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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 25 09 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Transports,
CONSEIL
MUNICIPAL
— SEANCE
DU
25
septembre
2015
à
18h
00
MEMBRES
PRESENTS
:
Olivier
BIANCHI,
Maire,
présidant
la
séance
Françoise
NOUHEN,
Monique
BONNET,
Manuela
FERREIRA
DE
SOUSA,
Philippe
BOHELAY,
Simon
POURRET,
Grégory
BERNARD,
Cécile
AUDET,
Jérôme
GODARD,
Cyril
CINEUX,
Jérôme
AUSLENDER,
Nicaise
JOSEPH,
Marion
CANALES,
Saïd
Akim
BARA,
Nicolas
BONNET,
Adjoints
Dominique
ADENOT,
François
BARRIÈRE,
Géraldine
BASTIEN,
Valérie
BERNARD,
Christophe
BERTUCAT,
Jean-Luc
BLANC,
Jean-Pierre
BRENAS,
Edith
CANDELIER,
Jean-Christophe
CERVANTES,
Alparslan
COSKUN,
Louis
COUSTÈS,
Sondès
EL
HAFIDHI,
Nadia
GUERMIT-
MAFFRE,
Pascal
GUITTARD,
Christiane
JALICON,
Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER,
Alain
LAFFONT,
Jean-Pierre
LAVIGNE,
Marianne
MAXIMI,
Abdelmajid
MELLOUKI,
Pierre
MIQUEL,
Fabienne
MONTEL,
Didier
MULLER,
Florent
NARANJO,
Christian
PORTEFAIX,
Nicole
PRIEUX,
Antoine
RECHAGNEUX,
Dominique
ROGUE-SALLARD,
Laurence
SCHLIENGER,
Sylviane
TARDIEU,
Odile
VIGNAL,
Guillaume
VIMONT,
Conseillers
Municipaux
Excusé(e)s
ayant
donné
pouvoir:
Christine
DULAC-ROUGERIE
(à
Monique
BONNET),
Isabelle
LAVEST
(à
Manuela
FERREIRA
DE
SOUSA),
Gérard
BOHNER
(à
Jean-Christophe
CERVANTES),
Adjoints
Dominique
BRIAT
(à
Pascal
GUITTARD),
Magali
GALLAIS
(à
Nicole
PRIEUX),
Patricia
GUILHOT
(à
Laurence
SCHLIENGER),
Isabelle
PADOVANI
(à
Antoine
RECHAGNEUX),
Conseillers
Municipaux
Excusé(e)s
:
-
Absent(e)s
:
Anne
FAUROT,
Conseillère
Municipale
Secrétaire
:
Marianne
MAXIMI
M.
le
Maire
suspend
la
séance
à
18h10
suite
à
l'intervention
des
manifestants
des
Ateliers
de
Construction
du
Centre.
M.
le
Maire
reprend
la
séance
à
18h40
après
avoir
vérifié
que
le
quorum
est
atteint.
M.
Jean-Pierre
LAVIGNE
arrive
pendant
la
suspension
de
séance.
M.
Jean-Luc
BLANC
arrive
pendant
le
débat
de
la
question
n°1.
M.
Jérôme
GODARD
donne
pouvoir
à M.
Philippe
BOHELAY
et
quitte
la
séance
avant
le
vote
de
la
question
n°4.
M.
le
Maire
suspend
la
séance
à
la
demande
de
M.
BRENAS
à
21h05
après
le
vote
de
la
question
n°4.
M.
le
Maire
reprend
la
séance
à
21h10
après
avoir
vérifié
que
le
quorum
est
atteint.
M.
Antoine
RECHAGNEUX
quitte
la
séance
avec
le
pouvoir
de
Mme
Isabelle
PADOVANT
avant
le
vote
de
la
question
n°5
sans
laisser
de
pouvoir.
M.
Simon
POURRET
donne
pouvoir
à M.
Grégory
BERNARD
et
quitte
la
séance
avant
le
vote
de
la
question
n°8.
M.
le
Maire
suspend
la
séance
à
22h35
pendant
le
débat
de
la
question
n°8.
M.
le
Maire
reprend
la
séance
à
22h40
après
avoir
vérifié
que
le
quorum
est
atteint.
M.
Alain
LAFFONT
(donne
pouvoir
à M.
Florent
NARANJO)
et Mme
Sylviane
TARDIEU
(donne
pouvoir
à M.
Pierre
MIQUEL,)
quittent
la
séance
avant
le
vote
de
la
question
n°9.
Mesdames
et
Messieurs
François
BARRIERE,
Géraldine
BASTIEN,
Jean-Luc
BLANC,
Jean-Pierre
BRENAS,
Edith
CANDELIER,
Louis
COUSTES,
Nadia
GUERMIT-MAFFRE,
Christiane
JALICON,
Jean-Pierre
LAVIGNE,
Fabienne
MONTEL
et
Didier
MULLER
quittent
la
séance
avant
le
vote
de
la
question
n°10
sans
laisser
de
pouvoir. I -
QUESTIONS
PROPOSÉES
AVEC
DEBAT
INTERCOMMUNALITE 1
- Rapports
de
Clèrmont
Communauté.
sistema
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
communication
de
ces
rapports
ACTION
FONCIERE
2 - Acquisition
amiable
d'immeuble
par
l'Etablissement
Public
Foncier
SMAF
Les
propositions
sont
adoptées
à la majorité
URBANISME-POLITIQUE
DE
LA
VILLE
3
- Agenda
d'accessibilité
programMmMÉE.......................enensnenen
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 4
- Rapport
annuel
eau
et
assainissement
2014
Les
propositions
sont
adoptées
à la majorité
Mesdames
et Messieurs
François
BARRIERE,
Géraldine
BASTIEN,
Jean-Luc
BLANC,
Jean-
Pierre
BRENAS,
Edith
CANDELIER,
Louis
COUSTES,
Nadia
GUERMIT-MAFFRE,
Christiane
JALICON,
Jean-Pierre
LAVIGNE,
Fabienne
MONTEL
et Didier
MULLER
ne
prennent
pas
part
au
vote.
AFFAIRES
CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
5
- Mise
en
place
du
Pass
culturel
pour
les
scolaires
clermontois
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
EDUCATION
ET
SPORT
6
- Equipement
numérique
des
écoles
primaires
- Demande
de
subventions
auprès
de
l'Etat
et
de
l'Union
Européenne
(FEDER)
- Adoption
du
plan
de
Financement.
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
ENVIRONNEMENT 7
- Rapport
développement
durable
2014
de
la
Ville
de
Clermont-Ferrand...
Les
propositions
sont
adoptées à
l'unanimité
PERSONNEL-MOYENS
DES
SERVICES
8 -
Agenda
social
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
ADMINISTRATION
GENERALE
9 - Information
du
Conseil
Municipal
sur
l' Etude
du
parc
de
vehicules
- Mission
Egide
Conseil
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information II
- QUESTIONS
PROPOSEES
SANS
DEBAT
INTERCOMMUNALITE 10
- Etablissement
Public
Foncier
SMAF
: nouvelles
adhésions..…............................................
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
FINANCES 11
- Admissions
‘en non-valeurssssssserrmeenernnnmennennenneninnneneinieaiensese
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
13
- Garantie
d'emprunt
:signature
d'un
avenant
au
contrat
de
prêt...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
14=Rénouvellement-de'la:lione:deitrésorerte.
se
sememenenmenmenmenenennenenmmrmennne
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
15
- Régies
d'avances
- Parc
automobile
- Levée
de
prescription...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
16
- Taxe
Communale
sur
la
Consommation
Finale
d'Electricité
(TCCFE)
- Coefficient
ulüplicateur
pour
2016:rsremsrmmmmmmmennenmmmennnsenrnnnneneermnmnninenerse
Les
propositions
sont
adoptées
à
la
majorité
ACTION
FONCIERE
17
- Acquisitions,
ventes
d'immeubles
- Diverses
propriétés...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Madame
Valérie
BERNARD
ne
prend
pas
part
au
vote
en
tant
que
Présidente
de
l’'OPHIS
URBANISME-POLITIQUE
DE
LA
VILLE
18
- Contrat
de
Ville
- soutien
aux
projets
associatifs...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
MARCHES PUBLICS 19
- Convention
constitutive
de
groupement
de
commande
entre
la Ville,
le Centre
Communal
d'Action
Sociale
et
Clermont
Communauté
pour
un
marché
de
prestations
de
dératisation,
démoustication
et désinsectisation
et de
fourniture
de
produits...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
20
- Information
du
Conseil
Municipal
sur
les
décisions
prises
en
matière
de
Marchés
Publics
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
communication
de
ce
rapport.
21
--Marchés
Publics
--Avenants:ssssssssmnemesmmnmenscmrenmanmmmennennsneenensnense
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 22
- Convention
Ville/Syndicat
Mixte
des
Transports
en
Commun
de
l'Agglomération
Clermontoise
sur
une
étude
d'impact
sur
la
circulation
d'un
contre-sens
bus
Rue
de
l'Oradou
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
23
- Rapport
annuel
de
concession
de
distribution
de
gaz
naturel
pour
l'exercice
2014.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
communication
de
ce
rapport.
24
- Rapports
annuels
2014
des
Délégations
de
Service
Public
de
chauffage
des
quartiers
de
Croix-de-Neyrat,
Champratel
et
les
Vergnes
et
du
quartier
de
la
Gauthière
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
communication
de
ces
rapports.
3] AFFAIRES
ECONOMIQUES
ET
SOCIALES
25
- Attribution
d'une
subvention
à AVENIR
pour
un
chantier
d'insertion
sur
le
site
des
jardins
D ÉRARE
LIEN
EC
CE
re
TN
Tee
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
26
- Attribution
de
subventions
à un
organisme
de
droit
public
au
titre
des
congrès
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
27
- Attributions
de
subventions
au
titre
des
CONGIÈS
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
28
- Parcs
de
stationnement
exploités
par
VINCI
- Information
sur
l'activité
2014...
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information
29
- Parking
des
Salins
- Information
sur
l'activité
2014...
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information
30
- Polydome
- Informations
sur
l'activité
2014...
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
31
- Subvention
de
fonctionnement
- association
Chats
des
rues
63
informations Les
propositions
sont
adoptées à
l'unanimité
32
- Subventions
aux
associations
travaillant
dans
le
domaine
de
la
santé
Les
propositions
sont
adoptées à
l'unanimité
33
- Subventions
aux
associations
travaillant
dans
le
domaine
social
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
34
- Subventions
de
fonctionnement
aux
Comités
de
quartier
et
à diverses
associations
de
défense.des
locataires::ssssssssssnetentheietinnurmecennennenensenennnennennenmnne
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
AFFAIRES
CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
35
- Convention
de
dépôt-vente
du
jeu
MÉMOMUSÉUM......................,..................
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
36
- Participation
financière
de
l'État
à l'étude
des
publics
des
musées...
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
37
- Règlement
intérieur
des
musées
de
la
Ville
de
Clermont-Ferrand
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
38
- Réalisation
d'un
programme
de
confortement
du
Château
de
Rabanesse
/ Plan
de
financements
ssstrememereneenemenneieunumussmehsssaneaeneneenesnenmnenenennenennter
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
39
-
Soutien
à
la
vie
associative
- subventions
de
fonctionnement
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
40
- Soutien
à
la
vie
associative
-
subventions
exceptionnelles
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
41
- Subvention
exceptionnelle
à
une
association
étudiante
dans
le
cadre
de
"Clermont
Fête
ses
Etudiants
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
42
- Subventions
de
fonctionnement
à des
amicales
laïques,
mouvements
de
jeunes
et
associations
socioculturelles
et
socioéducatives
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
43
- Subventions
exceptionnelles
à
ADRET
et
ADPEP63
Les
propositions
sont
adoptées à
l'unanimité
Madame
Cécile
AUDET
ne
prend
pas
part
au
vote
en
tant
que
membre
au
CA
ADPEP63 EDUCATION
ET
SPORT
44
- Soutien
aux
projets
associatifs
dans
le champ
éducatif hors
quartiers
prioritaires...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
45
- Subventions
exceptionnelles
à des
associations
sportives...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Mesdames
et
Messieurs
DULAC-ROUGERIE,
BERTUCAT,
POURRET,
NOUHEN,
ROGUE-SALLARD,
VIMONT
et
NARANJO
ne
prennent
pas
part
au
vote
en
tant
que
membres
au
CA
de
l'OMS
46
- Subventions
exceptionnelles
à
des
associations
sportives
dans
le
cadre
du
SMAP
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
ENVIRONNEMENT 47
- Signature
de
la
convention
de
partenariat
avec
le
SMTC
pour
le
développement
des
Plans
déDéplacements
d'Elablisséements::
sms
nbtemennnrtmnemenintinenes
née
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
AFFAIRES
JURIDIQUES
48
- Commission
d'Indemnisation
Amiable
Tripartite
Pôle
d'Echange
Intermodal
de
la Gare
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
PERSONNEL-MOYENS
DES
SERVICES
49
- Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
au
Comité
d'Activités
Sociales
et
Culturelles
du
personnel
(CASC)
de
la
ville
de
Clermont-Ferrand
et
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Mesdames
et
Messieurs
NOUHEN,
V.
BERNARD,
CINEUX,
ROGUE-
SALLARD,
MIQUEL,
BERTUCAT,
FERREIRA
DE
SOUSA,
GODARD,
KHATCHADOURIAN-TECER
et
TARDIEU
ne
prennent
pas
part
au
vote
en
tant
que
membres
du
CA
du
CASC
50
- Création
du
régime
indemnitaire
des
médecins
territoriaux...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
51
- Recrutement
d'un
chargé
de
mission
recettes
à la
Direction
des
Finances
et
du
Conseil
de
Gestion
….
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
52
- Recrutement
d'un
chargé
du
suivi
de
la
masse
salariale
et
du
contrôle
de
gestion
sociale
à la
Direction
des
Carrières
et
des
Parcours
Professionnels
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
53
- Recrutement
d'un
conseiller
de
gestion
à la
Direction
des
Finances
et
du
Conseil
de
Gestion
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
54
- Recrutement
d'un
directeur
du
Développement
Social
et
Urbain
à la
Direction
Générale
Ville
Harmonieuse
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
55
- Recrutement
d'un
médecin
de
prévention
à la
Direction
des
Relations
Sociales
et
de
l'OrSaNSANON
ss
rsmnsmenemennn
sense
nernennnnnEtns
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
56
- Recrutement
d'un
négociateur
immobilier
à la
Direction
de
l'Urbanisme
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
57
- Recrutement
d'un
responsable
du
service
Prévention
et
Santé
au travail
à la
Direction
des
Relations
Sociales
et
de
l'Organisation
inner
PRESS
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité ACTIONS
INTERNATIONALES
58
- Subventions
aux
associations
et
aides
à projets
internationaux.
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
III
-
VOEUX
a-
Voeu
déposé
par
les
groupes
Communistes
et
Républicains
Front
de
Gauche
et
Front
de
Gauche
- Place
au
Peuple
sur
les
fermetures
des
lignes
ferroviaires
en
Auvergne
préconisées
par
le
rapport
DURON
Le
vœu
est rejeté
à la majorité
[b-
Voeu
déposé
par
l'ensemble
des
groupes
de
la
Majorité
sur
l'accueil
des
réfugiés
[Le
vœu
est adopté
à l'unanimité
Le-
Voeu
déposé
par
le
groupe
Front
de
Gauche
- Place
au
Peuple
sur
les
écoles
ÎLe
vœu
est adopté
à l'unanimité
d-
Voeu
déposé
par
le
groupe
Front
de
Gauche
- Place
au
Peuple
sur
la
situation
de
l'UFR-
Le
vœu
est
retiré
sur
proposition
du
groupe
Front
de
Gauche
—
Place
au
Peuple
Le
principe
du
Huis
Clos
est
adopté
à l’unanimité
HUIS
CLOS
59
- Indemnisations
pour
dommages
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
La
séance
est
levée
à
24h00.
Fait
à Clermont-Ferrand,
le
3
0.SEP
215
Olivier
BIANCHI