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Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Colombiès.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal du 19 janvier 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
COMMUNE DE COLOMBIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mil vingt-quatre, et le dix-neuf du mois de janvier à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Colombiès, régulièrement convoqué, s‘est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick ALCOUFFE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice :15.
Date de la convocation du conseil municipal : le 13 janvier 2024.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux (14) :
Monsieur Patrick ALCOUFFE, Madame Maëlle ALBINET-LACOMBE, Monsieur Claude BARRIAC, Madame Régine BOUTONNET, Madame Céline CARCENAC-CAYSSIALS, Monsieur Bernard CAZALS, Madame Nadège CHINCHOLLE, Monsieur Michel DELMAS, Madame Delphine FABRE-ROUVELLAT, Monsieur Emmanuel FRAYSSE, Madame Cécile HOGEDEZ, Monsieur Aurélien JOULIA, Monsieur Thomas MAUREL, Monsieur Marc SOUYRI.
Absent excusé (1) : Monsieur Didier GARRIC.
Le conseil municipal a choisi pour secrétaire Monsieur Thomas MAUREL.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE DE COLOMBIËS EXAMINÉES LE VENDREDI 19 JANVIER 2024
APPROUVEE / REFERENCE OBJET REJETEE
20240119-01 Création d’un emploi permanent d’agent des interventions techniques Approuvée polyvalent en milieu rural à temps complet ouvert aux contractuels.
202401 19-02 Service technique : création d’un emploi de vacataire chargé de la propreté Approuvée des locaux.
Création d'aménagements sportifs — Approbation du projet, du plan de 20240119-03 | financement et demande de subvention auprès de l’État au titre de la Approuvée D.E.T.R. 2024.
Création d’aménagements sportifs —- Approbation du projet, du plan de 20240119-04 | financement et demande de subvention auprès du Conseil départemental Approuvée de l’ Aveyron.
20240119-05 Cimetières communaux — Autorisation de scellement des urnes funéraires Approuvée sur les concessions ou caveaux familiaux.
20240119-06 | Investissements en 2024 : priorisation des projets à retenir. Approuvée
Mise à disposition de foncier public de la commune dans le cadre de
l’ Appel à Manifestation d’Intérêt (A.M.I.) pour la réalisation
20240119-07 | d'installations de production solaire photovoltaïque sur foncier et Approuvée bâtiments publics organisé par la communauté de communes « Pays Ségali Communauté ».
Monsieur Le Maire Monsieur le secrétaire de séance
TT Thomas MAUREL