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Procès Verbal - PV CM 21 07 14
Document publié le Jeudi 10 juillet 2014 par la commune de Dampierre-les-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 21 07 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Institutions publiques,
2014 / 050
L’an deux mil quatorze, le vingt et un juillet à dix-huit heures, le conseil municipal de la commune de Dampierre-les-Bois s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Marc TIROLE.
Etaient présents : Mme Sabine BEAUDOIN, Mme Claire BERTHELOT, Mme Evelyne CARDEY, M. Claude DORIOT, M. Jacques EGGENSCHWILLER, M. Hervé GARRET, M. Jean-Claude JOURDAIN, M. Daniel LEHMANN, Mme Danielle LORION, M. Lionel PIEGELIN, M. René RICHE, Mme Annelyse TABET, Mme Gisèle THIERY, M. Marc TIROLE.
Etaient absents excusés : Mme Gaëlle DAUCOURT ayant donné procuration à M. DORIOT, Mme Maryse GRANDJEAN ayant donné procuration à M. TIROLE, M. Vincent MULLER ayant donné procuration à M. LEHMANN, M. Gilles VALDENAIRE ayant donné procuration à M. GARRET.
Etait absente non excusée : Mme Tatiana CARON-LAGNACH.
Il a été prononcé, conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le conseil. Monsieur Jean-Claude JOURDAIN a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées après avoir obtenu la majorité des suffrages.
Date de la convocation du conseil municipal : 10 juillet 2014.
Ordre du jour :
- Modification horaire adjoint technique
- Renouvellement contrat aidé
- Apprentissage de la natation
- Aménagement Rue du Gros Pré
- Utilisation de la salle des fêtes pour une activité sportive
- Questions diverses
Le quorum étant atteint, le Maire déclare la séance ouverte.
A l’unanimité, le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance du 20 juin 2014.
2014 / 051
N° 01-07-2014 : PERSONNEL COMMUNAL : ADJOINT TECHNIQUE de 2 ème CLASSE – MODIFICATION HORAIRES
Le Maire rappelle au conseil municipal que, par délibération en date du 09 décembre 2013, un poste d'adjoint technique de 2 ème classe a été créé sur une durée hebdomadaire de 21 heures.
Ce poste est actuellement tenu par Mme Clara NAVION en qualité de stagiaire.
La commission du personnel propose au conseil municipal d'augmenter la durée hebdomadaire de travail de ce poste pour faire face à un besoin au niveau du périscolaire.
A l'unanimité, le conseil municipal émet un avis favorable et porte la durée de ce poste à 25 heures/semaine à compter du 1 er septembre 2014.
Il sera fait face à la dépense au moyen des crédits inscrits au budget primitif 2014.
N° 02-07-2014 : PERSONNEL COMMUNAL – RENOUVELLEMENT CONTRAT AIDE :
Le Maire rappelle au conseil municipal qu'un contrat emploi d'avenir a été signé avec Melle Elodie GOUWY sur un poste dans les écoles du 1 er septembre 2013 au 31 août 2014.
La nécessité de maintenir cet emploi apparaît évidente pour les raisons suivantes :
- Effectifs scolaires toujours importants
- Mise en place des nouveaux rythmes scolaires à la rentrée de septembre 2014 avec activités péri-éducatives tous les soirs.
La commission du personnel propose de renouveler ce contrat pour une période d'une année avec une durée hebdomadaire de travail effective de 32 heures en période scolaire. La modulation sur l'année amènerait à une rémunération de 23 H/semaine.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le conseil municipal adopte la proposition de la commission et dit qu'il sera fait face à la dépense au moyen des crédits inscrits au budget primitif 2014.
Le Maire est autorisé à signer le contrat emploi d'avenir.
N° 03-07-2014 : AFFAIRES SCOLAIRES – APPRENTISSAGE de la NATATION :
Sur proposition du Maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l'unanimité, que les élèves de l'école primaire (du CP au CM2) pourront fréquenter la piscine de Delle au cours de l'année scolaire 2014 – 2015.
2014 / 052
Les séances de natation se dérouleront du 16 septembre 2014 au 12 juin 2015. Le coût de la séance sera facturé à la commune 185.50 €, ce qui représentera une dépense totale de 5 750.50 € TTC pour l'année scolaire. Le Maire est autorisé à signer une convention avec la ville de Delle.
D'autre part, il est autorisé à signer un contrat avec l'Entreprise ADJ qui assurera le transport des élèves à la piscine. Le coût de cette prestation sera facturé 90 € HT par séance, ce qui représentera une dépense totale de 3 069 € TTC.
N° 04-07-2014 : VOIRIE – AMENAGEMENT RUE du GROS PRE :
Pour faire suite au projet d'aménagement routier prévu rue du Gros Pré, le Maire sollicite les conseillers pour la constitution d'un groupe de travail.
Ce groupe sera constitué comme suit :
- Mmes BEAUDOIN, GRANDJEAN
- MM. EGGENSCHWILLER, GARRET, JOURDAIN, LEHMANN, MULLER, TIROLE.
N° 05-07-2014 : BATIMENTS COMMUNAUX – UTILISATION de la SALLE des FETES pour une ACTIVITE SPORTIVE :
Le Maire donne lecture au conseil d'un courrier de M. LACLEF, président de l'Association Dampierroise Danse Passion dans lequel il sollicite l'attribution d'une salle pour l'activité Danse et Zumba.
Il invite ensuite le conseil à se prononcer sur l'opportunité qu'il y aurait à mettre à disposition la salle des fêtes.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte, à l'unanimité, que la salle des fêtes soit mise à disposition un soir par semaine pour cette activité. Il demande à MM. Lehmann et Doriot d'établir un règlement. Il est précisé qu'un avis favorable est donné à condition qu'aucun matériel de fitness ou autre agrès de gymnastique ne soit utilisé sur le parquet et stocké dans le bâtiment.
N° 06-07-2014 : QUESTIONS DIVERSES :
Le conseil municipal prend connaissance d'un courrier de la section Pétanque concernant une demande de construction d'un local.
Une réflexion générale sur l'ensemble des locaux communaux devra être entreprise. Il est donc prématuré d'apporter une réponse à cette section.
Un courrier sera transmis dans ce sens.
2014 / 053
Ordre des délibérations traitées lors de la présente séance :
01-07-2014– Modification horaires poste d'adjoint technique 2 ème classe
02-07-2014 – Renouvellement contrat aidé
03-07-2014 – Apprentissage de la natation
04-07-2014 – Aménagement rue du Gros Pré
05-07-2014 – Utilisation de la salle des fêtes pour une activité sportive
06-07-2014 – Questions diverses
TIROLE Marc, Maire
MULLER Vincent
Absent excusé
GRANDJEAN Maryse
Absente excusée
LEHMANN Daniel
CARDEY Evelyne
JOURDAIN Jean-Claude, secrétaire de séance
THIERY Gisèle
DORIOT Claude
EGGENSCHWILLER Jacques
RICHE René
PIEGELIN Lionel
LORION Danielle
TABET Annelyse
BEAUDOIN Sabine
GARRET Hervé
BERTHELOT Claire
VALDENAIRE Gilles
Absent excusé
CARON LAGNACH Tatiana
Absente
DAUCOURT Gaëlle
Absente excusée