité lié au Registre Electoral Unique a été
installé en octobre et a nécessité un travail de reprise des modèles de documents de la part
des villes.
L'offre de service sur le domaine de l’Etat-Civil (logiciel Melodie) et Recensement Militaire
(logiciel Maestro) est déployée sur l’ensemble des villes. L'installation du module Comedec
pour Corbas a été effectuée fin 2023.
L'offre de services du S.IT.IV. à l'attention des villes dans le domaine de la Population s’est
élargie en 2020 par la prise en compte du domaine de la gestion funéraire et l'acquisition du
logiciel Requiem de gestion des concessions et cimetières de la société Arpège. Outre la
mise en place de ce nouveau logiciel, un important travail de numérisation des plans (relevés
par drones effectués par la société Geomatech) et des registres et actes funéraires
(numérisation effectuée par la société Numerize) est effectué pour chaque ville qui le
demande. Des télé services aux citoyens (consultation de la liste des concessions, des tarifs
et règlements, localisation des emplacements, demande de renouvellement et paiement en
ligne des concessions) sont également disponibles. Cinq communes ont manifesté leur
intérêt pour l’évolution de leurs solutions actuelles vers cette nouvelle solution.
Ainsi, ce logiciel a été déployé pour les villes de Givors et Grigny en 2020 puis Pierre-Bénite
en 2021, Vénissieux en 2022. En 2023 c’est la Ville de Corbas qui a pu bénéficier de ce
dispositif avec un démarrage en Avril 2023. Les travaux de photographies et plans avaient été
effectuées fin 2022.
En 2023, la ville de Grigny a sollicité le Sitiv pour une reprise de la gestion des cimetières
suite à la numérotation des tombes de leurs cimetières, le renommage des allées, la
réalisation de nouveaux plans qui devraient être réalisés au premier semestre 2024.
E) Domaine Gestion de la Petite Enfance, de l'Enfance et des Activités
En 2022, suite à une consultation pour l'acquisition d’un logiciel de gestion des activités de
Petite Enfance, Enfance (Scolaire, périscolaire, extrascolaire), activités de loisirs et portail
Famille associé, la société Arpège a été retenue pour sa suite logicielle complète composée
du logiciel de gestion interne Concerto, de l’espace Familles, de l'application mobile M-city,
de la solution de pointage et pour son bon niveau d'intégration avec le système
d’information (applications et matériels) des villes.
L'objectif de démarrage pour la rentrée scolaire 2023-2024 sur l’ensemble des activités des
collectivités de Corbas et Pierre-Bénite a bien été atteint. Les portails Familles de ces 2 villes
ont été ouverts en Mai 2023 afin de permettre aux familles d'effectuer les inscriptions
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 17 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
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scolaires, péri et extrascolaires de la rentrée 2023-2024. L'application mobile M-City a été
également déployée pour la ville de Corbas en septembre 2023. Un accompagnement fort
sur la partie pointage avec l’utilisation des douchettes et sur les premières facturations a été
assuré par le Sitiv.
Cette solution devrait intégrer les dispositifs de l’Etat France Connect et les différentes API
dans le cadre du dispositif « Dites le nous une fois » en récupérant de façon automatisée les
pièces justificatives nécessaires auprès des administrations concernées (DGFIP, CAF...). Ces
dispositifs permettent de simplifier la gestion par les collectivités, de disposer d'informations
fiables sur les usagers et ainsi d'augmenter le recouvrement des factures. En 2023, les
demandes d’API ont été faites par les Villes auprès de la DGFIP et des premiers tests ont pu
être effectués.
L'interface avec le logiciel Onde de l'Education Nationale pour les inscriptions scolaires a été
mise en œuvre pour Corbas et Pierre-Bénite.
Une interface avec le logiciel de gestion des conservatoires Imuse est en cours de
développement chez les deux prestataires. Là aussi, les premiers tests ont été réalisés sur
2023 avec un objectif de mise en production pour Pierre-Bénite sur la facturation du 3ème
trimestre de l’année scolaire 2023-2024.
La reprise des coûts de maintenance des villes de Saint-Chamond et Vaulx en Velin déjà
équipée de cette suite logicielle est effective depuis le 01/01/2023.
F) Domaine Action Sociale (Aide Sociale et Seniors)
L'offre de service du SITIV dans le domaine du Social s'articule autour de quatre logiciels : le
logiciel Malléo pour l’aide sociale, le logiciel MAD pour le maintien à domicile et le portage
de repas, la télégestion mobile DOMATEL pour le suivi interventions à domicile, le logiciel
Seniors pour la gestion des animations.
En 2023, la Ville de Givors a souhaité disposer du logiciel Seniors pour la gestion du portage
de repas et des activités et du plan canicule pour ses ainés. L'installation a eu lieu en
décembre 2023. Paramétrage et formation auront lieu sur le premier trimestre 2024 pour
une première facturation avant l'été.
Le Sitiv a proposé à ses collectivités d'intégrer le dispositif SONS dans le cadre du Segur du
Numérique. Ce dispositif permet le financement de l'intégralité des fonctionnalités SEGUR
déclinées en 4 services socles :
— mise en place de l'identité Nationale de santé pour les acteurs de la santé et
du médicosocial,
— authentification de ces mêmes acteurs par ProSanté connect (équivalent de
France Connect pour les citoyens),
— messagerie sécurisée de santé,
— accès et alimentation du dossier médical partagé
La plateforme Arcad développée par notre éditeur Arche MC2 et finançable dans le cadre de
ce dispositif permet de faire le lien entre nos outils actuels de Maintien à Domicile et Gestion
des Seniors avec les services socles de l'Etat.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 18 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
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Les activités éligibles sont les activités de finess 4605 « établissements et services multi
clientèles) sauf lieux de vie
— Service de soins à domicile SPASAD
— Service de soins infirmiers à domicile SIAD
— Service d'accompagnement à domicile SAAD
Le financement de l'état comprend les coûts de licences, les prestations de mise en œuvre
(installation, paramétrage, e-learning) et la maintenance pour 6 ans.
Les CCAS des villes de Corbas, Saint-Chamond, Vaulx et Vénissieux ont fait les démarches
nécessaires auprès de l'Agence Numérique de Santé et devraient pouvoir utiliser ces
nouvelles fonctionnalités dès Avril 2024.
G) Domaine Finances
L'offre du Sitiv dans le domaine Finances se compose de deux logiciels : le logiciel Civil-net-
finances pour les villes de Corbas, Givors, Grigny, Pierre-Bénite, Rive de Gier, Saint-Chamond
et le logiciel Astre pour les villes de Vaulx en Velin et Vénissieux.
La nouvelle nomenclature comptable et budgétaire M57 s’imposait aux communes au plus
tard au 1° janvier 2024. Après les villes de Corbas, Givors, Grigny, Rive de Gier, Vaulx et
Vénissieux, un accompagnement a été assuré tout au long de l’année 2023 pour le passage
en M57 des budgets de la ville de Saint-Chamond au 1° Janvier 2024. Un important travail de
transposition des comptes et de mise à jour de l'inventaire s'est imposé aux communes. Les
interfaces entre les logiciels métiers et les logiciel Finances ont été impactées et ont
nécessité également une transposition des comptes.
En ce qui concerne le Compte Financier Unique, après la ville de Corbas en 2022, Rive de
Gier et le Sitiv sont passés au CFU en 2023.
Afin de faciliter le recouvrement des factures, avait été préparée la mise en place en test
pour la ville de Corbas fin 2021 l'API R2P (Recherche de Personnes) qui permet la connexion
aux référentiels nationaux de la DGFIP afin de rechercher et restituer des éléments comme
l'état civil complet, la dernière adresse connue de l'administration fiscale ou l'identifiant
fiscal (SPI). L'API R2P est couverte par la règle du secret professionnel prévue par les
dispositions de l'article L100-3 du Livre des Procédures fiscales.
Les règles de sécurité de la DGFIP évoluant, il a été nécessaire de réaliser une étude d’impact
pour la demande de l'API R2P en production de Corbas. Le déploiement de cette API pour
l'ensemble des communes se fera en 2024 après validation par la DGFIP de la demande de
Corbas.
Un accompagnement resserré a eu lieu fin 2023 et se poursuivra début 2024 pour la ville de
Givors pour l'élaboration de son budget 2024.
Dans l'objectif de proposer aux décideurs des villes un véritable tableau de bord de l'activité
de leur collectivité, l’entrepôt de données GEOKEY de la société Ciril mis en place pour la ville
de Saint-Chamond fin 2022 a été déployé dans le cadre d’une architecture mutualisée à
l’ensemble des villes utilisant le logiciel Civil-net-finances sur 2023. Ces opérations ont été
enrichies par l'ajout de données RH en 2023. Elles devraient être enrichies de données
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 19 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
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d’autres domaines (Services Techniques...) et permettront ainsi des analyses croisées de
données, facilitant l'analyse et la prise de décisions.
Concernant la suite logicielle Astre de la société Inetum, suite aux difficultés de
fonctionnement rencontrées fin 2022, un audit d'architecture a eu lieu en juin 2023 par le
prestataire. Les premières actions d'amélioration et de mise en conformité sécurité ont eu
lieu fin 2023 et se poursuivront en 2024 avec la migration vers la version KMV5.4. Cette
version est un préalable au passage en version 7 de Astre qui propose une ergonomie
totalement refondue.
Une nouvelle interface permettant d'éviter les doubles saisies et de fluidifier les circuits de
traitement a été commandée en 2023 pour l'application Aidomenu: elle permettra de
récupérer automatiquement les commandes de restauration scolaire sur le logiciel Astre
pour Vénissieux.
H) Domaine Marchés Publics
La réforme des marchés publics depuis le 1° octobre 2018 fixait deux objectifs : une
complète dématérialisation des procédures de marchés publics et le déploiement d’une
démarche d’open data sur les données essentielles. Afin de répondre à ces objectifs, l'outil
LIAWEB de rédaction et suivi des marchés a été déployé pour les villes de Corbas, Givors, St-
Chamond en 2020 puis de Pierre-Bénite et Vénissieux en 2022. Cet outil s'intègre
complètement dans le Système d'Information SITIV: plateforme de marchés AWS,
applications de signature électronique, de télétransmission et d'archivage, portail de
fédération d’identités LemonldapNG et outils de gestion financière.
En 2023, une évolution de version a été réalisée.
1) Domaine Ressources Humaines
Les Villes de Vénissieux et Vaulx ont souhaité migrer vers le logiciel Ciril au 1°" janvier 2023.
Un important accompagnement a été mis en place par le Sitiv avec l'appui de la société Ciril
afin de garantir cette migration :
-une quinzaine de journées de formation ont été dispensées sur les différents modules et
thématiques (Dossier Administratif de l’Agent, Organigrammes, Carrières, Paie, DSN,
Requêteur Décideur..)
-une reprise de données test a permis de préciser, vérifier et valider les données à reprendre
-les traitements de test de double paie sur les mois de Novembre et Décembre ont permis de
corriger les anomalies, compléter des informations manquantes, ajuster le paramétrage,
tester les interfaces et valider le passage en production
En 2023, une assistance sur l'établissement des paies de Janvier, Février et Mars, sur le
mandatement de la paie en M57, sur les virements Hopayra, sur l'établissement des DSN a
été réalisé pour les villes de Vaulx et Vénissieux.
A la demande de la ville de Vaulx en Velin en effectif RH réduit, un accompagnement fort a
été réalisé par le Sitiv de Juillet à Décembre et se prolongera sur 2024. Il permettra de rendre
l’équipe RH autonome dans l’utilisation du logiciel et de finaliser le déploiement de modules
et interfaces annexes.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 20 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
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Le module Formation a été présenté puis déployé pour la ville de Vénissieux en septembre
2023 et permettra le suivi des formations des agents en lien avec le catalogue de formation
du CNFPT.
Dans l'objectif d’une dématérialisation complète du dossier agent, des travaux ont été menés
et ont permis le développement en 2022 de trois flux RH : bulletin de paie, acte RH (arrêtés,
…), contrat, entre l’application RH de Ciril et les outils de dématérialisation de Libriciel (bus
applicatif Pastell, parapheur i-parapheur, tiers de télétransmission S2low). En 2023, cette
dématérialisation a pu être mise en place pour le Sitiv sur l’ensemble des flux. La ville de
Givors a souhaité tester la dématérialisation des bulletins de paie. Cela sera effectif en Juin
2024.
La solution de gestion des temps et activités (GTA) permettant de suivre les temps de travail,
les présences, les absences, les plannings et activités, le pointage par badgeuse ou
smartphone des temps de travail des agents en lien avec les applications RH existantes a été
généralisée à l'ensemble des agents non annualisés de Rive de Gier en 2022. La prise en
compte des heures supplémentaires et astreintes a été paramétrée durant l’été 2023.
La ville de Vénissieux a quant à elle déployé cette solution pour quelques services pilotes sur
2023 et devrait généraliser à l’ensemble des services en 2024.
J) Domaine Vie de l'institution
L'outil de gestion des délibérations Webdelib utilisé par les services des villes de Corbas,
Givors, Grigny, Pierre-Bénite, Rive-de-Gier, Saint-Chamond et Vaulx en Velin a été également
déployé pour la Ville de Vénissieux en production en 2022 pour la gestion des actes
administratifs du secrétariat général.
En 2023, la Ville de Vénissieux a souhaité généraliser l’utilisation de cet outil à l'ensemble
des délibérations du conseil et du bureau municipal. Des opérations de présentation,
d’analyse de l'existant, de paramétrage, de formation et de test ont commencé fin 2023. Le
projet débuté en 2023 aboutira avec l'élaboration de la première séance du conseil et du
bureau municipal en production fin du premier semestre 2024.
La ville de Vaulx a également souhaité déployer cet outil pour son CCAS au premier semestre
2023.
L'outil permettant la mise en ligne des délibérations de façon automatique sur les sites
Internet des villes, conformément à l'ordonnance n°2021-1310 et au décret n°2021-1311 du
7 Octobre 2021 portant réforme sur les règles de publicité, d'entrée en vigueur et de
conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements a été
déployé en 2022 pour les villes demandeuses. En 2023, il a été rendu possible pour les
collectivités d'y intégrer les actes non transmissibles. Les villes de Corbas, Rive de Gier et
Vénissieux utilisent cet outil.
En 2024, la maintenance et l'hébergement de cet outil PubliS’low sera externalisé à
l'Adullact. Les collectivités de Givors et Vaulx en Velin devraient ensuite bénéficier de cet
outil.
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K) Domaine Services Techniques
Les modules de base du logiciel ATAL (gestion des équipements, des interventions, des
contrôles), ainsi que du portail Web E-ATAL permettant aux services décentralisés d'effectuer
leurs demandes d'intervention ont été mis à disposition des villes de Corbas, Givors, Grigny,
Rive de Gier, Vaulx-en-Velin, Saint-Chamond. La gestion des interventions disponible sur
smartphone (ATAL Mobile) afin de répondre aux enjeux de mobilité des agents est déployé
pour la ville de Vaulx en Velin afin que les agents puissent saisir directement le contenu de
leurs interventions.
Le Sitiv a en 2023 déployé la gestion du parc auto pour la ville de Saint-Chamond.
Un accompagnement pour le paramétrage et l’utilisation de l’application Atal par la direction
des espaces verts de Saint-Chamond a été assuré.
La ville de Saint-Chamond souhaitant disposer d’un deuxième magasin pour le mobilier, un
équipement en douchette a été effectué ainsi que le paramétrage et l'assistance au
démarrage nécessaire.
En 2024, ce sera le tour de la ville de Vénissieux de déployer des douchettes permettant de
scanner les codes-barres des différents articles des magasins et faciliter ainsi la mise à jour
des stocks.
La version EATALV6 propose un tableau de bord des principaux indicateurs et des actions à
réaliser, une meilleure ergonomie, une géolocalisation des bâtiments et demandes
d'intervention associées, une navigation plus fluide. Elle a été installée pour les villes de
Saint-Chamond, Vaulx, Corbas et Givors dès 2022. En 2023, un accompagnement a été assuré
pour le paramétrage des circuits de traitement des demandes d'intervention de Givors
permettant ainsi aux écoles et directions de la Ville de Givors de pouvoir réaliser en ligne
leurs demandes d'intervention.
Pour des raisons de sécurité, une évolution importante d'architecture technique et une mise
à niveau complète des environnements ont été assurées en lien avec le prestataire. Un
transfert de compétences technique et fonctionnel conséquent a été assuré. Tous les
comptes génériques ont été supprimés et des comptes individuels nominatifs ont été
paramétrés.
En 2024, il restera à accompagner la ville de Rive de Gier dans le paramétrage et le
déploiement de EatalV6 auprès des directions et écoles. Le module Fluides devrait être
déployé pour Givors et Vaulx en Velin ainsi que la gestion du parc auto de la ville de
Vénissieux.
L) Domaine Gestion de salles et de ressources
La suite logicielle de la société Jesplan acquise en 2022 se compose du logiciel Planitech de
gestion de salles pour les services de gestion des sports, la vie associative ainsi que l'accueil
et d’un portail PlaniWeb à destination des citoyens et associations qui permet la réservation
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des salles et la transmission des pièces justificatives nécessaires (contrat de réservation,
convention d'occupation, assurance...) ainsi que le paiement en ligne des factures.
Ce logiciel a été déployé sur 2022-2023 pour les villes de Corbas, Pierre-Bénite, Grigny, Saint-
Chamond, Vaulx en Velin. Les salles gérées par cet outil sont les salles municipales, les
équipements sportifs et les salles internes des collectivités.
Un accompagnement important des villes de Corbas, Pierre-Bénite et Saint-Chamond a été
réalisé sur 2023 afin de finaliser les modèles de documents, consolider les compétences et
procéder à la reconduction des créneaux de réservations de salles de l’année scolaire 2022-
2023 sur l’année scolaire 2023-2024.
Un lien avec le parapheur électronique a également été développé sur 2023 et permet de
mettre à la signature de l'Autorité territoriale les contrats et documents nécessaires.
Les portails à destination des usagers et associations seront paramétrés et déployés sur 2024
pour les villes demandeuses.
La ville de Givors a manifesté en septembre 2023 son souhait de disposer de ces outils, les
travaux d'audit et d'installation ont débuté fin 2023 pour un démarrage prévu au 1°
semestre 2024.
La ville de Vénissieux qui disposait de ses propres licences du logiciel Planitech a souhaité
transférer l'hébergement, l'exploitation et la maintenance de l'application au Sitiv et utiliser
pleinement toutes les fonctionnalités offertes par la nouvelle version (gestion de la régie,
mise en place d’un portail Web à destination des usagers, mise en place de modèles de
documents). Le paramétrage a eu lieu fin 2023, les formations auront lieu en février 2024
pour un démarrage opérationnel dans la foulée. Le portail devrait quant à lui être mis en
ligne au deuxième semestre 2024.
M) Domaine Outils de dématérialisation
Le domaine des « outils de dématérialisation » est composé de plusieurs outils de la société
Libriciel :
- Le parapheur électronique l-parapheur
- La messagerie sécurisée
-__ Letiers de télétransmission Slow
-__ L'archivage électronique Asal@é
- Le bus applicatif Pastell
Le parapheur électronique I-Parapheur est un outil de référence dans l'architecture du
Système d’information. Après son utilisation pour la signature des commandes et bordereaux
de mandats et titres dans le cadre de la dématérialisation des flux comptables, la signature
des courriers, la signature de tout document bureautique, la signature des actes
administratifs, la signature des pièces marchés, la signature des actes funéraires, la signature
des documents relatifs à la dématérialisation du dossier agents, ses usages ont été étendus
en 2023 par la signature des documents relatifs à la gestion de salles (Planitech) ainsi que
ceux du domaine de l'Enfance (Concerto).
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Ce choix d'outil unique permet aux élus et directeurs de retrouver en une interface unique
l’ensemble des documents mis à leur signature, quelle qu’en soit l’origine applicative.
L'évolution vers la version 5 de ce parapheur a été réalisé fin 2023 en test. Cette version
s'ouvre à de nouvelles fonctionnalités :
-__ renforcement de l’interopérabilité avec les différentes applications métiers (ouverture
des API)
- possibilité de signature en mobilité (sur tablette ou smartphone)
-__ définition d'étapes de signature en parallèle pour une meilleure gestion des absences
et délégations de signature
- possibilité de signature externe « à la volée » pour personnes physiques (étapes :
lecture des documents, recueil du consentement, authentification par code à usage
unique reçu sur mobile, confirmation signature).
Les applications concernées par ce changement sont les applications financières Civil-net-
finances et Astre, l'application de gestion des actes Webdelib, la gestion de courrier Maarch,
la gestion de salles Planitech, le logiciel Enfance Concerto,la gestion de ressources humaines
Civil-net-rh, la gestion de cimetières Requiem.
Le déploiement se fera en production sur l’année 2024 pour l’ensemble des collectivités.
Le bus applicatif Pastell mis en place pour l'archivage électronique devient le cœur du
système de dématérialisation. Il assure la gestion des flux venant des différentes applications
métiers vers les outils de dématérialisation (parapheur, tiers de télétransmission, mail
sécurisé, archivage). Il est maintenant utilisé pour assurer les connexions entre les
applications de gestion du courrier, des cimetières, de la gestion de salles et la RH et la suite
de dématérialisation Libriciel.
Les flux numériques automatiques à destination des partenaires DGFIP et Préfecture sont
centralisés via la plateforme sécurisée Slow pour l’ensemble des villes. Il est également
possible de déposer des documents manuellement sur cette plateforme afin qu'ils soient
envoyés aux différents partenaires. Ce dépôt manuel nécessite un certificat individuel. La
Ville de Vénissieux a souhaité disposer de ce dispositif pour la transmissions des actes RH en
préfecture.
L'archivage des bordereaux finances dépenses et recettes et des actes administratifs est en
place avec le logiciel Asalaé depuis 2019. En Juin 2023, une formation a été proposée aux
archivistes des collectivités suite à la mise en place de la nouvelle version de ce logiciel.
N) Domaines Gestion de la relation citoyen, E-démocratie, Web
La Ville de Saint-Chamond a mis en ligne un portail à destination des associations en 2020
avec un bouquet de démarches administratives en ligne enrichi en 2021 par la possibilité
pour les associations d’une saisie de leurs demandes de subventions. En 2022, la ville de
Saint-Chamond a souhaité lancer une étude de refonte de ce portail avec simplification des
circuits de traitement de ces demandes, remise à plat des droits, suite à changement
d'organisation et adaptation des formulaires. La prise en compte opérationnelle de ces
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 24 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
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évolutions s’est effectuée en partie sur 2023 et se poursuivra sur 2024, conformément aux
souhaits et timing de la ville.
Le Sitiv a accompagné comme chaque année les villes de Corbas et Pierre-Bénite pour leur
campagne de demandes de subventions 2024.
Par ailleurs, le S.IT.IV. a mis à disposition des outils de E-democratie (questionnaires, appels
à projets, budgets participatifs, votes, …) via la plateforme CAPCOLLECTIF et la plateforme de
GRC PUBLIK sur lesquelles les villes de Saint-Chamond, Vénissieux et Vaulx en Velin
s'appuient pour engager des démarches participatives citoyennes en ligne depuis 2020. La
ville de Corbas qui a souhaité rejoindre ce dispositif en 2022 a déployé ses premières
démarches participatives sur 2023.
L'offre de service Internet/Intranet a été arrêtée fin 2022. Les sites Intranet des collectivités
de Vaulx et Vénissieux ont cependant été hébergées sur 2023, le temps pour elles de migrer
vers de nouvelles solutions. Chaque collectivité gère maintenant directement la conception,
l'hébergement et la maintenance de ses sites Internet/Intranet.
O) Domaine Gestion de ticketing :
La version 10 de GPI, outil de ticketing, a été déployée en 2023. Elle permet aux utilisateurs
de déclarer et suivre en ligne leurs tickets et demandes.
P) Domaine RGPD :
Une nouvelle version du logiciel de suivi des registres de traitement Madis a été installée en
Octobre 2023 et mise à disposition aux collectivités en test puis en production Cette version
permet de disposer d'un modèle d'analyse d’impacts par défaut (12 risques et 28 mesures de
sécurité), de 5 référentiels d'indice de maturité supplémentaires, d’un tableau de bord de
suivi des notifications. Un accompagnement a été réalisé par le Sitiv.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 25 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
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Q) Domaine Numérique Responsable :
Le Décret 2022-10874 paru le 29/07/2022 précise les contours de la loi REEN n° 2021-1485 du
15 novembre 2021 relative à l'élaboration d’une stratégie numérique responsable pour les
communes de plus de 50 000 habitants et aux EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000
habitants visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique et à prévoir les
mesures nécessaires pour les atteindre.
Ces collectivités doivent établir pour le 0101/2023 un programme de travail comprenant un
bilan annuel de l'impact environnemental du numérique et celui de ses usages sur le
territoire concerné, la description des actions déjà engagées et pour le 01/01/2025 une
stratégie à partir de ce programme de travail indiquant les objectifs de réduction de
l'empreinte environnementale du numérique du territoire, les indicateurs de suivi associés à
ces objectifs et les mesures mises en place pour y parvenir (CGCT, art. L.2311-1-1).
Un état des lieux a été réalisé sur 2023 pour le Sitiv avec l'outil Eco-clic mis à disposition par
l’association Déclic. Cet état des lieux a permis de définir une feuille de route structurée
autour des axes suivants :
-__ formation-sensibilisation
- inventaire de l'existant (équipements, traitements)
- inclusion numérique et accessibilité
Dans ce cadre, une formation sur le sujet proposé par l’association Déclic a pu être suivie par
le Sitiv et a permis la certification d’un deuxième agent en 2023. Une sensibilisation a été
proposée aux élus, aux directeurs généraux et aux DSI des villes sur fin 2023, début 2024.
Une fresque du Numérique a été planifiée sur janvier 2024 afin de permettre aux DSI les
collectivités d'appréhender les enjeux du Numérique Responsable.
L'inventaire des équipements terminaux existants a commencé fin 2023 pour le Sitiv avec
l'outil GLPI déjà utilisé pour le ticketing. En 2024, l'inventaire des équipements terminaux des
villes de Corbas et Grigny et Rive de gier sera effectué de la même facçon.
En termes d'accessibilité, le décret du 06/09/2023 désigne l’Arcom (ex CSA) comme contrôleur
à partir de janvier 2024 de cette conformité et officialise la possibilité d'amendes de 50 000€
applicables plusieurs fois avec délai de 6 mois pour mise en conformité.
Le groupe de travail Accessibilité a été relancé avec les référents Accessibilité des villes afin
d'accompagner les villes dans la réalisation des audits de leurs sites Internet, la rédaction ou
mise à jour des déclarations d'accessibilité et des schémas pluri-annuels pour la période
2024-2026. Une mesure de l'empreinte environnementale des sites a également été
effectuée avec l'outil eco-index.
2.2 / Service Hébergement & Infrastructure :
Le service Hébergement et Infrastructure offre des solutions en mode SaaS (Software as a Service)
aux communes adhérentes, garantissant une gestion complète et sécurisée de leurs infrastructures.
Notre mission est d'assurer une infrastructure robuste et évolutive, couvrant plusieurs domaines
essentiels:
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 26 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
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e Sécurité : Protection des données et des systèmes contre les menaces et les cyberattaques.
° Réseaux : Gestion et optimisation des réseaux pour une connectivité fiable et performante.
e Infrastructure physique : Maintenance et amélioration des serveurs et du matériel physique.
e Infrastructure virtuelle : Gestion des environnements virtualisés pour une flexibilité et une
efficacité accrue.
e Sauvegardes : Mise en place, amélioration continue et supervision de systèmes de
sauvegarde pour garantir la récupération des données en cas d'incident.
° Identité numérique : Gestion des identités numériques pour un accès sécurisé, centralisé et
contrôlé aux services.
En 2023, notre service a poursuivi ses efforts pour offrir des solutions innovantes et sécurisées,
adaptées aux besoins spécifiques des communes, tout en maintenant un haut niveau de
performance, de disponibilité et de sécurité.
A) La cyber sécurité :
L'année 2023 a été marquée par une demande croissante de sécurisation de nos systèmes et
une vigilance accrue en matière de cybersécurité, ainsi par rapport au contexte européen
avec la sortie de la directive européenne NIS2. Face à ces défis, notre service a su s'adapter
et innover pour répondre aux attentes des communes adhérentes, tout en assurant la
continuité et la fiabilité de nos services.
+ Mise en production d’un coffre-fort individuel à mot de passe Vaultvarden :
Le SITIV a déployé Vaultvarden, un coffre-fort à mots de passe, pour assurer la gestion
sécurisée des informations d'identification critiques.
Cette solution permet de :
-__ Protéger les mots de passe sensibles contre les accès non autorisés.
- Offrir une gestion centralisée, simplifiant ainsi la gestion des mots de passe tout en
renforçant les contrôles d'accès.
-__ Partager de mots de passe entre collaborateurs
- Faire des rapports sur les de mots de passe exposés, réutilisés et faibles
Grâce à Vaultvarden, le SITIV a amélioré significativement la sécurité des accès aux systèmes
et services des communes adhérentes.
+ Mise en Place d'un EDR (Endpoint Detection and Response) HarfangLab :
Pour renforcer notre capacité de détection et de réponse aux menaces cyber, Le SITIV a
implémenté une solution EDR (Endpoint Detection and Response) de HarfangLab. Cette
solution nous permet de :
-__ Détecter les menaces avancées en temps réel
-__ Répondre rapidement aux incidents
-__ Réduire les impacts potentiels sur les systèmes d’informations
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 27 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
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Avec HarfangLab, le SITIV à amélioré la posture de sécurité en étant plus proactifs et réactifs
face aux cybermenaces.
Cette solution est raccordée à un service de SOC (Sécurity Operation Center) délivrée par
notre prestataire Atheo. Ce service permet à une équipe de cyber analystes d’intervenir
rapidement sur toute suspicion d’intrusion dans nos systèmes d’information et de mettre
rapidement en œuvre, 7/7] et 24/24H les premières mesures de remédiation.
Ces solutions protègent dans un premier lieu les actifs vitaux du SITIV. Une démarche
progressive de généralisation est proposée aux villes adhérentes.
° Progression en sécurité des actives directory (Annuaire d'identité):
En 2023, Le service Hébergement a fait des avancées significatives dans la sécurisation des services
Active Directory, grâce à la collaboration avec l'Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes
d'Information (ANSSI) et leur outil qui nous est mis à disposition pour le scan des éléments de
sécurité faillible. Cette collaboration avec l'ANSSI et aussi avec les directions des systèmes
d’information des collectivités nous a permis :
- De renforcer nos contrôles d'accès
- _ D'améliorer les politiques de mot de passe
- _ D'améliorer et mettre au norme les mécanismes de chiffrement
- De maitriser les comptes utilisateurs et les comptes à privilège ainsi de leurs usages
En travaillant avec l'ANSSI ainsi avec les équipes technique des villes, nous avons pu améliorer nos
pratiques pour tendre vers les standards de sécurité les plus élevés, ce qui nous aide à protéger
efficacement les données et les identités des utilisateurs des communes adhérentes.
Ces efforts de sécurisation des Active Directory s'inscrivent parfaitement dans les objectifs de la
directive NIS2, qui vise à renforcer la cybersécurité des infrastructures critiques à travers l'Europe. En
répondant aux exigences de cette directive, nous assurons une meilleure protection des systèmes critiques et une résilience accrue face aux cybermenaces. Cette initiative montre l'engagement du
SITIV à suivre les meilleures pratiques en matière de sécurité et à maintenir une infrastructure fiable
et sécurisée pour toutes les communes adhérentes.
° Progression sur l'exposition à internet :
Le SITIV a franchi une étape significative dans l'amélioration de la sécurité de notre exposition à
Internet grâce à une collaboration étroite avec l'Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d'Information (ANSSI) et les DSI des communes adhérentes.
L'intégration de l'outil de scan SILENE, développé par l'ANSSI, a été un atout majeur dans cette
démarche. Cet outil nous permet de réaliser des analyses régulières et approfondies de nos
infrastructures, identifiant ainsi les vulnérabilités potentielles avant qu'elles ne soient exploitées par
des attaquants.
L'intérêt de cette collaboration est multiple :
- _ Réduire notre surface d'attaque
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 28 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
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- Diminuer les risques d'intrusions malveillantes, protégeant ainsi les données sensibles de nos
communes adhérentes et la continuité de nos services.
e Segmentation des réseaux :
Pour améliorer la sécurité et la gestion de nos infrastructures, nous avons mis en place une
segmentation rigoureuse de nos réseaux.
En créant des zones de sécurité distinctes pour les différents types de services et données et entités,
nous avons utilisé des VLANs pour contrôler le trafic inter-segments.
Cette approche limite les risques en confinant les menaces potentielles à des segments spécifiques du
réseau, tout en simplifiant la surveillance et la gestion de la sécurité grâce à une meilleure
organisation du réseau.
° Mise en Place de l'outil tufin :
En 2023, le service Hébergement du SITIV a également déployé l'outil Tufin pour renforcer la gestion
et la sécurité de nos réseaux. Tufin est une solution avancée de gestion des politiques de sécurité qui
permet d'automatiser et d'optimiser la configuration des pares-feux, des réseaux et des politiques de
sécurité. Grâce à cette solution, nous pourrons centraliser et standardiser la gestion des règles de
sécurité, ce qui a considérablement réduit la complexité et les risques d'erreurs humaines.
L'implémentation de Tufin nous permet :
- D'assurer une meilleure visibilité et un contrôle renforcé sur les changements de
configuration réseau
-__ D'automatiser les processus de validation et de mise en œuvre des politiques de sécurité
- Garantir que toutes les modifications sont conformes aux standards de sécurité et aux
exigences réglementaires et préalablement définis
Cette solution améliore également notre capacité à répondre rapidement aux incidents de sécurité
en fournissant des analyses et des rapports détaillés sur l'état de notre infrastructure réseau. En
somme, l'intégration de Tufin contribue à une gestion plus efficace et sécurisée de nos
environnements réseau, offrant ainsi une protection renforcée pour les services des communes
adhérentes.
B) L'infrastructure Physique et virtuelle :
En 2023, nous avons également mis en production un second site d'hébergement dans un centre de
donnée de la région Lyonnaise, en complément du site primaire (également en région lyonnaise) et
ce pour assurer la redondance des services critiques, ainsi que la sécurité des accès internet.
Ce second site renforce la résilience de notre infrastructure en garantissant la continuité des
opérations en cas de défaillance du site principal. En répartissant les services critiques sur deux sites
géographiquement distincts, nous améliorons la disponibilité et la protection des données des
communes adhérentes, assurant ainsi une meilleure continuité de service.
° Remplacement des Anciens Hyperviseurs :
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 29 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
put Webdelib ublié le 10/02/2025
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Sur ce nouveau site d'hébergement le SITIV a entrepris le remplacement des anciens
hyperviseurs (fermes de serveurs virtuels) par des modèles et technologies plus modernes
permettant un stockage réparti et sécurisé (VSAN).
Cette modernisation nous permet d'améliorer les performances et de renforcer les mesures
de sécurité grâce à des hyperviseurs plus robustes et fiables.
En étendant l'infrastructure vSAN, nous augmentons également notre capacité à gérer une
charge de travail accrue tout en améliorant le niveau de sécurité, de tolérance à la panne et
de performance.
+ Mise en Production du Stockage Objet MinlO :
Enfin, le SITIV a mis en production une solution de stockage objet distribuée sur deux sites de
production basée sur MinlO pour répondre aux besoins croissants en matière de stockage, la
résilience et la sécurité des données.
MinlO offre une solution de stockage moins couteuse, flexible et sécurisée, avec des
fonctionnalités de chiffrement des données au repos et en transit.
Cette mise en œuvre nous permet de fournir une solution de stockage évolutive et sécurisée,
adaptée aux exigences des communes adhérentes, ainsi qu’au besoin du stockage sur le
projet de l'entente.
S.LT.IL.V. - Rapport d'activité 2023 30 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
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ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
Jaguar Rock DC (ro) Jaguar Limonest DC (de)
_: Frontvian =: Data van
22 bersueiteh in -: Lan2Lan between DC
C) Marchés Hébergement, infrastructure et sécurité :
°_ Marchéinfrastructure et sécurité :
En 2023, le SITIV a entrepris une réorganisation stratégique en regroupant le marché
d'infrastructure et le marché de sécurité en un seul marché.
Cette consolidation a été motivée par notre volonté de simplifier et d'optimiser nos
processus, en offrant un point de contact unique pour une gestion plus efficace et cohérente
de nos besoins.
La société ATHEO a été sélectionnée pour gérer ce marché unifié, suite à un rigoureux
processus de sélection basé sur leur expertise éprouvée et leur capacité à répondre à
l'ensemble de nos exigences.
Ce regroupement permet désormais une meilleure coordination, une réduction des délais de
réponse et une amélioration de la qualité de service.
e Marché d'hébergement :
Au cours de l'année 2023, le SITIV a également renouvelé le marché d'hébergement
datacenter, en réaffirmant notre partenariat avec la société JAGUAR NETWORK , qui a une
nouvelle fois été sélectionnée.
Ce renouvellement stratégique nous permet de renforcer notre présence en nous offrant la
possibilité d'acquérir une présence sur un troisième site datacenter distincts.
Cette possibilité nouvelle est cruciale pour garantir la résilience de notre infrastructure,
améliorer la redondance de nos services et assurer une disponibilité continue et optimale
pour nos communes adhérentes.
La collaboration continue avec la société JAGUAR NETWORK témoigne de leur capacité à
répondre à nos exigences et à soutenir notre croissance soutenue.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 31 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
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2.3/ Service Relation Adhérents
Le service Relation Adhérents, composé de 3 personnes a travaillé en 2023 sur 3 missions
principales :
- Gestion des demandes et incidents ;
- Suivi de la qualité de service ;
-__ Organisation des formations proposées aux villes.
A) Gestion des demandes et incidents
Le service Relation Adhérents recueille les demandes et incidents des huit villes adhérentes.
Illes qualifie, les traite, les affecte si besoin, les suit jusqu'à clôture.
En utilisant la plateforme GLPI, chaque ticket est suivi de son enregistrement à sa résolution
en ayant en permanence le souci d'apporter à l'utilisateur la meilleure réponse dans le
meilleur délai.
En 2023, la plate-forme GLPI a évolué pour proposer une ergonomie améliorée et une
meilleure adhésion aux normes ITIL. L'outils est désormais proposé dans le cadre des
systèmes mutualisées pour répondre au besoin des DSI des communes membres. L'évolution
suivante permettra l'intégration de l'inventaire du parc informatique et de la gestion des
demandes et incidents.
B) Suivi de la qualité de service
Le service suit des indicateurs mensuels de performance sur les demandes et incidents et les
restitue régulièrement aux Villes.
La période critique d'activité du service reste la rentrée de septembre avec un pic de tickets
d'incidents correspondant à des activités saisonnières bien identifiées dans les services,
notamment population et finances.
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 32 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
. Webdelib Publié le 10/02/2025
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# %, % LE É2 % % ee %
TICKETS D'INCIDENTS TICKETS DE DEMANDES
Vénissieux Vénissieux Corbas 16% Corbas 27% 14%
23%
Go
Vaubcemvelin % vaubremVein ee ps
6%
Saint-Chamond sax Pierre-Dénite
13% Saint-Chamond ee-de Re Pierre-Bénite 11%
13% br) Rive-de-Gier 15%
Ces tableaux de bord de suivi de la qualité du service du SITIV permettent une plus grande
transparence vis-à-vis des villes, ainsi que l’amélioration continue du service auprès de nos
adhérents. Il démontre le respect des engagements de service formalisés dans les différents
plans de service.
Le service relations adhérents a également pris en charge l'édition et la mise sous pli des
Bulletins de paie avec ou sans annexe (près de 80 000 éditions sur 2023).
D) Logistique des formations proposées aux villes
Le SITIV continue de développer son offre de formation à destination des usagers des
services numériques qu’il déploie. Le catalogue de formation 2023 comprenait 37 formations
métiers ou outils transverses.
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Les actions de formations sont réalisées selon les besoins par les agents du service Relations
Adhérents, les chefs de projets du service Systèmes d’information, ou confiés aux éditeurs
des logiciels concernés.
Les thématiques couvertes par l'offre de formation en 2023 ont été les suivantes :
e Finances ° Archivage
° Ressources humaines e Services techniques
e Gestion du courrier e Gestion de la Relation citoyen
e Etat civil ° Gestion des salles
° Action sociale ° Outils collaboratifs
e Elections
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Chapitre 3 : ANALYSE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET
PRINCIPAL 2023
3.1 Exécution par section
Le tableau ci-dessous présente l'exécution du budget 2023 :
Recettes Dépenses Solde
Résa nerace 3936177,97€ | 384070183€ 95 473,14€
Résultat
Section de antérieur (2022) | 181498,28€ 181 498,28 €
fonctionnement reporté ROO2
Résultat à
affecter/ 276971,42€
reporter
Résultat Exercice 2023 1 045 021,46 € 1211235,70€ -166 214,24€
Résultat
antérieur (2022) 495 795,75 € 495 795,75 €
Section reporté ROO1
d'investissement
Résultat à 3295&,51€
affecter
Reste à réaliser
(R.A.R.) au 0,00€ 470 157,30€ 470157,30€
31/12/2023
Résultat global cumulé 2023 (net de R.A.R.) 136395,63 €
3.2 Résultats par sections
La section de fonctionnement affiche un résultat excédentaire sur l’exercice 2023 de
276 971,42 euros.
La section d'investissement affiche un résultat excédentaire pour l’exercice 2023 de
329 581,51 euros.
Le résultat global cumulé net des reports d'investissement de l'exercice 2023 (total cumulé
recettes — total cumulé dépenses) est de 136 395.63 euros.
L'historique des soldes est présenté ci-dessous :
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ex Eu 2018 ET ET 2021 Er 2023
‘sdde de l'exercice 586497,02 31895361 47563140 1369655,4 22868056 18149828 13639563
solde de l'exercice
700000,00
600 000,00
500 000,00
400000,00
300 000,00
200000,00
100000,0
217 2018 2019 2020 207 202 203
3.3 Détail des restes à réaliser
Les restes à réaliser de la section d'investissement sont constitués des engagements non-
soldés au 31 décembre, et contribuent au besoin de financement du budget de l’année
suivante.
Les restes à réaliser au titre du résultat de l'exercice 2023 sont détaillés ci-dessous :
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1
d'art. Libellé
[
e = RSA
fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Cpte de liaison : affectation (BA,ré gie)
Immobilisations le 334 Subventions d' versées
Immobilisations 102 603,15 Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours 32 Partici et créances rattachées
Autres immobilisations financières
de tiers
40
13
16
48
20
204
21
22
23
26
27
45
ele 5 |= et frais assimilés
e ë
de RMI
de courante
Frais fonctionnement des groupes d'élus
financières
RSS
Part Mutualisée :
Les restes à réaliser sur part mutualisée représentent 326 399 euros soit 69 % du total.
Les principales opérations d'investissement ayant généré des reports d'engagements sont :
- La fin de la migration des SIRH de Vénissieux et Vaulx en Velin (89 614€)
- Les investissements de sécurité en cours de déploiement (85 275€)
- Le déploiement du SI de gestion des salles (54 571 €)
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- La mise a niveau de la solution ASTRE gestion financière (31 842€)
Il convient de noter que dans les restes à réaliser sont présents l'engagement de levées de
réserves de l'opération immobilière du Miroir pour 32 790 euros.
Parts personnalisées :
Les restes à réaliser sur parts personnalisées représentent 143 758 euros soit 31% du total
-T Chapitre 20 - logiciels Chapitre 21 - Matériels Total
COR 5 961 5 961 RIVE 61 236 61 236 SCH 14 884 29 397 44 281 VLX 20 400 20 400 VX 11 880 11 880 Total 53 125 90 633 143 758
3.3 Affectation des résultats
L'affectation des résultats 2023 est opérée comme suit.
Section de fonctionnement :
Le résultat du compte financier unique affiche un excédent de fonctionnement cumulé de
276 971,42€ qui a été affecté par anticipation lors du vote du budget primitif 2024.
Cet excédent a prioritairement été affecté à la couverture du déficit d'investissement.
Section d'investissement :
Le résultat du compte financier unique affiche un excédent d'investissement de 329 581,51€
qui a été affecté par anticipation à la section d'investissement au budget primitif 2024.
Les restes à réaliser se montant à 470 157,30 €, le déficit d'investissement à couvrir en 2024
est donc de 140 575,79 €.
Considérant l'excédent de fonctionnement 2023 ci-dessus; Il convient donc d’affecter
définitivement 136 395.63€ au financement de la section de fonctionnement 2024 et
140 575,79 € à la section d'investissement.
3.4 Evolution détaillée
Section de fonctionnement :
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Fonctionnement
Chapitres
=Dépenses
= AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 109 362 117 450 181 948 182 324 352 479
65811 - Informatique en cloud 49 868 87 516
65818 - Abonnements logiciels 69 986 48 940 64 193
65821 - participation budget annexe - 116 328 = CHARGES A CARACTERES GENERAL 833 228 701 377 749737 760 274 813 330 6156 - maintenances 406 556 336 889 349 947 375 689 405 447 6184 - formation 68 926 52 038 51781 69 881 56 140 6262 - Interconnexions THD 107 773 87 340 103 347 87 393 95 430 # FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 601 552 1659 191 1 625 465 1 780 115 1 767 715 # OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 437 263 417 707 418 326 460 697 480 342 Total Dépenses 3010909 2920633 3000051 3203353 3442705 Recettes
# ATTENUATIONS DE CHARGES 16 583 13 233 16734 10 760 17 359
+ AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 2 23 000 13 400 21 005 9002
#DOTATIONS ET PARTICIPATIONS - - - 50 000 44 494
# FISCALITE LOCALES 2930 401 2976 228 3097 881 3153 195 3 270 471
+ PRODUITS DES SCES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 95 000 172 946
# PRODUITS EXCEPTIONNELS 85338 330383. 44157 - 3905 4 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE 465361 | 318954 122802 136955 181 498 Total Recettes 3497685 3661797 3204973 3466916 3 699 676
Entre 2019 et 2023 les charges de fonctionnement ont progressé de 14.3%, soit 3.6% par
exercice en moyenne. Ces charges sont principalement constituées des frais de maintenance
des logiciels (370 € en moyenne), des prestations de service des éditeurs (150k£€ en
moyenne), et des frais d'exploitation du réseau de communication (96 k€ en moyenne).
La progression de ces dépenses reste contenue tout en intégrant les couts induits par les
nouvelles offres de service de ces dernières années.
Ilest a noté que la masse salariale a progressé de 10,4% sur la période observée, soit 2.6 %
par an en moyenne, inférieur à la tendance globale observée pour les administrations
locales. En effet le personnel étant majoritairement sur des postes très qualifiés, les
différentes mesures adressées aux salaires les plus bas de la fonction publique ont eu peu
d'impact.
Les taux de croissance des masses salariales des APU et des APUL
2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022
——nministrations publiques =M=Administrations publiques locales
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La dynamique des charges de fonctionnement courantes reste cependant supérieure à celle
des recettes de fonctionnement (+1.4% en moyenne). Cet effet de ciseau a été jusqu'ici
absorbé par les excédents antérieurs de l'établissement et l'optimisation des achats sur
l’ensemble des services opérés par le SITIV.
4500 000
4000 000
3500 000
3000 000 —_——_———
2500 000
2000 000
1500 000
1000 000
500 000
2019 2020 2021 2022 2023
— Dépenses de fonctionnement === Recettes de fonctionnement ===» Epargne nette
Section d'investissement :
Investissement
+ EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 321250 357 528 +IMMOBILIS ATIONS CORPORELLES 263152 294987 +IMMOBILISATIONS EN COURS - 32790 +IMMOBILIS ATIONS INCORPORELLES 512 212 504 646 525 930 Total Dépenses 1156 592 1 089 048 1211 236 Recettes
+DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 540 200 135 110 + EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 386 000 366 000 429 570 #IMMOBILISATIONS EN COURS - - #OP ERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 437 263 460 697 480 342 # RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE 499 110 452 968 495 796 Total Recettes 1 862 573 1 582274 1540 817
L'enveloppe dédiée aux projets d'investissement est globalement stable (-0.8% sur la période
observée), avec 278 k€ en moyenne pour les matériels (pour moitié sur les parts
personnalisées) et 468 k€ pour les licences logicielles (pour plus de 90% en part mutualisée).
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3.5 Etat de la dette
Structure :
L'encours de dette de l'établissement est réparti de manière diversifiée entre plusieurs
organismes bancaires nationaux
Caisse d'Epargne RA Grenoble - 2,55 %
Caisse Credit Mutuel Vx - 13,74 %TON
7 ABANQUE POSTALE 42,85 %
Gaisse d'Epargne Rhône Alpes - 14.22%
Caisse des depots - 26,63 % +}
L'intégralité de l’encours de dette est qualifiée 1A, et ne présente ni risque sous-jacent, ni
risque de structure.
24 Situation au 1!
Risque d'indices sous-jacents Risque de structures
Bit M i2 N.3 Bis Dis Niv. C
Niv.4 M nivs M niv6 Niv.D M nNiE M niv
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Reçu en préfecture le 07/02/2025 «
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Encours et annuités :
La projection des annuités de remboursement fait apparaitre une marge importante sur
l'exercice 2025, du fait de la fin d’une part de l'emprunt immobilier actuel. 450 00000€
400 000,0
“su uDopue
20000000€
25000000€
Auvooouve
160 000,00€
100 000.00€
saone
000€ 223 as 2020 221 202 204 2025 2% 27 2028
Epargne :
Exprimé en nombre d'années, le ratio de capacité de désendettement est une mesure de la
solvabilité financière des collectivités locales. Il permet de déterminer le nombre d'années
(théoriques) nécessaires pour rembourser intégralement le capital de la dette, en supposant
que la collectivité y consacre la totalité de son épargne brute. À encours identiques, plus une
collectivité dégage de l'épargne, et plus elle pourrait rembourser rapidement sa dette.
Dépenses de fonctionnement 2718646 2775926 2581725 2742656 3 360 363 Recettes de fonctionnement 3412347 3331414 3250817 3466916 4113771
Epargne brute 693 701 555 488 669092 724260 753 408 Capital de la dette 307 338 336034 294 570 321250 357 528 Epargne nette 386362 219454 374522 403010 395 880
Capital restant dû 2254424 2333086 1997052 2272231 2344704
Capacité de désendettemer 3,25 4,20 2,98 3,14 3,11
Le SITIV se distingue par un cycle d'investissement court (entre 5 et 8 ans) et une stratégie
d'emprunt adaptée à ce rythme plus rapide que celui d’une commune. De ce fait là ou une
capacité de désendettement « normale » pour une commune est inférieure à 10 ans, le SITIV
doit maintenir la sienne inférieure à 6 ans. L'établissement dispose donc d’une marge pour
faire appel à un financement par emprunt dans les années à venir.
3.6 Marchés passés sur la période
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code ibellé Montant marché HT Titulaire Début 2023M01 [Hébergement des infrastructures du SITIV en datacenter 480 000,00€ FREE PRO 30/05/2023 Type de marché | _ Type deprocédure | Mode de passation
(Service / Accord
cadre sans lappeL D'oFrRES ouverr [Profil acheteur + ï BOAMP +JOUE subséquent
code Libellé Montant marché HT Titulaire Début
ons [Marché publi de fouriture etmainten en conditions 1250000€ ATHEOINGENIERE 05/05/2023 opérationnelles d'infrastructures serveurs d'hébergement
Type de marché _| Type de procédure | Mode de passation
Fourniture / Accord
cadre sans subséquent/ | {pe propres ouverr | fl acheteur+
Groupement de BOAMP +JOUE
commandes avecle
spi
code Libellé Montant marché HT Titulaire Début IMarché de maintenance et d'acquisition d'une plateforme
2023M03 [numérique de démocratie participative pour les Villes 320000 € CAP COLLECTIF 08/09/2023 adhérentes du SITIV ainsi que les prestations associées
Type de marché | Type deprocédure | Mode de passation
Service / Accord à cadre sans Marché négocié Sans publicité ni k mise en concurrence subséquent
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Chapitre 4 : ANALYSE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET
ANNEXE « TERRITOIRE NUMERIQUE OUVERT » 2023
4.1 Exécution par section
Recettes Dépenses Solde
Résultat Exercice 1139 176,00 € 617275,47€ 521 900,53 €
2023
Résultat
Section de antérieur (2022) | 358573,56€ 358573,56€ fonctionnement reporté ROO2
Résultat à
affecter / 880 474,09 €
reporter
Rare 11778304€ | 134642980€ | -16859,36€
Résultat
antérieur (2022) 000€ 000€
Section reporté R001
d'investissement
Résultat à _168 599,36 €
affecter
Reste à réaliser
(R.A.R.) au 0,00 € 429656,45€ 429 656,45 €
31/12/2023
Résultat global cumulé 2023 (net de R.A.R.) 282 218,28 €
Le budget annexe rembourse au budget principal 2 ETP mis à disposition, ainsi que les frais
d'hébergement supportés au budget principal.
4.2 Résultats par sections
La section de fonctionnement affiche un résultat excédentaire sur l’exercice 2023 de
880 474,09 euros.
La section d'investissement affiche un résultat déficitaire pour l'exercice 2023 de 168 599.36
euros.
Le résultat global cumulé net des reports d'investissement de l'exercice 2023 (total cumulé
recettes — total cumulé dépenses) est de 282 218.28 euros.
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Considérant l'excédent de fonctionnement 2023 ci-dessus; Il convient donc d'affecter
définitivement 282 218.28 € au financement de la section de fonctionnement 2024 et
598 255.81 € à la section d'investissement.
4.3 Affectation des résultats
DETAIL DE N EN DEPEN
RSA
Dotati fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
[ î
Subventions versées
Immobilisations
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
‘et créances rattachées
Autres immobilisations financières
cl de tiers
204
21
22
23
26
27
45
Cl
©
Les principales opérations d'investissement ayant généré des reports d'engagements sont :
- La gestion de la fédération d'identité et outils connexes : 33 480€
- La mise en œuvre de l'hébergement mutualisé : 33 092€
- La mise en œuvre des outils de collaboration mutualisés : 89 544 €
- La mise en œuvre de la messagerie électronique : 273 540€
Considérant l'excédent de fonctionnement 2023 ci-dessus; Il convient donc d’affecter
définitivement 282 218.28 € au financement de la section de fonctionnement 2024 et
598 255.81 € à la section d'investissement.
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4.4 Evolution détaillée
La convention d'entente intercommunale confie au SITIV la charge de 4 missions :
-__ Hébergement : mise en œuvre d’une infrastructure mutualisée et sécurisée
- Identité Numérique : mise à disposition d’une identité sécurisée de territoire de type
Agent Connect
-__ Messagerie : déploiement de la messagerie libre Zimbra
- Outils Collaboratifs : déploiement de la visio Jitsi, du partage de document Nextcloud,
de la messagerie instantanée Watcha, de la bureautique en ligne OnlyOffice et de la
plateforme de formation Chamilo
7 = CHARGES ADMINISTRATIVES 154444 206 187
=IFonctionnnement 70 000 203 667
CHARGES A CARACTERES GENERAL 63 667 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 70 000 140 000 =Investissement 84 444 2520 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 84 444 2 520 OUTILS COLLABORATIFS 161628 254886 =IFonctionnnement 189 906
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 9 000 CHARGES A CARACTERES GENERAL 180 906 =Investissement 161 628 64 980
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 161 628 64 980 HEBERGEMENT 330 654 450 148 =Fonctionnnement 25 000 69 618 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 25 000 32 946 CHARGES A CARACTERES GENERAL 36 672 =Investissement 305654 380 530 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 279 374 222 524 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 26 280 158 006 IDENTITÉ 71 940 171 972 =Fonctionnnement 16 200 CHARGES A CARACTERES GENERAL 16 200 =Investissement 71 940 155 772 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 71 940 155 772 MESSAGERIE 118 962 6 480 =Fonctionnnement 6 480 CHARGES A CARACTERES GENERAL 6 480 Investissement 118 962 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 118 962 - Total général 837 628 __1 089 673
Mission hébergement : architecture opérationnelle depuis l'été 2023
Mission identité : fédération d'identité opérationnelle depuis l'été 2023
Mission messagerie collaborative Zimbra : construction en cours avec le prestataire, cible de
mise en service pour les agents :
° En place au SITIV (2012)
+ Métropole de Lyon : de nov.2023 à avr.2024
e Ville de Lyon : fin 2025
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 45 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
publié Webdelib ublié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
Mission outils collaboratifs Jitsi, Watcha, Nextcloud/Onlyoffice, Wekan, Chamilo :
plateformes techniquement opérationnelles, mise en service pour les agents :
° En place au SITIV (2022)
e Ville de Lyon : 4 oct.2023
+ Métropole de Lyon : mars 2024
Dans le cadre du plan France Relance il est important de noter qu’un fort partenariat avec
des acteurs économiques locaux a abouti à près de 900 000 euros de commandes pour des
entreprises régionales.
Somme de total
Recette :
Recettes par financeurs
Région »
LEUTS
m Hauts-de-France
m lle de France
# Nouvelle Aquitaine
M Occitanie
BPACA
2023
PLAN France Relance - ANCT
Ville de Lyon
Metropole de Lyon
Budget Principal du SITIV
1500 000 500 000
217 051
305 797
116 328
Total général 1500000 1 139 176
Pour rappel les recettes sont déterminées par un ratio de financement défini dans le cadre de
la convention intercommunale entre la Métropole de Lyon, la ville de Lyon et le SITIV.
SITIV 16,4 %
Ville de Lyon 30,6%
Métropole de Lyon 53%
S.LT.I.V. - Rapport d'activité 2023 46 sur 47 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025 .
. Webdelib Publié le 10/02/2025
ID : 063-216902593-20250203-DEL25 _02_03_53-DE
S.LT.L.V. - Rapport d'activité 2023 47 sur 47