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Procès Verbal - 338ff4 4eb9ab2b55854a3b9b4a1ee082a09347
Déliberation - 338ff4 8797bba4bc1a4b93b79a4333c4d58116
Déliberation - 338ff4 ea17f653f3b14421a3975d98bdbd45e0
Arrêté - 338ff4 230189a431de4055acd7ad3cf6c3bb98
Procès Verbal - 338ff4 b9b9c24b34bf41db88392b40e84d8049
Arrêté - 338ff4 3f71dc07a6dd4026a88c49f732f48bcf
Déliberation - 338ff4 151a034b1fb041f8add279840512e2b5
Déliberation - 338ff4
Document publié le Mercredi 22 octobre 2025 par la commune de Ners.
Lien du pdf (Déliberation - 338ff4)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
GARD
Ners,
le
06
novembre
2025
MAIRIE
DE
NERS
30360
Téléphone
: 04
66
83
51
47
Courriel
: mairieQ@ners.fr
Je
soussigné
Patrice
PUPET,
Maire
de
la
Commune
de
Ners
Certifie
avoir
procédé
à la publication
sur
le
site
internet
de
la
Commune,
pour
l’information
du
public,
les
délibérations
du
conseil
municipal
du
mercredi
22
octobre
2025
à
19h00
en
mairie
de Ners.
DELIBERATION
N°
OBJET
DE
LA
DATE
DE
DECISION
DELIBERATION
PUBLICATION
Modalités
de
participation
pour
la
D2025.10.01
protection
sociale
06/11/2025
APPROUVEE
complémentaire
santé
dans
le cadre
d’une
procédure
de
labellisation
à compter
du
01/01/2026
Renouvellement
du
D2025.10.02
contrat
de
prestations
06/11/2025
APPROUVEE
de
services
de
fourrière
animale
Demande
de
fonds
de
concours
à la
06/11/2025
APPROUVEE
Communauté
Alès
D2025.10.03
Agglomération Groupement
de
D2025.10.04
commandes
entre
52
06/11/2025
APPROUVEE
communes
de
la
Communauté
Alès
Agglomération
en
vue de
la passation
d’un
marché
de
prestations
de
services
de
contrôle
de
poteaux
incendie
D2025.10.05
Octroi
d’une
subvention
au
CCAS
de
Ners
06/11/2025
APPROUVEE
D2025.10.06
Décision
modificative
n°3
— budget
principal
2025
06/11/2025
APPROUVEE
D2025.10.07
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et la Qualité
du
Service
Public
de
l’Assainissement
Non
Collectif RPQS Exercice
2024
RETIREE
D2025.10.08
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et la Qualité
du
Service
Public
de
l’ Assainissement Collectif RPQS Exercice
2024
RETIREE
D2025.10.09
Rapport
Annuel
sur
le
Prix
et la Qualité
du
Service
Public
de
l’Eau
Potable.
RPQS
Exercice
2024
RETIREE
D2025.10.10
Rapport
Annuel
sur
le
Prix
et la Qualité
du
Service
Public
de
Prévention
et de
Gestion
des
Déchets.
RPQS
Exercice
2024
RETIREE
D2025.10.11
Renforcement
électrique
aérien —
Poste
«
AGARUS
» :
demande
d’inscription
au programme d'investissement
syndical
06/11/2025
APPROUVEE
D2025.10.12
Solidarité
en
faveur
des
communes
sinistrées
des
Corbières
06/11/2025
APPROUVEE
Le
Maire,
Patrice
PUPET