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Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Colombiès.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal du 24 janvier 2025 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
COMMUNE DE COLOMBIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
HT F _
È
L’an deux mil vingt-cinq, et le vingt-quatre du mois de janvier à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Colombiès, régulièrement convoqué, s‘est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick ALCOUFFE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice :15.
Date de la convocation du conseil municipal : le 20 janvier 2025.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux (12) :
Monsieur Patrick ALCOUFFE, Madame Maëlle ALBINET-LACOMBE, Madame Régine BOUTONNET, Madame Céline CARCENAC-CAYSSIALS, Monsieur Bernard CAZALS, Madame Nadège CHINCHOLLE, Monsieur Michel DELMAS, Monsieur Emmanuel FRAYSSE, Madame Cécile HOGEDEZ, Monsieur Aurélien JOULIA, Monsieur Thomas MAUREL, Monsieur Marc SOUYRI.
Absents excusés (3): Monsieur Claude BARRIAC, Madame Delphine FABRE-ROUVELLAT (Pouvoir donné à Madame Cécile HOGEDEZ), Monsieur Didier GARRIC.
Pouvoir (1) : Madame Delphine FABRE-ROUVELLAT (Pouvoir donné à Mme Cécile HOGEDEZ).
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 heures 39.
Le conseil municipal a choisi pour secrétaire Monsieur Michel DELMAS.
Avant d’énumérer les questions à l’ordre du jour, Monsieur le Maire informe le conseil municipal de six modifications qu’il propose d’y apporter :
- Points retirés :
e Salle associative de Limayrac : approbation du projet, des devis et autorisation donné à Monsieur le Maire pour déposer le permis de construire.
e Réhabilitation de l’ancien garage PELOUS : convention de gestion à passer entre l’Établissement Public Foncier Occitanie et la commune de Colombiks.
- Points à ajouter :
e Rénovation énergétique de la M.A.R.P.A. — Pouvoirs donnés au Maire pour lancer le marché à procédure adaptée (M.A.P.A.) de travaux ;
e Voirie 2025 — Approbation du programme des travaux de la communauté de communes « Pays Ségali communauté » ;
e Remplacement du parquet de la salle des fêtes de Combrouze — Approbation du devis ;
e Panneaux de signalisation des noms de rue — Approbation d’un devis mieux-disant.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représenté, approuve le nouvel ordre du jour avec ses retraits et ses ajouts.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE DE COLOMBIËS EXAMINÉES
LE VENDREDI 24JANVIER 2025
| | APPROUVEE / REFERENCE OBJET REJETEE
Convention SIVOS pour la participation financière de la commune de Colombiès à , 20250124-01 la réhabilitation et à l’extension de l’école de Manhac. Approuvée
Financement communal de la pause méridienne et des activités extra-scolaires à
20250124-02 | l’école Saint-Joseph de Colombiès : approbation du solde de participation à verser Approuvée au titre de 2024. APPROUVEE /
REFERENCE OBJET REJETEE
Projet de rénovation énergétique de la M.A.R.P.A. : approbation de l’avant-projet
20250124-03 | définitif, du plan de financement et de la demande de subvention au titre de la Approuvée D.E.T.R. 2025.
Rénovation énergétique de la M.A.R.P.A. — Pouvoirs donnés au Maire pour lancer r 20250124-04 le marché à procédure adaptée (M.A.P.A.) de travaux. Approuvée
20250124-05 Voirie 2025 - Approbation du programme des travaux de la communauté de Approuvée communes « Pays Ségali communauté ».
Raccordement du bâtiment « La Scierie » — Constitution d’une servitude ENEDIS
20250124-06 | sur la parcelle cadastrée Section AB n° 284 : pouvoir donné à Monsieur le Maire Approuvée pour signer l’acte authentique.
20250124-07 Se départementale « Aveyron Ingénierie » : approbation de la modification Approuvée
es statuts.
20250124-08 Réfection des peintures de l’appartement résident n° 1 de la M.A.R.P.A. : Approuvée
approbation du devis.
20250124-09 Fabrication d’une enseigne en fer forgé pour l’école Saint-Joseph de Colombiès : Approuvée approbation du devis.
20250124-10 Evacuation des remblais du dépôt communal sur le chantier de la R.D. 997 : Approuvée approbation du devis.
20250124-11 ee du parquet de la salle des fêtes de Combrouze — Approbation du Approuvée
20250124-12 | Panneaux de signalisation des noms de rue — Approbation d’un devis mieux-disant. Approuvée
Monsieur Le Maire
A.
Patrick ALCOUFFE
Monsieur le secrétaire de séance